Groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide et de denrées brutes pour les repas de certaines structures enfance et petite enfance,pour les seniors en foyer,le restaurant m
Commune de Courcouronnes
Groupement de commandes Courcouronnes et Lisses pour la fourniture de repas en liaison froide et de denrées brutes pour les repas de certaines structures enfance et petite enfance, pour les séniors en foyer, le restaurant municipal et le portage à domicile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sogeres
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-31 | Avis de marché |
| 2016-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: Mapagrtrest
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Courcouronnes
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: http://www.courcouronnes.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.mairie@courcouronnes.fr 📧
Téléphone: +33 169366666 📞
Fax: +33 164978848 📠
URL des documents: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190747
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 740 920 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 5 740 920 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Courcouronnes et Ville de Lisses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Accord cadre annuel renouvelable 3 fois.
Adresse Internet: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lisses
Adresse postale: 2 rue de Thirouin
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Courrier électronique: infolisses@ville-lisses.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-lisses.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 107-190747 (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: Mapagrtrest
Brève description:
Groupement de commandes Courcouronnes et Lisses pour la fourniture de repas en liaison froide et de denrées brutes pour les repas de certaines structures enfance et petite enfance, pour les séniors en foyer, le restaurant municipal et le portage à domicile.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Courcouronnes
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: http://www.courcouronnes.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.mairie@courcouronnes.fr 📧
Téléphone: +33 169366666 📞
Fax: +33 164978848 📠
URL des documents: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190747
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
L'Accord cadre à bons de commandes commencera le 1.11.2016 pour la ville de Lisses et le 1.1.2017 pour la ville de Courcouronnes, jusqu'au 31.10.2017 .il sera reconduit 3 fois jusqu'au 31.10.2020.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 740 920 EUR 💰
Brève description:
Groupement de commandes ville de Courcouronnes et ville de Lisses pour la fourniture de repas en liaison froide et de denrées brutes pour les repas de certaines structures enfance et petite enfance, pour les séniors en foyer, le restaurant municipal et le portage à domicile.
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Informations complémentaires:
L'Accord cadre à bons de commandes commencera le 1.11.2016 pour la ville de Lisses et le 1.1.2017 pour la ville de Courcouronnes, jusqu'au 31.10.2017 .il sera reconduit 3 fois jusqu'au 31.10.2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Courcouronnes et Ville de Lisses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Garanties professionnelles et financières
Garanties techniques.
Conditions d'exécution du contrat:
Certaines prestations peuvent différer selon la Ville de Courcouronnes et de Lisses. Le candidat devra répondre sur l'ensemble du cahier des charges.
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Accord cadre annuel renouvelable 3 fois.
Adresse Internet: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Les offres seront classées selon le prix ( pondération 50 %) et selon la valeur technique ( pondération 50 %)Après analyse du mémoire technique. Les offres anormalement basse feront l'objet d'une demande écrite de précisions.une négociation écrite des BPU et du mémoire technique pourra être engagée avec les 3 premiers candidats au classement des offres.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lisses
Adresse postale: 2 rue de Thirouin
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Courrier électronique: infolisses@ville-lisses.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-lisses.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.achats-franciliens.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Des bons de commande pourront être transmis par courriel. Les facturations seront transmises sur facturation@courcouronnes.fr pour la ville de Courcouronnes.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Si vous entendez contester la présente décision vous pouvez saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative).Vous pouvez également exercer un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 15 jours ( article L 551-1 du Code de justice administrative) Vous disposez de la possibilité d'exercer un référé contractuel ( articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative ) dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 740 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349460
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190747
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Courcouronnes et ville de Lisses.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 194-349460 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 740 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349460
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190747
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de repas en liaison froide et de denrées brutes pour les repas de certaines structures enfance et petite enfance, pour les seniors en foyer et le restaurant municipal et le portage à domicile.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Courcouronnes et ville de Lisses.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Si vous entendez contester la présente décision vous pouvez saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative).
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Vous pouvez également exercer un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 15 jours (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Vous disposez de la possibilité d'exercer un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution.
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