Impression des supports de communication du Conseil départemental du Var

Conseil général du Var

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
Impression des supports de communication selon les besoins du Conseil départemental du Var À savoir:
— affiches
— brochures
— dépliants/Tracts
— catalogues d'art
— papeterie/Carterie
— magazine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-08 Avis de marché
2016-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Quantité ou étendue:
Les marchés sont passés pour une durée d'1 an à compter de la date de notification. ils sont renouvelables 1 fois par période de 1 an, par reconduction expresse, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 2 ans.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:pour la première période ainsi que la période suivante:lot no 1: Montant minimum: 10 000 EUR HT/An — montant maximum: 45 000 EUR HT/AnLot no 2: Montant minimum: 60 000 EUR HT/An — montant maximum: 180 000 EUR HT/AnLot no 3: Montant minimum: 24 000 EUR HT/An — montant maximum: 70 000 EUR HT/AnLot no 4: Montant minimum: 15 000 EUR HT/An — montant maximum: 45 000 EUR HT/AnLot no 5: Montant minimum: 6 000 EUR HT/An — montant maximum: 20 000 EUR HT/AnLot no 6: Montant minimum: 100 000 EUR HT/An — montant maximum: 160 000 EUR HT/AnLes prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans les délais de:— pour le lot 1: Un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande à l'exception des affiches grands formats. Pour ces dernières, le délai d'exécution est porté à 8 jours ouvrés maximum.— Pour le lot 2: Un maximum de 10 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande à l'exception des brochures avec reliure cartonnée. Pour ces dernières, le délai d'exécution est porté à 20 jours ouvrés maximum.— Pour le lot 3:un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.— Pour le lot 4: Un maximum de 15 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.— Pour le lot 5: Un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.— Pour le lot 6: Un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.Le titulaire s'engage à livrer le premier numéro 15 jours après la notification du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-08 📅
Date limite de soumission: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-085191
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics marché à bons de commande critères d'attributions: la valeur technique sera évaluée sur la base du mémoire technique constitué de 5 pages maximum ainsi que sur la production par le candidat des 4 échantillons et la qualité des échantillons demandés. Elle sera appréciée selon les critères et le barème suivants: — modalités d'organisation (personnels affectés, jours ouvrés..): 10 points — méthodologie du traitement de la commande: 10 points X coefficient 2 pour note sur 20 points — mesures de protection de l'environnement: 10 points — qualité des échantillons: 10 points X coefficient 2 pour note sur 20 points pour les lots 3 et 6: — prix: 70 % — valeur Technique: 30 % la valeur technique des prestations sera noté sur 30 points. La valeur technique sera évaluée sur la base du mémoire technique constitué de 5 pages maximum ainsi que sur la production par le candidat des 4 échantillons et la qualité des échantillons demandés. Elle sera appréciée selon les critères et le barème suivants: — modalités d'organisation (personnels affectés, jours ouvrés..): 10 points X coefficient 0,5 pour note sur 5 points — méthodologie du traitement de la commande: 10 points — mesures de protection de l'environnement: 10 points X coefficient 0,5 pour note sur 5 points — qualité des échantillons: 10 points unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " Contrat(S)-Cadre(S) " au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004 et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
Impression des supports de communication selon les besoins du Conseil départemental du Var À savoir:
— affiches
— brochures
— dépliants/Tracts
— catalogues d'art
— papeterie/Carterie
— magazine.
Numéro du lot: 1
Brève description: Affiches.
Numéro du lot: 2
Brève description: Brochures.
Numéro du lot: 3
Brève description: Dépliants/Tracts.
Numéro du lot: 4
Brève description: Catalogue d'art.
Numéro du lot: 5
Brève description: Papeterie/Carterie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Magazine.
Quantité ou étendue:
Les marchés sont passés pour une durée d'1 an à compter de la date de notification. ils sont renouvelables 1 fois par période de 1 an, par reconduction expresse, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 2 ans.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
pour la première période ainsi que la période suivante:
lot no 1: Montant minimum: 10 000 EUR HT/An — montant maximum: 45 000 EUR HT/An
Lot no 2: Montant minimum: 60 000 EUR HT/An — montant maximum: 180 000 EUR HT/An
Lot no 3: Montant minimum: 24 000 EUR HT/An — montant maximum: 70 000 EUR HT/An
Lot no 4: Montant minimum: 15 000 EUR HT/An — montant maximum: 45 000 EUR HT/An
Lot no 5: Montant minimum: 6 000 EUR HT/An — montant maximum: 20 000 EUR HT/An
Lot no 6: Montant minimum: 100 000 EUR HT/An — montant maximum: 160 000 EUR HT/An
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans les délais de:
— pour le lot 1: Un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande à l'exception des affiches grands formats. Pour ces dernières, le délai d'exécution est porté à 8 jours ouvrés maximum.
— Pour le lot 2: Un maximum de 10 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande à l'exception des brochures avec reliure cartonnée. Pour ces dernières, le délai d'exécution est porté à 20 jours ouvrés maximum.
— Pour le lot 3:
un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.
— Pour le lot 4: Un maximum de 15 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.
— Pour le lot 5: Un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.
— Pour le lot 6: Un maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande.
Le titulaire s'engage à livrer le premier numéro 15 jours après la notification du marché.
Numéro de référence: 16S0023

