Gestion du parc de bacs de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc

CC Versailles Grand Parc

Cette opération concerne la gestion du parc de bacs à déchets de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.
Le titulaire est chargé de fournir, livrer et retirer les bacs à déchets, ainsi que de les maintenir en bon état.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
L'estimation non contractuelle pour la durée totale du marché, hors opérations massives, est 1 360 000 euros (H.T.).
L'Estimation non contractuelle pour la durée totale du marché pour les opérations massives uniquement, est de 330 000 euros (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base.Les exigences minimales que les variantes doivent respecter sont les suivantes: Le candidat pourra proposer une variante pour les opérations massives d'échange de bacs en proposant une méthodologie différente de celle imposée à l'article 8.3 du Cctp.Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 22 août 2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Versailles Grand Parc
Adresse postale: Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, 6 avenue de Paris, CS 10922
Code postal: 78009
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.versaillesgrandparc.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandparc.fr 📧
Téléphone: +33 130972839 📞
Fax: +33 130972853 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112287
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.versailles.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: 1.prix au vu du DQE: (pondération: 40 %) — sous-Critère 1: Fourniture de bacs neufs et pièces détachées neuves (60 %) — sous-Critère 2: prestations de service (25 %) — sous-Critère 3: Opérations massives (15 %). 2. Valeur technique au vu du bordereau de réponse et / ou mémoire technique, et les échantillons (pondération: 50 %) 3. Valeur environnementale de l'offre au vu du bordereau de réponse et / ou mémoire technique (pondération: 10 %) unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait des documents: par voie électronique sur le site www.achats.versailles.fr. Justificatifs candidature: — lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf); — déclaration ducandidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf); — etat annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti1.rtf); — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; — la fichede renseignement administrative présente dans le dossier de consultation des entreprises. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements listés ci-dessus sous réserve que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique et à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. L'Accès à ceux-ci doit-être gratuit. Contenu de l'offre: — acte d'engagement, à compléter, dater et signer, accompagné d'un IBAN; — bordereau de prix unitaires (Bpu): à compléter et signer par le candidat; — détail quantitatif estimatif (Dqe): à compléter par le candidat; — mémoire technique comprenant tous les éléments demandés dans les bordereaux de réponse (critères techniques, moyens humains dédiés aumarché, moyens matériels dédiés au marché, critères environnementaux, et si le candidat la propose, une présentation de sa variante). Et/ou — bordereaux de réponse suivants: o Critères techniques, o Moyens humains dédiés au marché, o Moyens matériels dédiés au marché, o Critères environnementaux, o Variante (uniquement dans le cas où le candidat la propose). — Certificat de conformité aux normes suivantes: o nf en 840 — 1 à 6. Révisées en janvier 2013, ces dernières imposent en autre la fabrication de conteneurs à collerette forme A au profil en escalier (dite Din); o NF.H. 96.602 et NF.P 92.507 pour les roues et les cuves des conteneurs roulants et le classement de la réaction au feu. — Echantillons suivants: o 1 couvercle operculé destiné aux déchets recyclables pour bac 4 roues, o 1 couvercle operculé destiné au verre pour bac 2 roues, o 1 bac de 660 L avec les mêmes caractéristiques que les bacs fournis dans ce présent marché o 1 bac 240 L avec les mêmes caractéristiques que les bacs fournis dans ce présent marché. Ces échantillons ne seront pas récupérables, dans la mesure où la CAVGP testera leur résistance. Ces échantillons pourront être remis jusqu'au 10 mai 2016 à 16h30. Ils devront être livrés à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc 6, avenue de Paris 78000 Versailles Horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération concerne la gestion du parc de bacs à déchets de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.
Le titulaire est chargé de fournir, livrer et retirer les bacs à déchets, ainsi que de les maintenir en bon état.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
L'estimation non contractuelle pour la durée totale du marché, hors opérations massives, est 1 360 000 euros (H.T.).
L'Estimation non contractuelle pour la durée totale du marché pour les opérations massives uniquement, est de 330 000 euros (H.T.).
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base.
Les exigences minimales que les variantes doivent respecter sont les suivantes: Le candidat pourra proposer une variante pour les opérations massives d'échange de bacs en proposant une méthodologie différente de celle imposée à l'article 8.3 du Cctp.
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Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 22 août 2016.
Numéro de référence: 3-16S0005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance: application des articles 87 et 89 du code des marchés publics conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement et de paiement: financé par le budget de VGP sur les crédits d'investissement et de fonctionnement. Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise isolée ou groupement d'entreprises. Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780058400010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Nom: Communaute d'agglomeration de Versailles Grand Parc
Adresse postale: communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc Service des marchés Publics RP 1144
Code postal: 78011

