Inria_Nat21/2015_Aoo_Tma-Tra-Exploitation

INRIA

Marché de fourniture de prestations intellectuelles associées aux processus de maintenance corrective, préventive, évolutive et adaptative pour les 3 premiers lots; aux prestations d'assistance à la tierce recette applicative et à l'exploitation pour les 2 derniers lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• INRIA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-01	Avis de marché
2016-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:

Chacun des lots de la procédure sera attribué sans montant minimum ni maximum. Les montants globaux estimatifs des lots sont:— lot 1: TMA d'applications du SI financier = 2 500 000 EUR HT— lot 2: TMA d'applications web = 1 500 000 EUR HT— lot 3: TMA d'applications décisionnelles = 2 000 000 EUR HT— lot 4: Expertise en TRA = 600 000 EUR HT— lot 5: Assistance à l'exploitation = 600 000 EUR HTLes marchés commencent à s'exécuter à sa date de notification pour le lot 1 et en fonction d'un ordre de service pour les lots 2 à 5 pour prendre fin le 9.8.2018. Ils sont reconductibles 2 fois pour une période d'un an.

Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Inria
Adresse postale: Domaine de Voluceau — Rocquencourt, BP 105
Code postal: 78153
Commune postale: Le Chesnay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inria.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038490
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

L'ensemble de la procédure est dématérialisée sur la plateforme de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome Les dossiers doivent être téléchargés en ligne, les questions doivent être posées en ligne et les offres doivent être remise en ligne, signées par la personne habilitée à représenter le candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le présent marché à bons de commande applique les articles 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il correspond à un accord-cadre au sens communautaire du terme.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: TMA d'applications du SI Financier
Brève description: TMA d'applications du SI Financier.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 2 fois 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: TMA d'applications Web
Brève description: TMA d'applications Web.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: TMA d'applications décisionnelles
Brève description: TMA d'applications décisionnelles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Expertise en tierce recette applicative
Brève description: Expertise en tierce recette applicative.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assistance à l'exploitation
Brève description: Assistance à l'exploitation.
Quantité ou étendue:

Chacun des lots de la procédure sera attribué sans montant minimum ni maximum. Les montants globaux estimatifs des lots sont:

— lot 1: TMA d'applications du SI financier = 2 500 000 EUR HT

— lot 2: TMA d'applications web = 1 500 000 EUR HT

— lot 3: TMA d'applications décisionnelles = 2 000 000 EUR HT

— lot 4: Expertise en TRA = 600 000 EUR HT

— lot 5: Assistance à l'exploitation = 600 000 EUR HT

Les marchés commencent à s'exécuter à sa date de notification pour le lot 1 et en fonction d'un ordre de service pour les lots 2 à 5 pour prendre fin le 9.8.2018. Ils sont reconductibles 2 fois pour une période d'un an.

Description des options:

Hormis les reconductions prévues au contrat, le marché est susceptible de faire l'objet d'avenants, de marchés similaires ou complémentaires qui sont constitutifs d'options au sens communautaire du terme. Aucune planification de ces options n'est possible à ce stade.

La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 9.5.2016 et concerne principalement le lot 1.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: NAT21/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine de Voluceau — Rocquencourt BP 105, 78153 Le Chesnay Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent justifier de capacités économiques, financières, professionnelles et techniques jugées suffisantes pour garantir la bonne exécution des prestations.

— En fournissant une lettre de candidature signée ou, à défaut, le formulaire DC 1, les candidats attestent sur l'honneur qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner à un marché public. Le cas échéant, le candidat fournit la délégation de signature attestant de la capacité du signataire à engager la société.

— En cas de redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Sont toutefois acceptés d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur le budget INRIA. Sauf exceptions, le paiement intervient après service-fait dans les 30 jours suivant la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: sam@inria.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NAT21/2015
Informations complémentaires

L'ensemble de la procédure est dématérialisée sur la plateforme de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

Les dossiers doivent être téléchargés en ligne, les questions doivent être posées en ligne et les offres doivent être remise en ligne, signées par la personne habilitée à représenter le candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
À l'issue du marché. Au plus tôt le 9.8.2018, au plus tard le 9.8.2020.
Source: OJS 2016/S 024-038490 (2016-02-01)

Avis d'attribution de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Le Chesnay
Contact
Courrier électronique: sam@inria.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-325025
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038490
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

La procédure d'appel d'offres a été passée sous l'empire du code des marchés 2006 et est constitutive d'un accord-cadre exécutée à bons de commande au sens communautaire du terme. Les marchés sont passés sans montant maximum et les montants annoncés sont donc estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: TMA d'applications du SI financier
Brève description:

Lot 1: TMA d'applications du SI financier.

Montant estimatif global du lot sur 4 ans maximum: 2 500 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 2: TMA d'applications web
Brève description:

Lot 2: TMA d'applications web.

Montant estimatif global pour 4 ans maximum de 1 500 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 3: TMA d'applications décisionnelles
Brève description:

Lot 3: TMA d'applications décisionnelles.

Montant estimatif global sur 4 ans maximum de 2 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 4: Expertise en TRA
Brève description:

Lot 4: Expertise en TRA.

Montant estimatif global sur 4 ans de 600 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot 5: Assistance à l'exploitation
Brève description:

Lot 5: Assistance à l'exploitation.

Montant estimatif global sur 4 ans maximum de 600 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-06 📅
2016-08-29 📅
2016-06-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public scientifique et technologique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/. 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure d'appel d'offres a été passée sous l'empire du code des marchés 2006 et est constitutive d'un accord-cadre exécutée à bons de commande au sens communautaire du terme.

Les marchés sont passés sans montant maximum et les montants annoncés sont donc estimatifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 181-325025 (2016-09-15)

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