Le présent marché a pour objet l'impression et la livraison de publications et de brochures, de documents promotionnels, de documents de gestion interne ou d'opérations statistiques et de répertoires de l'INSEE. Le marché est composé de 2 lots: Lot 1 concerne l'impression et la livraison de publications et de brochures pour l'INSEE quelle que soit leur finalité (sauf documents du recensement de la population). Lot 2 concerne l'impression et la livraison de documents promotionnels ou de communication (excluant la communication autour de la collecte du recensement), de documents de fonctionnement courant ainsi que de questionnaires, de formulaires administratifs ou autres documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires des personnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: INSEE2016-P674
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'impression et la livraison de publications et de brochures, de documents promotionnels, de documents de gestion interne ou d'opérations statistiques et de répertoires de l'INSEE. Le marché est composé de 2 lots:
Lot 1 concerne l'impression et la livraison de publications et de brochures pour l'INSEE quelle que soit leur finalité (sauf documents du recensement de la population).
Lot 2 concerne l'impression et la livraison de documents promotionnels ou de communication (excluant la communication autour de la collecte du recensement), de documents de fonctionnement courant ainsi que de questionnaires, de formulaires administratifs ou autres documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires des personnes.
Le présent marché a pour objet l'impression et la livraison de publications et de brochures, de documents promotionnels, de documents de gestion interne ou d'opérations statistiques et de répertoires de l'INSEE. Le marché est composé de 2 lots:
Lot 1 concerne l'impression et la livraison de publications et de brochures pour l'INSEE quelle que soit leur finalité (sauf documents du recensement de la population).
Lot 2 concerne l'impression et la livraison de documents promotionnels ou de communication (excluant la communication autour de la collecte du recensement), de documents de fonctionnement courant ainsi que de questionnaires, de formulaires administratifs ou autres documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires des personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Regensburg, Kreisfreie Stadt
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242679
Numéro JO-S: 135
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'impression et la livraison de publications et de brochures, de documents promotionnels, de documents de gestion interne ou d'opérations statistiques et de répertoires de l'INSEE. Le marché est composé de 2 lots:
Lot 1 concerne l'impression et la livraison de publications et de brochures pour l'INSEE quelle que soit leur finalité (sauf documents du recensement de la population).
Lot 2 concerne l'impression et la livraison de documents promotionnels ou de communication (excluant la communication autour de la collecte du recensement), de documents de fonctionnement courant ainsi que de questionnaires, de formulaires administratifs ou autres documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires des personnes.
Lot 2 concerne l'impression et la livraison de documents promotionnels ou de communication (excluant la communication autour de la collecte du recensement), de documents de fonctionnement courant ainsi que de questionnaires, de formulaires administratifs ou autres documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires des personnes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression et livraison de publications et de brochures pour l'INSEE.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductions tacites, durée totale du marché limitée à 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Impression et livraison de documents promotionnels ou de communication, documents d'enquêtes et documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires de personnes.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature (formulaire DC1);
2. La déclaration du candidat (formulaire DC2).
Situation économique et financière:
3. Le chiffre d'affaires global annuel des 3 derniers exercices disponibles, en distinguant la part des prestations similaires à l'objet de la procédure (cf. DC2).
Capacité technique et professionnelle:
4. La description des moyens techniques de la société permettant à la personne publique de s'assurer que l'entreprise a la capacité technique de fournir la prestation: matériels, effectifs. Le candidat peut également faire figurer tous renseignements sur son savoir-faire en matière de protection de l'environnement et fournir des certificats ou certifications prouvant la description de l'équipement technique utilisé et les mesures employées;
4. La description des moyens techniques de la société permettant à la personne publique de s'assurer que l'entreprise a la capacité technique de fournir la prestation: matériels, effectifs. Le candidat peut également faire figurer tous renseignements sur son savoir-faire en matière de protection de l'environnement et fournir des certificats ou certifications prouvant la description de l'équipement technique utilisé et les mesures employées;
5. Les candidats fournissent:
— soit au minimum 3 références détaillées, datées de moins de 3 ans, relatives à des prestations de nature comparable, précisant le contexte, la durée, le montant et l'ampleur des prestations; pour l'ensemble des références demandées ci-dessus, coordonnées de l'interlocuteur client,
— soit au minimum 3 références détaillées, datées de moins de 3 ans, relatives à des prestations de nature comparable, précisant le contexte, la durée, le montant et l'ampleur des prestations; pour l'ensemble des références demandées ci-dessus, coordonnées de l'interlocuteur client,
— soit des certificats de qualification professionnelle permettant d'attester de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Insee.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des marchés publics
Adresse postale: 98-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 135-242679 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2017-02-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'impression et la livraison de publications et de brochures, de documents promotionnels, de documents de gestion interne ou d'opérations statistiques et de répertoires de l'Insee. Le marché est composé de deux lots: lot 1 concerne l'impression et la livraison de publications et de brochures pour l'Insee quelle que soit leur finalité (sauf documents du recensement de la population). Lot 2 concerne l'impression et la livraison de documents promotionnels ou de communication (excluant la communication autour de la collecte du recensement), de documents de fonctionnement courant ainsi que de questionnaires, de formulaires administratifs ou autres documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires des personnes.
Le présent marché a pour objet l'impression et la livraison de publications et de brochures, de documents promotionnels, de documents de gestion interne ou d'opérations statistiques et de répertoires de l'Insee. Le marché est composé de deux lots: lot 1 concerne l'impression et la livraison de publications et de brochures pour l'Insee quelle que soit leur finalité (sauf documents du recensement de la population). Lot 2 concerne l'impression et la livraison de documents promotionnels ou de communication (excluant la communication autour de la collecte du recensement), de documents de fonctionnement courant ainsi que de questionnaires, de formulaires administratifs ou autres documents non personnalisés nécessaires à l'organisation d'enquêtes ou à la gestion des répertoires des personnes.
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-15 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061745
Se réfère à l'avis: 2016/S 135-242679
Numéro JO-S: 34
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Impression et livraison de publications et de brochures pour l'Insee.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅
Source: OJS 2017/S 034-061745 (2017-02-15)