Impression des publications municipales et des imprimes administratifs
Commune d'Aubagne
Impression des publications municipales et des imprimes administratifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Imprimerie CCI
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-13 | Avis de marché |
| 2016-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, BP 41465
Code postal: 13785
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Courrier électronique: jocelyne.casassa@aubagne.fr 📧
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 đź“…
Date limite de soumission: 2016-02-29 đź“…
Date de publication: 2016-01-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015414
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression des publications municipales et des imprimes administratifs.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché à durée reconductible par période d'une année.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOIMPR16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville, 13785 Aubagne Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: mairie annexe Service Marchés Publics Rue de la Liberté BP 41465
Téléphone: +33 442181823 📞
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOIMPR16
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 011-015414 (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est défini comme suit: seuil maximum annuel 350000,00 Euros (T.T.C.) Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes d' un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, BP 41465
Code postal: 13785
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Courrier électronique: jocelyne.casassa@aubagne.fr 📧
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 đź“…
Date limite de soumission: 2016-02-29 đź“…
Date de publication: 2016-01-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015414
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel, acrobat, image, autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression des publications municipales et des imprimes administratifs.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché à durée reconductible par période d'une année.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOIMPR16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville, 13785 Aubagne Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) à compléter et à signer Déclaration du candidat (imprimé Dc2) à compléter. Les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse: www.economie.gouv.fr, thème marchés publics, rubrique formulaire DC Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (les candidats ne pouvant produire un chiffre d'affaires pourront founir une déclaration appropriée de banque).
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains Moyens techniques Liste des principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de meme nature indiquant la période, l'objet, le montant et le donneur d'ordre concerné.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique Annuelle. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Sur les ressources propres de la ville. Règlement par mandat administratif. Intérets moratoires: application du décret no2013-269 du 29 mars 2013.
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Groupement solidaire au moment de l'attribution du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: mairie annexe Service Marchés Publics Rue de la Liberté BP 41465
Téléphone: +33 442181823 📞
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOIMPR16
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel, acrobat, image, autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: aoimpr16/1
Brève description: Impression des publications municipales et des imprimés administratifs.
Valeur totale du marché: 143582.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BP 41465
Contact
Adresse Internet: http://marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 đź“…
Date de publication: 2016-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156613
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015414
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression des publications municipales.
Description des options: Le marché est reconductible pour 2 périodes d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Source: OJS 2016/S 089-156613 (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: aoimpr16/1
Brève description: Impression des publications municipales et des imprimés administratifs.
Valeur totale du marché: 143582.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BP 41465
Contact
Adresse Internet: http://marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 đź“…
Date de publication: 2016-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156613
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015414
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 18.4.2016 — le contrat est consultable sur demande de rendez-vous par télécopieur (+33 442181890) au service marchés publics — mairie annexe — rue de la Liberté — 13400 Aubagne.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression des publications municipales.
Description des options: Le marché est reconductible pour 2 périodes d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421 -1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Source: OJS 2016/S 089-156613 (2016-05-03)
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