Fournitures de denrées alimentaires pour les secteurs «Cafétéria», «Restaurant du Bowling», «Centre d'accueil du Polder» et «Roller»

RGESL

Fourniture de denrées alimentaires pour les secteurs «Cafétéria», «Restaurant du bowling», «Village vacances du Polder» et «Roller» de Sportica. Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RGESL

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-24	Avis de marché
2017-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2016AC01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rgesl
Adresse postale: place du Polder, BP 233
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Adresse Internet: https://sportica.fr 🌏
Courrier électronique: g.renaut@sportica.fr 📧
URL des documents: https://marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374300
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 360 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits élaborés et produits de la mer surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de 1 an.
Informations complémentaires:

Maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes et volailles surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Numéro du lot: 4
Brève description: Boulangerie produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Numéro du lot: 5
Brève description: Cocktails produits frais.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes et volailles fraiches.
Numéro du lot: 7
Brève description: Entrées froides produits frais.
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuteries et salaison.
Numéro du lot: 9
Brève description: Boulangerie produits frais.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pâtisseries produits frais.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fruits et légumes frais et secs.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers et ovo produits.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Numéro du lot: 13
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits régionaux.
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes halal.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 à jour au 31.3.2016).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.

Déclaration du candidat (DC2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Références clients.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement se fera sur les fonds propres de la Régie Gravelinoise des Équipements de Sports et de Loisirs. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tarifs
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Gestion d'Equipements de Sports et de Loisirs
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏
URL des documents: https://marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Gravelinoise des Équipements de Sports et de Loisirs
Adresse postale: place du Polder — BP 233
Téléphone: +33 328654678 📞
Pays: Nord-Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque/ 🌏
Adresse postale: place du Polder — BP 233
Adresse Internet: http://marches-securises.fr/perso/flandre-dunkerque 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les fichiers peuvent être transmis dans les mêmes formats que ceux composant le dossier de consultation des entreprises ou dans un format largement disponible. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les documents de l'offre seront signés uniquement du pouvoir adjudicateur. Il sera joint au dossier la preuve de la validité de la signature du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 207-374300 (2016-10-24)

Avis d'attribution de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-053785
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374300
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits élaborés et produits de la mer surgelés
Viandes et volailles surgelées
Fruits et légumes surgelés
Boulangerie produits surgelés
Cocktails produits frais
Viandes et volailles fraîches
Brève description: Viandes et volailles fraîches.
Intitulé du lot: Entrées froides et produits frais
Brève description: Entrées froides et produits frais.
Intitulé du lot: Charcuteries et salaisons
Brève description: Charcuteries et salaisons.
Intitulé du lot: Boulangerie produits frais
Fruits et légumes frais et secs
Produits laitiers et ovo produits
Épicerie
Produits régionaux
Viandes halal
Brève description: Viandes HALAL.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RGESL / Sportica Gravelines 59820.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de coût: Tarifs
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Gestion d'équipements de sports et de loisirs

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2017/S 030-053785 (2017-02-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)