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3-16S0005
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.versailles.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions: 1.prix au vu du DQE: (pondération: 40 %)
— sous-Critère 1: Fourniture de bacs neufs et pièces détachées neuves (60 %)
— sous-Critère 2: prestations de service (25 %)
— sous-Critère 3: Opérations massives (15 %).
2. Valeur technique au vu du bordereau de réponse et / ou mémoire technique, et les échantillons (pondération: 50 %)
3. Valeur environnementale de l'offre au vu du bordereau de réponse et / ou mémoire technique (pondération: 10 %)
unité monétaire utilisée, l'euro.modalités de retrait des documents: par voie électronique sur le site www.achats.versailles.fr.
Justificatifs candidature:
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
— déclaration ducandidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— la fichede renseignement administrative présente dans le dossier de consultation des entreprises.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements listés ci-dessus sous réserve que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique et à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. L'Accès à ceux-ci doit-être gratuit.
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Contenu de l'offre:
— acte d'engagement, à compléter, dater et signer, accompagné d'un IBAN;
— bordereau de prix unitaires (Bpu): à compléter et signer par le candidat;
— détail quantitatif estimatif (Dqe): à compléter par le candidat;
— mémoire technique comprenant tous les éléments demandés dans les bordereaux de réponse (critères techniques, moyens humains dédiés aumarché, moyens matériels dédiés au marché, critères environnementaux, et si le candidat la propose, une présentation de sa variante).
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Et/ou
— bordereaux de réponse suivants:
o Critères techniques,
o Moyens humains dédiés au marché,
o Moyens matériels dédiés au marché,
o Critères environnementaux,
o Variante (uniquement dans le cas où le candidat la propose).
— Certificat de conformité aux normes suivantes:
o nf en 840 — 1 à 6. Révisées en janvier 2013, ces dernières imposent en autre la fabrication de conteneurs à collerette forme A au profil en escalier (dite Din);
o NF.H. 96.602 et NF.P 92.507 pour les roues et les cuves des conteneurs roulants et le classement de la réaction au feu.
— Echantillons suivants:
o 1 couvercle operculé destiné aux déchets recyclables pour bac 4 roues,
o 1 couvercle operculé destiné au verre pour bac 2 roues,
o 1 bac de 660 L avec les mêmes caractéristiques que les bacs fournis dans ce présent marché
o 1 bac 240 L avec les mêmes caractéristiques que les bacs fournis dans ce présent marché.
Ces échantillons ne seront pas récupérables, dans la mesure où la CAVGP testera leur résistance.
Ces échantillons pourront être remis jusqu'au 10 mai 2016 à 16h30.
Ils devront être livrés à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
6, avenue de Paris
78000 Versailles
Horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 065-112287 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 3-16s0005
Brève description:
Cette opération concerne la gestion du parc de bacs à déchets de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Le titulaire est chargé de fournir, livrer et retirer les bacs à déchets, ainsi que de les maintenir en bon État. Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics. L'estimation non contractuelle pour la durée totale du marché, hors opérations massives, est 1 360 000 EUR HT. L'estimation non contractuelle pour la durée totale du marché pour les opérations massives uniquement, est de 330 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.versailles.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372843
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112287
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu sans indication de seuils minimum ou maximum et sera réglé par application des prix figurant au bordereau des prix unitaires aux prestations réellement exécutées. Les pièces du marché sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi n° 2000-321 du 12.4.2000.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération concerne la gestion du parc de bacs à déchets de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc.
Le titulaire est chargé de fournir, livrer et retirer les bacs à déchets, ainsi que de les maintenir en bon État.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
L'estimation non contractuelle pour la durée totale du
marché, hors opérations massives, est 1 360 000 EUR HT.
marché pour les opérations massives uniquement, est de 330 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu sans indication de seuils minimum ou maximum et sera réglé par application des prix figurant au bordereau des prix unitaires aux prestations réellement exécutées.
Les pièces du marché sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi n° 2000-321 du 12.4.2000.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 206-372843 (2016-10-20)