Groupement de commandes pour des fournitures d'ateliers

Centre hospitalier de Rouffach

Groupement de commandes pour des fournitures d'ateliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-03 Avis de marché
2016-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Brève description: Groupement de commandes pour des fournitures d'ateliers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Articles de quincaillerie 📦
Bois 📦
Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Rouffach
Adresse postale: 27 rue du 4ème RSM — BP 29
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-rouffach.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-rouffach.fr 📧
Téléphone: +33 389787485 📞
Fax: +33 389787214 đź“ 
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 đź“…
Date limite de soumission: 2016-11-04 đź“…
Date de publication: 2016-10-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348708
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
À l'appui de sa candidature, le candidat produira une note de présentation décrivant les moyens techniques, humains et logistiques mis à disposition pour l'exécution de la prestation qui précisera notamment: — les modalités et conditions de livraison, — les délais de livraison, — les emballages mis à disposition, — les volumes traités annuellement, — les points forts et spécificités (certification, démarche qualité etc). À laquelle sera jointe une liste des principaux fournisseurs et produits distribués par le soumissionnaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 132 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures sanitaires et de chauffage
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'accord-cadre est multi-attributaire (minimum 3, maximum 5). L'accord-cadre, et ses marchés subséquents établis sous forme de bons de commande, sont sans montant minimum ni maximum par application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Première période de 12 mois du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Fournitures électriques et d'éclairage
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 248 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Quincaillerie généraliste du bâtiment
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 192 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements pour la construction
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'accord-cadre est multi attributaire (minimum 3, maximum 5). L'accord-cadre, et ses marchés subséquents établis sous forme de bons de commande, sont sans montant minimum ni maximum par application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur estimée hors TVA: 132 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
Première période de 12 mois du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible pour 3 nouvelles périodes de.
Intitulé du lot: Quincaillerie spécialisée mobilier
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Première période de 12 mois du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible pour trois nouvelles périodes de.
Intitulé du lot: Fourniture de bois et assimilés
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Première période de 12 mois du 1.1.2017 au 31.12.2017, reconductible pour trois nouvelles périodes de 12 mois, par reconduction expresse, soit jusqu'au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Fournitures pour parc roulant
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
1. Formulaire DC1 fourni par le centre hospitalier (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dûment complété et signé, et comportant la déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, accompagné des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le soumissionnaire.
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Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, un seul DC1, signé par chaque membre du groupement sera fourni.
2. Formulaire DC2 mis à jour au 31.3.2016 dûment complété, accompagné (conformément à l'article 48 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics), des renseignements ou documents permettant d'évaluer.
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Situation économique et financière:
— chiffre d'affaire des trois dernières années,
— attestation d'assurance des risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations de nature identique à l'objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire,
— certificat de qualification professionnelle ou tout moyen de preuve équivalent.
Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ces documents doivent être fournis par chaque membre du groupement.

Procédure
Nombre de participants Ă  envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680019200012
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Pfastatt
Commune postale: Pfastatt
Pays: fr422 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-pfastatt.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
À l'appui de sa candidature, le candidat produira une note de présentation décrivant les moyens techniques, humains et logistiques mis à disposition pour l'exécution de la prestation qui précisera notamment:
— les modalités et conditions de livraison,
— les délais de livraison,
— les emballages mis à disposition,
— les volumes traités annuellement,
— les points forts et spécificités (certification, démarche qualité etc).
À laquelle sera jointe une liste des principaux fournisseurs et produits distribués par le soumissionnaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel après signature du contrat,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers du contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 194-348708 (2016-10-03)
Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 132 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 đź“…
Date de publication: 2016-12-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447380
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348708
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures sanitaires et de chauffage.
Fournitures Ă©lectriques et d'Ă©clairage.
Quincaillerie généraliste du bâtiment.
Équipements pour la construction.
Quincaillerie spécialisée mobilier.
Fourniture de bois et assimilés.
Intitulé du lot: Fournitures pour parc roulant (hors pneumatiques)
Brève description: Fournitures pour parc roulant (hors pneumatiques).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique des fournisseurs à répondre à l'étendue des produits
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Pas de critère prix
Pondération du coût: 0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 đź“…
2016-12-14 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA article L551-1 et suivants),
Source: OJS 2016/S 245-447380 (2016-12-16)
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