Fournitures de denrées alimentaires et produits annexes

SIRCO

Le présent appel d'offres ouvert européen concerne la fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine intercommunale du Quiard, pour les besoins de la restauration scolaire des communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-de-Braye, Semoy et de La Chapelle Saint-Mesmin, membres du SIRCO et ceci conformément aux dispositions de l'article 76 du Code des Marchés Publics définissant un accord-cadre. La fluctuation des effectifs de fréquentation des restaurants scolaires n'étant pas prévisible (épidémies, grèves, etc...), ainsi que les conséquences des variations climatiques sur la disponibilité des produits alimentaires à caractère saisonnier, et les retraits éventuels de la consommation de denrées touchées par une éventuelle crise alimentaire (crise de la « vache folle », grippe aviaire, etc...) ne pouvant être prédéterminés, il est fait application des dispositions permettant de conclure un contrat sans minimum, ni maximum.
Selon les dispositions de l'article 77, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui prend la forme de marchés subséquents à l'émission de chaque bon de commande. Trois attributaires maximum seront présélectionnés à l'issue de la procédure de passation et se verront sollicités lors de l'émission de bons de commande qui donneront lieu aux marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-02 Avis de marché
2016-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
L'accord cadre fait l'objet d'un allotissement conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Il se décompose en 12 lots.900 000
Valeur totale du marché: 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirco
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire, BP 74
Code postal: 45142
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle Cedex
Contact
Téléphone: +33 238793300 📞
Fax: +33 238793362 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075734
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande dépôt par porteur: les bureaux se trouvent au rez de chaussée — se présenter à l'accueil de l'Hôtel de Ville unité monétaire utilisée, l'euro.se référer aux pièces du dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert européen concerne la fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine intercommunale du Quiard, pour les besoins de la restauration scolaire des communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-de-Braye, Semoy et de La Chapelle Saint-Mesmin, membres du SIRCO et ceci conformément aux dispositions de l'article 76 du Code des Marchés Publics définissant un accord-cadre. La fluctuation des effectifs de fréquentation des restaurants scolaires n'étant pas prévisible (épidémies, grèves, etc...), ainsi que les conséquences des variations climatiques sur la disponibilité des produits alimentaires à caractère saisonnier, et les retraits éventuels de la consommation de denrées touchées par une éventuelle crise alimentaire (crise de la « vache folle », grippe aviaire, etc...) ne pouvant être prédéterminés, il est fait application des dispositions permettant de conclure un contrat sans minimum, ni maximum.
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Selon les dispositions de l'article 77, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui prend la forme de marchés subséquents à l'émission de chaque bon de commande. Trois attributaires maximum seront présélectionnés à l'issue de la procédure de passation et se verront sollicités lors de l'émission de bons de commande qui donneront lieu aux marchés subséquents.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'epiceries et conserves.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits (dont 4ème ET 5 ème Gamme).
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes (dont 4ème ET 5 ème Gamme).
Numéro du lot: 4
Brève description: Lait et produits laitiers — ovoproduits — produits avicoles.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pains et viennoiseries.
Numéro du lot: 6
Brève description: Poissons et crustaces frais ou elabores frais.
Numéro du lot: 7
Brève description: Tous produits surgeles.
Numéro du lot: 8
Brève description: Riz pates et légumes secs élabores ou transformes ou non.
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes de porc et charcuteries fraiches.
Numéro du lot: 10
Brève description: Viandes fraiches et cuites (bovines et ovines).
Numéro du lot: 11
Brève description: Volailles et lapins.
Numéro du lot: 12
Brève description: Barquettes et films alimentaires pour plats chauds et froids.
Quantité ou étendue:
L'accord cadre fait l'objet d'un allotissement conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Il se décompose en 12 lots.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 16SI01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine intercommunale du Quiard, 41 rue de la Godde, 45800 Saint-Jean-de-Braye.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
— formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
se référer aux RC.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Se référer aux RC.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
se référer aux RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé sur le budget principal du SIRCO — paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposé par le pouvoir adjudicateur.
