Groupement de commandes CODAH-VDH: Acquisition de métaux

Communauté de l'agglomération havraise

Groupement de commandes CODAH-VDH: Acquisition de métaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gaudu

Qui ?

• Communauté de l'agglomération havraise

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Métaux de base

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-18	Avis de marché
2017-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Métaux de base
Brève description: Groupement de commandes CODAH-VDH: Acquisition de métaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Métaux de base 📦
Code CPV supplémentaire: Métaux de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération havraise
Adresse postale: 2e étage de l'Hôtel de Ville du Havre — CS 70854
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.codah.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
Téléphone: +33 235194366 📞
Fax: +33 235194466 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411382
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Codah — sans montant minimum annuel HT; montant maximum annuel 40 000 euro (H.T.). vdh — sans montant minimum annuel HT; montant maximum annuel 80 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires:

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:

Codah — sans montant minimum annuel HT; montant maximum annuel 40 000 euro (H.T.).

vdh — sans montant minimum annuel HT; montant maximum annuel 80 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC 1 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.doc) ou habilitation du mandataire par ses cotraitants, en n'omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoins;

— dc 2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc) ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le soumissionnaire s'engage à mettre en oeuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre;

— l'Indication des mesures de gestion environnementale que le soumissionnaire s'engage à appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre;

Capacité technique et professionnelle:

— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les soumissionnaires sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.

En l'absence de références, le soumissionnaire pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 2e étage de l'hôtel de ville du Havre — CS 40051
Commune postale: Le Havre
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— en application de l'article 53 du Décret du 25.3.2016, la plateforme de dématérialisation Mpe276 permet de télécharger les dossiers de consultation et de remettre des plis par voie électronique. Elle dispose dorénavant d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé « coffre-fort électronique ». Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d'y déposer les pièces relatives à sa candidature. S'Il utilise cet outil, le soumissionnaire devra l'indiquer explicitement dans son dossier. — unité monétaire: euros — compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'aapc, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur MPE 276, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation: 2-5 (Durée de l'accord cadre — délai d'exécution); 2-4 (forme juridique de l'attributaire); 3 (Présentation des propositions); 7 (jugement des propositions) — le Pouvoir Adjudicateur n'accepte pas la remise d'un Document de Marché Européen par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 226-411382 (2016-11-18)

Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de métaux.
Valeur totale du marché: 43156.57 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330157
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411382
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Services juridique et Marchés, Secrétariat de la CAO, 19 rue Georges Braque, CS 70854, 76085 Le Havre entre 8:30 et 16:30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. À titre d'information, le montant indiqué à la rubrique V.2.4 correspond au montant de simulation de commande pour une période d'un an renouvelable par période d'un an par reconduction tacite, maximum 3 fois, soit pour une durée totale de 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour les 2 collectivités sans montant minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2e étage de l'hôtel de Ville du Havre — CS 40051
Pays: Seine-Maritime 🏙️

Référence
Informations complémentaires

À titre d'information, le montant indiqué à la rubrique V.2.4 correspond au montant de simulation de commande pour une période d'un an renouvelable par période d'un an par reconduction tacite, maximum 3 fois, soit pour une durée totale de 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour les 2 collectivités sans montant minimum ni maximum.

Source: OJS 2017/S 160-330157 (2017-08-21)

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