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l?honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 années indiquant le montant, la date et les destinataires public ou privé des actions. Pour chacune des prestations le candidat fournira des attestations ou une déclaration.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni Cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental.
Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
En application de l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots — si marché alloti) plusieurs offres en agissant à la fois:
en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement,
en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément à l'article 51- VII du code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les LOTS 1, 2, 4, et 5: Valeur Technique % (60)
2. Pour les LOTS 1, 2, 4, et 5: Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: direction des marchés — bureau 124
Adresse postale: aff: 16s0023 — impression des supports de communication pour le Conseil départemental du Var — lot no — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0023
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics
marché à bons de commande
critères d'attributions: la valeur technique sera évaluée sur la base du mémoire technique constitué de 5 pages maximum ainsi que sur la production par le candidat des 4 échantillons et la qualité des échantillons demandés.
Elle sera appréciée selon les critères et le barème suivants:
— modalités d'organisation (personnels affectés, jours ouvrés..): 10 points
— méthodologie du traitement de la commande: 10 points X coefficient 2 pour note sur 20 points
— mesures de protection de l'environnement: 10 points
— qualité des échantillons: 10 points X coefficient 2 pour note sur 20 points
pour les lots 3 et 6:
— prix: 70 %
— valeur Technique: 30 %
la valeur technique des prestations sera noté sur 30 points. La valeur technique sera évaluée sur la base du mémoire technique constitué de 5 pages maximum ainsi que sur la production par le candidat des 4 échantillons et la qualité des échantillons demandés.
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— modalités d'organisation (personnels affectés, jours ouvrés..): 10 points X coefficient 0,5 pour note sur 5 points
— méthodologie du traitement de la commande: 10 points
— mesures de protection de l'environnement: 10 points X coefficient 0,5 pour note sur 5 points
— qualité des échantillons: 10 points
unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " Contrat(S)-Cadre(S) " au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004 et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2016/S 051-085191 (2016-03-08)
Avis d'attribution de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16s0023
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: Impression des supports de communication selon les besoins du Conseil départemental du Var À savoir: — affiches, — brochures, — dépliants/tracts, — catalogues d'art, — papeterie/carterie, — magazine.
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Valeur totale du marché: 365 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Contact
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208261
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-085191
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Marchés passés pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Ils sont renouvelables une fois par période de un an par reconduction expresse. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 2 ans. Date de conclusion: 8.6.2016. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957878.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— affiches,
— brochures,
— dépliants/tracts,
— catalogues d'art,
— papeterie/carterie,
Intitulé du lot: Affiches
Description des options:
— Conclusion possible d'avenants (le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu),
— nombre de reconductions: 1.
Intitulé du lot: Brochures
Description des options:
— Conclusion possible d'avenants (le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu)
Intitulé du lot: Dépliants/tracts
Catalogue d'art
Papeterie/carterie
Magazine

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Pour les lots 1, 2, 4, et 5: prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Pour les lots 1, 2, 4, et 5: valeur technique
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-10 📅

Référence
Informations complémentaires
Marchés passés pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Ils sont renouvelables une fois par période de un an par reconduction expresse. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 2 ans.
Date de conclusion: 8.6.2016.
Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957878.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2016/S 117-208261 (2016-06-15)
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Région:
France Ouest Pays de la Loire Mayenne Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes Bouches-du-Rhône Var
Fournisseurs:
IMAYE Graphic imprimerie hemisud m@xx Riccobono SAS Imprimerie Trulli
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression Services d'impression numérique Services relatifs à l'impression