Impression et façonnage de brochures pédagogiques et de documents associés
CNED du Futuroscope
Impression et façonnage de brochures pédagogiques et de documents associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-18 | Avis de marché |
| 2016-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2016DG01
Brève description: Impression et façonnage de brochures pédagogiques et de documents associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173493
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression et façonnage de brochures pédagogiques et documents associés
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression et façonnage de brochures pédagogiques et documents associés.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois.
Description des options: Reconduction tacite trois fois.
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression et empaquetage de feuillets et de feuilles de copies et de feuilles d'examen
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National d'enseignement à Distance (Cned)
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce BP 80300 Téléport 2
Point de contact: Direction des affaires juridiques — Pôle achat public
Téléphone: +33 549493521 📞
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord cadre d'un an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 54960791 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 097-173493 (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2016DG01
Brève description: Impression et façonnage de brochures pédagogiques et de documents associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173493
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression et façonnage de brochures pédagogiques et documents associés
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression et façonnage de brochures pédagogiques et documents associés.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois.
Description des options: Reconduction tacite trois fois.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression et empaquetage de feuillets et de feuilles de copies et de feuilles d'examen
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mpression et empaquetage de feuillets et de feuilles de copies et de feuilles d'examen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'Imprimé Dc1, dit «Lettre de candidature », joint au Dce,
Dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la
déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 51 du décret
no2016-360 du 25 mars 2016 et conformément à l'ordonnance du 23 juillet 2015, relative aux interdictions de
soumissionner;
— l'Imprimé Dc2, dit « déclaration du candidat », joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne
habilitée à engager la société candidate;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le
chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices.
— La présentation d'une liste des principales fournitures
et des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date
et le destinataire public ou privé;
— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour
l'exécution des services;
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois
dernières années;
— les indications des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du/des responsables et des exécutants
de la prestation de service envisagée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National d'enseignement à Distance (Cned)
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce BP 80300 Téléport 2
Point de contact: Direction des affaires juridiques — Pôle achat public
Téléphone: +33 549493521 📞
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_cGRPbasWK4 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord cadre d'un an reconductible 3 fois.
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera
envoyé par courriel.
Renseignements d'ordre administratif: Sabrina Lallain 05.49.49.36.32 / Martine Gigante
05.49.49.35.21 — marches-publics@cned.fr
Renseignement d'ordre technique: Florence Dugue 05.49.49.95.31 — florence.dugue@cned.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 54960791 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Avis d'attribution de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 345 503 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Mayenne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niépce — BP 80300 — téléport 2
Contact
Téléphone: +33 0549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338502
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173493
Numéro JO-S: 189
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les procédures de gestion des commandes d'impression
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les moyens techniques et humains mis en UVRE pour l'exécution du marché, notamment les moyens informatiques
Les moyens à mettre éventuellement en UVRE pour faire face aux pics d'activité, notamment en période estivale et pour permettre la continuité de l'activité en cas d'incident majeur
La qualité des spécimens et échantillons portant sur l'impression, le façonnage et la qualité du papier
Les aspects environnementaux, la qualité écologique des papiers et encres, la gestion des déchets et la démarche de développement durable, plus globalement: la démarche sociétale
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Les procédures de gestion des commandes d'impression
Les moyens à mettre éventuellement en UVRE pour faire face aux pics d'activité, notamment en période estivale et pour permettre la continuité de l'activité en cas d'incident majeur
La qualité des spécimens et échantillons portant sur l'impression, le façonnage et la qualité du papier
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
2016-09-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 054960791 📞
Fax: +33 0549606809 📠
Source: OJS 2016/S 189-338502 (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 345 503 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Mayenne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niépce — BP 80300 — téléport 2
Contact
Téléphone: +33 0549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338502
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173493
Numéro JO-S: 189
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les procédures de gestion des commandes d'impression
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les moyens techniques et humains mis en UVRE pour l'exécution du marché, notamment les moyens informatiques
Les moyens à mettre éventuellement en UVRE pour faire face aux pics d'activité, notamment en période estivale et pour permettre la continuité de l'activité en cas d'incident majeur
La qualité des spécimens et échantillons portant sur l'impression, le façonnage et la qualité du papier
Les aspects environnementaux, la qualité écologique des papiers et encres, la gestion des déchets et la démarche de développement durable, plus globalement: la démarche sociétale
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Les procédures de gestion des commandes d'impression
Les moyens à mettre éventuellement en UVRE pour faire face aux pics d'activité, notamment en période estivale et pour permettre la continuité de l'activité en cas d'incident majeur
La qualité des spécimens et échantillons portant sur l'impression, le façonnage et la qualité du papier
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
2016-09-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 054960791 📞
Fax: +33 0549606809 📠
Source: OJS 2016/S 189-338502 (2016-09-26)
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