Autres conditions particulières: Se référer aux pièces du dossier de consultation pour chacun des lots.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 140 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (75)
2. Valeur financière de l'offre % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002563300013
Contact
Point de contact: Chaillou Christophe, président du SIRCO
Nom: Sirco: pôle affaires juridiques
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Courrier électronique: juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr 📧
Nom: Sirco: pôle affaires juridiques — Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16SI01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
dépôt par porteur: les bureaux se trouvent au rez de chaussée — se présenter à l'accueil de l'Hôtel de Ville
unité monétaire utilisée, l'euro.se référer aux pièces du dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Nantes: Préfecture de Région Pays de Loire
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceyneray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Marché renouvelable
Accord cadre relancé soit tous les 2 ans soit tous les 4 ans.
Source: OJS 2016/S 046-075734 (2016-03-02)
Avis d'attribution de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16si01
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert européen concerne la fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine intercommunale du Quiard, pour les besoins de la restauration scolaire des communes de Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye, Semoy et de La Chapelle Saint Mesmin, membres du Sirco et ceci conformément aux dispositions de l'article 76 du code des marchés publics définissant un accord-cadre. La fluctuation des effectifs de fréquentation des restaurants scolaires n'étant pas prévisible (épidémies, grèves, etc...), ainsi que les conséquences des variations climatiques sur la disponibilité des produits alimentaires à caractère saisonnier, et les retraits éventuels de la consommation de denrées touchées par une éventuelle crise alimentaire (crise de la « vache folle », grippe aviaire, etc...) ne pouvant être prédéterminés, il est fait ap.
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Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Produits de panification 📦
Filets de poisson 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Viande de porc 📦
Viandes diverses 📦
Volaille 📦
Petit matériel de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: pelghazzi@ville-saintjeandelaruelle.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165951
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075734
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Les montants sont indiqués à titre indicatif uniquement et pour l'ensemble du lot. L'appel d'offres ayant été passé sans minimum ni maximum de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'épiceries et conserves
Brève description: Produits d'épiceries et conserves.
Intitulé du lot: Fruits (Dont 4ème Et 5 ème Gamme)
Brève description: Fruits (Dont 4ème Et 5 ème Gamme).
Intitulé du lot: Legumes (Dont 4ème Et 5 ème Gamme)
Brève description: Legumes (Dont 4ème Et 5 ème Gamme).
Intitulé du lot: Lait Et Produits Laitiers — ovoproduits — produits Avicoles
Brève description: Lait Et Produits Laitiers — ovoproduits — produits Avicoles.
Intitulé du lot: Pains Et Viennoiseries
Brève description: Pains Et Viennoiseries.
Intitulé du lot: Poissons Et Crustaces Frais Ou Elabores Frais
Brève description: Poissons Et Crustaces Frais Ou Elabores Frais.
Intitulé du lot: Tous Produits Surgeles
Brève description: Tous Produits Surgeles.
Intitulé du lot: Riz Pates Et Legumes Secs Elabores Ou Transformes Ou Non
Brève description: Riz Pates Et Legumes Secs Elabores Ou Transformes Ou Non.
Intitulé du lot: Viandes De Porc Et Charcuteries Fraiches
Brève description: Viandes De Porc Et Charcuteries Fraiches.
Intitulé du lot: Viandes Fraiches Et Cuites (Bovines Et Ovines)
Brève description: Viandes Fraiches Et Cuites (Bovines Et Ovines).
Intitulé du lot: Volailles Et Lapins
Brève description: Volailles Et Lapins.
Intitulé du lot: Barquettes Et Films Alimentaires Pour Plats Chauds Et Froids
Brève description: Barquettes Et Films Alimentaires Pour Plats Chauds Et Froids.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cuisine intercommunale du Quiard, 41 rue de la Godde
45800 Saint Jean De Braye.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 75
Critère de coût: Valeur financière de l'offre
Pondération du coût: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceyneray
Courrier électronique: paul.guegan@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 240479068 📠
Source: OJS 2016/S 093-165951 (2016-05-12)
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Région:
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Fournisseurs:
Achille Bertrand Anjou Volailles BPA Orleans Cercle Vert Davigel Delices et Pains Espri Restauration Estivin La note sucrée Mag Fruits
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Viande de porc Viandes diverses Poisson préparé et conserves de poisson Filets de poisson, foie et œufs ou... Filets de poisson Fruits, légumes et produits connexes