Fournitures scolaires et matériel pédagogique et éducatif pour la ville de Maisons Laffitte

ville de Maisons-Laffitte

Fournitures scolaires et matériel pédagogique et éducatif pour la ville de Maisons Laffitte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-19.

Qui ?

• ville de Maisons-Laffitte

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-19	Avis de marché

Avis de marché (2016-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:

Les marchés sont conclus pour une période allant du 25 juillet 2016 ou de la date de notification du marché si elle est postérieure jusqu' au 31 décembre 2017.Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande. Le marché est divisé en deux lots, conformément à l'article 10 du code des marchés publics.Pour la première période:Lot no 1: Fournitures scolairesOmontant minimum: 6 000 euro (H.T.).Omontant maximum: 50 000 euro (H.T.).Lot no 2: Matériel pédagogique et éducatifOmontant minimum: 6 000 euro (H.T.).Omontant maximum: 50 000 euro (H.T.).Pour les périodes suivantes:Lot no 1: Fournitures scolairesOmontant minimum: 6 000 euro Ht/AnOmontant maximum: 50 000 euro Ht/AnLot no 2: Matériel pédagogique et éducatifOmontant minimum: 6 000 euro Ht/AnOmontant maximum: 50 000 euro Ht/An.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 48 avenue de Longueil
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonslaffitte.fr 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931244 📞
Fax: +33 134931251 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date limite de soumission: 2016-04-04 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-061618
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-securises.fr, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures scolaires et matériel pédagogique et éducatif pour la ville de Maisons Laffitte.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Brève description:

On entend, notamment, par fournitures scolaires tous les articles susceptibles de faire partie des familles de produits…

… suivantes:— cahiers / répertoires / carnet / feuillets mobiles / registres;— agrafeuses;— ardoises et craies;— chemises;— classeurs;— ciseaux;— colles & adhésifs;— coloriage;— compas;— correction & gommes;— crayons;— intercalaires;— pochettes;— protège-cahiers;— rollers & stylos bille;— surligneurs;— taille-crayons;— traçage;— matériel pour tableau: équerres, règles, rapporteurs, compas;— attaches;— étiquetage;

… suivantes:

— cahiers / répertoires / carnet / feuillets mobiles / registres;

— agrafeuses;

— ardoises et craies;

— chemises;

— classeurs;

— ciseaux;

— colles & adhésifs;

— coloriage;

— compas;

— correction & gommes;

— crayons;

— intercalaires;

— pochettes;

— protège-cahiers;

— rollers & stylos bille;

— surligneurs;

— taille-crayons;

— traçage;

— matériel pour tableau: équerres, règles, rapporteurs, compas;

— attaches;

— étiquetage;

Quantité ou étendue: Pour la première période montant minimum: 6 000 euros HT- montant maximum: 50 000 euros (H.T.) Pour les périodes suivantes: montant minimum: 6 000 euros Ht/An -montant maximum: 50 000 euros Ht/An.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel pédagogique et éducatif
Brève description:

On entend, notamment, par matériel pédagogique et éducatif les articles susceptibles de faire partie des familles de produits…

… suivantes:— objets à décorer;— gommettes, perles;— papier: feuilles affiche, cartoline, bristol, carton, papier calque, rouleau, papier crépon;— pastels / craies: pastels à l'huile, tendres, craies de trottoir, à la cire, etc;— feutres;— encres;— peinture;— vernis;— emporte-pièces, rouleaux de modelage, boules polystyrène, cellulose, paillettes, etc;— argile naturelle... ;— tout matériel permettant de créer, décorer;

… suivantes:

— objets à décorer;

— gommettes, perles;

— papier: feuilles affiche, cartoline, bristol, carton, papier calque, rouleau, papier crépon;

— pastels / craies: pastels à l'huile, tendres, craies de trottoir, à la cire, etc;

— feutres;

— encres;

— peinture;

— vernis;

— emporte-pièces, rouleaux de modelage, boules polystyrène, cellulose, paillettes, etc;

— argile naturelle... ;

— tout matériel permettant de créer, décorer;

Quantité ou étendue:

Les marchés sont conclus pour une période allant du 25 juillet 2016 ou de la date de notification du marché si elle est postérieure jusqu' au 31 décembre 2017.

Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande. Le marché est divisé en deux lots, conformément à l'article 10 du code des marchés publics.

Pour la première période:

Lot no 1: Fournitures scolaires

Omontant minimum: 6 000 euro (H.T.).

Omontant maximum: 50 000 euro (H.T.).

Lot no 2: Matériel pédagogique et éducatif

Pour les périodes suivantes:

Omontant minimum: 6 000 euro Ht/An

Omontant maximum: 50 000 euro Ht/An

Omontant maximum: 50 000 euro Ht/An.

Description des options:

Les marchés sont reconductibles deux fois par décision tacite pour une durée d'un an. Le pouvoir adjudicateur doit, pour ne pas reconduire le marché, se prononcer par écrit, en recommandé avec accusé de réception, en respectant un préavis de quatre mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 01SCO16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maisons Laffitte (divers sites), 78600 Maisons Laffitte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et les renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'information administré. Toutefois, les candidats doivent fournir impérativement l'ensemble des informations nécessaires à la consultation des outils numériques et l'accessibilité doit être gratuite et en ligne.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste de principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget communal de la Ville de Maisons Laffitte — paiement direct — prix unitaire révisable. Périodicité des paiements fixée au contrat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint et avant notification, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire. Le mandataire du groupement sera donc solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Valeur technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats/commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 3 rue du Fossé
Commune postale: Maisons Laffiite
Point de contact: service Achats / Commande Publique — de 9h à 12 heures et de 14 heures à 17h du lundi au vendredi
Patrick Domingues
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue du Fossé (2e étage)
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Commune postale: Maisons Laffitte
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-25 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01SCO16
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Marché renouvelable
Juillet 2019.
Source: OJS 2016/S 038-061618 (2016-02-19)

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