Impression de documents de communication

Département des Alpes-Maritimes

Impression de documents de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-26 Avis de marché
2017-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 16S0087
Brève description: Impression de documents de communication.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: DFACP / Service des marchés Cadam, 147 bd du Mercantour Tour Jean Moulin, 6ème étage, bureau 630 — BP 3007 du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183776
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum, maximum annuel: 40 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Affiches grand format
Numéro du lot: 1
Brève description: Affiches grand format.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 Mois, pour les mêmes montants et pour une durée maximale de 48 Mois.
Description des options:
Marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum, maximum annuel: 40 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Documents petits formats et pochettes
Numéro du lot: 2
Brève description: Documents petits formats et pochettes.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum annuel: 100 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Cartons invitation, affiches, documents spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Cartons invitation, affiches, documents spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des options:
Marché à bons de commande reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 Mois, pour les mêmes montants et pour une durée maximale de 48 Mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, montant maximum annuel: 150 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Lettres d'information, magazines, feuillets
Numéro du lot: 4
Brève description: Lettres d'information, magazines, feuillets.
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 Mois, pour les mêmes montants et pour une durée maximale de 48 Mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un montant maximum annuel de 150 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Ouvrages spécifiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Ouvrages spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, maximum annuel: 180 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015
Afficher plus
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
— ou rubrique F1 du Dc1
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance d'ouverture non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Les performances en matière de protection de l'environnement
Les délais d'exécutions

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les prestations seront exécutées à compter de la date de démarrage figurant sur le bon de commande. Le délai d'exécution des travaux sera fixé dans chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— Retrait gratuit sur demande écrite à l'adresse visée en tête de l'avis.
— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Horaires d'accueil: 9h-11h45 et 13h30-16h00.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative.
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 103-183776 (2016-05-26)
Avis d'attribution de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFACP/Service des marchés CADAM, 147 bd du Mercantour, tour Jean Moulin, 6ème étage, bureau 630, BP 3007, du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-077057
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-183776
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 40 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression d'affiches grand format.
Description des options:
Le marché est passé pour une période de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 40 000 EUR HT/an.
Brève description: Impression de documents petits formats et pochettes.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 100 000 EUR HT/an.
Brève description: Impression de cartons invitation, affiches, documents spécifiques.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 150 000 EUR HT/an.
Brève description:
Impression de lettres d'information, magazines, feuillets.
Impression d'ouvrages spécifiques.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 180 000 EUR HT/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nice.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
La protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
2016-12-16 📅

Référence
Informations complémentaires
Montant du DDED de l'entreprise retenue:
— lot n
Date de signature des actes d'engagement par le pouvoir adjudicateur: 15.12.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE, Ass. 16.7.2007 n
Source: OJS 2017/S 042-077057 (2017-02-24)
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Fournisseurs:
Afficolor Imprimerie Trulli Imprimerie Zimmermann Imprimix Nis Photoffset
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes