Groupement de commande — travaux d'impression des publications municipales
Ville d'Elbeuf-sur-Seine
Travaux d'impression des publications municipales pour lesquelles 3 communes se sont constituées en groupement de commande, dont la ville d'elbeuf sur Seine a été désignée coordonnateur. Chacune des communes membres sera ensuite chargée de l'exécution et du suivi pour la partie qui la concerne. Les pièces du D.C.E. Précisent le montant de commande prévus sur une année. Les bons de commande seront établis sur la base des prix unitaires établis par l'entreprise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-01 | Avis de marché |
| 2016-07-27 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Elbeuf-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques — 2ème étage — BP 300
Code postal: 76503
Commune postale: Elbeuf-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Courrier électronique: services.techniques@mairie-elbeuf.fr 📧
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229618
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les différents types de prestations sont définis au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 349 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Communes d'elbeuf sur Seine, Saint-Pierre lès-elbeuf, Cléon et son CCAS.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint Pierre lès Elbeuf
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Code postal: 76320
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cléon
Adresse postale: 7 rue de l'Église
Commune postale: Cléon
Code postal: 76410
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cléon
Adresse postale: hôtel de Ville rue de l'Église
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@pierrotin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pierrotin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-cleon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-cleon.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2016/S 128-229618 (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Brève description:
Travaux d'impression des publications municipales pour lesquelles 3 communes se sont constituées en groupement de commande, dont la ville d'elbeuf sur Seine a été désignée coordonnateur. Chacune des communes membres sera ensuite chargée de l'exécution et du suivi pour la partie qui la concerne. Les pièces du D.C.E. Précisent le montant de commande prévus sur une année. Les bons de commande seront établis sur la base des prix unitaires établis par l'entreprise.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Elbeuf-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques — 2ème étage — BP 300
Code postal: 76503
Commune postale: Elbeuf-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Courrier électronique: services.techniques@mairie-elbeuf.fr 📧
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229618
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Financement sur les fonds propres de chacune des communes. Paiement des factures 30 jours après réception.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les différents types de prestations sont définis au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 349 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un marché accord cadre à bons de commande passé pour un année et reconductible tacitement chacune des 2 années suivantes à sa date d'anniversaire (soit initialement à la date de notification du marché).
Informations complémentaires:
Financement sur les fonds propres de chacune des communes. Paiement des factures 30 jours après réception.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes d'elbeuf sur Seine, Saint-Pierre lès-elbeuf, Cléon et son CCAS.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint Pierre lès Elbeuf
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Code postal: 76320
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cléon
Adresse postale: 7 rue de l'Église
Commune postale: Cléon
Code postal: 76410
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cléon
Adresse postale: hôtel de Ville rue de l'Église
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@pierrotin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pierrotin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-cleon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-cleon.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-elbeuf-marches.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande passé pour une année à compter de sa notification. Il sera reconductible tacitement chacune des deux années suivantes à sa date d'anniversaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2016/S 128-229618 (2016-07-01)
Informations complémentaires (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques — 2eme étage — BP 300
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-264034
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229618
Numéro JO-S: 146
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue de l'Église
Source: OJS 2016/S 146-264034 (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'impression des publications municipales pour lesquelles 3 communes se sont constituées en groupement de commande, dont la ville d'elbeuf sur Seine a été désignée coordonnateur. Chacune des communes membres sera ensuite chargée de l'exécution et du suivi pour la partie qui la concerne. Les pièces du DCE précisent le montant de commande prévus sur une année. Les bons de commande seront établis sur la base des prix unitaires établis par l'entreprise.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Aristide Briand — direction des services techniques — 2eme étage — BP 300
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-264034
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229618
Numéro JO-S: 146
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue de l'Église
Source: OJS 2016/S 146-264034 (2016-07-27)
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