Fournitures de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes

Ville de Lille

Fournitures de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes. La présente consultation est divisée en 3 lots décrits ci après. Ils donneront lieu à des accords cadres à émission de bons de commande conformément à l'article 78 I 3° du Décret 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-17 Avis de marché
2017-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 16S0209
Brève description:
Fournitures de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes. La présente consultation est divisée en 3 lots décrits ci après. Ils donneront lieu à des accords cadres à émission de bons de commande conformément à l'article 78 I 3° du Décret 2016-360 du 25.3.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5JI6nMMog3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5JI6nMMog3 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Date de début: 2017-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Date de début: 2017-02-02 📅
Date de fin: 2019-02-01 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287432
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum dont le montant estimatif pour la première période de 2 ans est de 360 000 EUR HT. Le montant estimatif indiqué ci-dessus n'est donné qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'il n'était pas atteint.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Viandes, volailles, plats et viandes cuisinées ou poissons cuits ou cuisines surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Viandes, volailles, plats et viandes cuisinées ou poissons cuits ou cuisines surgelés.
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période de 2 ans reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Conformément à l'article 16 du Décret no2016-360 du 25.3.2016, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30 I. 7° du Décret no2016-360 du 25.3.2016, des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du Décret no2016-360 du 25.3.2016, des modifications (avenants).
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Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum dont le montant estimatif pour la première période de 2 ans est de 360 000 EUR HT. Le montant estimatif indiqué ci-dessus n'est donné qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'il n'était pas atteint.
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Intitulé du lot: Poissons et filets nature surgelés crustacés et mollusques surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Poissons et filets nature surgelés crustacés et mollusques surgelés.
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période de 2 ans reconductible une fois pour une durée maximale de 4 ans. Conformément à l'article 16 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, la reconduction est tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum dont le montant estimatif pour la première période de 2 ans est de 430 000 EUR HT. Le montant estimatif indiqué ci-dessus n'est donné qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'il n'était pas atteint.
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Intitulé du lot: Pâtisseries pains glaces et dérivés surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Pâtisseries pains glaces et dérivés surgelés.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum dont le montant estimatif pour la première période de 2 ans est de 160 000 EUR HT. Le montant estimatif indiqué ci-dessus n'est donné qu'à titre indicatif; le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'il n'était pas atteint.
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: HA02
BA25

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats se référeront aux justificatifs candidature demandés au sein du Règlement de la consultation (article 5.1).
Situation économique et financière:
A. Dossier administratif de la partie candidature:
protocole 1: Les formulaires Dc1 et Dc2 (ou équivalent) (se référer au détail indiqué dans le Règlement de la consultation)
ou: Protocole 2: Le document Unique de Marché Européen (Dume).
Capacité technique et professionnelle:
B. Dossier technique de la partie candidature:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des principaux marchés de fournitures similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Se référer au dossier de consultation des entreprises et notamment aux cahiers des clauses administratives et techniques.

Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans objet.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Il est précisé que la date indiquée ci dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle ci est postérieure à la date et à l'heure limites de remise des propositions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité organoleptique des échantillons (voir détails indiqués dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La composition des produits proposés (voir sous critères indiqués dans le Règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): La qualité organoleptique de l'échantillon (voir détail indiqué dans le règlement de la consultation)
Variétés des produits issus d'une démarche respectueuse de l'environnement, c'est-à-dire durables ou raisonnés (voir détails indiqués dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La Maîtrise de la filière d'approvisionnement de la pêche à l'assiette pour les produits objets du présent lot (voir détails indiqués dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adéquation des produits proposés par rapport aux attentes de la Ville pour les assortiments (voir détails indiqués dans le dossier de consultation)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5JI6nMMog3 🌏
Adresse postale: place Augustin Laurent — CS 30667
Point de contact: Direction de la commande publique — Amélie Lamour / Émilie Rodriguez
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5JI6nMMog3 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5JI6nMMog3 🌏
Adresse postale: 2ème étage — porte B124 — place Augustin Laurent — CS 30667
Point de contact: Direction de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Août 2020.
Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «Délai minimum de validité des offres: 6 mois» est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.
Dans le cadre des justificatifs à remettre lors de l'envoi de la proposition, il est précisé qu'il y a des échantillons à fournir sur chaque lot. Le détail sur les échantillons ainsi que sur les modalités de remise se trouve à l'article 3.7.2 du Règlement de la consultation. La remise de ceux ci aura lieu postérieurement à la date limite de remise des offres. Les conditions d'informations des candidats sont également précisées dans l'article susmentionné.
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Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pli une version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé Usb). Cette version sera en tout point identique à la version papier.
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Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
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Obtention du DCE: Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché 16s0209).
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Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no2016-360 du 25.3.2016. Aucune forme de groupement n'est imposée. Néanmoins, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: Fonds propres Ville de Lille.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 159-287432 (2016-08-17)
Avis d'attribution de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes. La présente consultation est divisée en 3 lots décrits ci après. Ils donnent lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande conformément à l'article 78 I 3° du décret 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur totale du marché: 950 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080235
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287432
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
La valeur totale finale du lot indiquée est l'estimation pour la première période de 2 ans. Les accords-cadres à émission de bons de commande sont sans montant minimum et sans montant maximum. Ainsi, le pouvoir adjudicateur ne s'engage pas à atteindre le montant estimatif indiqué ci-dessus. De même, le montant correspondant à la «Valeur totale finale» du marché rempli ci après ne correspond qu'à la somme de ces estimatifs. Les marchés s'exécuteront pour une période de 2 ans reconductible 1 fois pour une durée maximale de 4 ans à compter des dates suivantes: — 1.2.2017 pour le lot 1, — 2.2.2017 pour le lot 2, — 1.3.2017 pour le lot 3. Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30 I.7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— des marchés complémentaires, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— des modifications (avenants).
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article 30 I. 7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La composition des produits proposés (voir sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation)
La composition des produits proposés (voir sous-critères indiqués dans le Règlement de la consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-30 📅
2017-02-17 📅

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale du lot indiquée est l'estimation pour la première période de 2 ans. Les accords-cadres à émission de bons de commande sont sans montant minimum et sans montant maximum. Ainsi, le pouvoir adjudicateur ne s'engage pas à atteindre le montant estimatif indiqué ci-dessus. De même, le montant correspondant à la «Valeur totale finale» du marché rempli ci après ne correspond qu'à la somme de ces estimatifs. Les marchés s'exécuteront pour une période de 2 ans reconductible 1 fois pour une durée maximale de 4 ans à compter des dates suivantes:
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— 1.2.2017 pour le lot 1,
— 2.2.2017 pour le lot 2,
— 1.3.2017 pour le lot 3.
Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2017/S 044-080235 (2017-02-27)
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