Fournitures de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de Luzenac — 09250

Communauté de communes Vallées d'Ax

Appel d'offres ouvert selon les articles 26, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
accord cadres selon articles 78,79 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
les lots no 1, 2, 3, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 22, 26, 27, 39, 40, 41 feront l'objet d'une exécution par l'émission de bons de commande selon l'article 80 du décret 2016-360.
les lots no 4, 5, 6, 20, 21, 23, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38 donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents selon l'article 79 du décret 2016-360.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-20 Avis de marché
2017-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Denrées Alim
Brève description:
Appel d'offres ouvert selon les articles 26, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 accord cadres selon articles 78,79 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 les lots no 1, 2, 3, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 22, 26, 27, 39, 40, 41 feront l'objet d'une exécution par l'émission de bons de commande selon l'article 80 du décret 2016-360. les lots no 4, 5, 6, 20, 21, 23, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38 donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents selon l'article 79 du décret 2016-360.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Pâtisserie 📦
Charcuterie 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Boissons sans alcool 📦
Produits alimentaires divers 📦
Fruits transformés 📦
Beurre 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Œufs 📦
Filets de poisson 📦
Produits surgelés 📦
Poisson congelé 📦
Légumes congelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Légumes 📦
Viande 📦
Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallées d'Ax
Adresse postale: 13 RN 20
Code postal: 09250
Commune postale: Luzenac
Contact
Adresse Internet: http://vallees-ax.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: cdcvax@cdcvax.fr 📧
Téléphone: +33 561646800 📞
Fax: +33 561644108 📠
URL des documents: http://vallees-ax.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://vallees-ax.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256408
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Durée initiale: 1 an puis reconductible 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert selon les articles 26, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
accord cadres selon articles 78,79 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
les lots no 1, 2, 3, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 22, 26, 27, 39, 40, 41 feront l'objet d'une exécution par l'émission de bons de commande selon l'article 80 du décret 2016-360.
les lots no 4, 5, 6, 20, 21, 23, 24, 25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38 donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents selon l'article 79 du décret 2016-360.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 41
Intitulé du lot: Boulangerie conventionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Boulangerie conventionnelle.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Durée initiale: 1 an puis reconductible 3 fois.
Informations complémentaires: Durée initiale: 1 an puis reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Boulangerie bio labélisée
Numéro du lot: 2
Brève description: Boulangerie bio labélisée.
Intitulé du lot: Pâtisserie et glace surgelées
Numéro du lot: 3
Brève description: Pâtisserie et glace surgelées.
Intitulé du lot: Charcuterie conventionnelle
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie conventionnelle.
Intitulé du lot: Charcuterie bio labellisée
Numéro du lot: 5
Brève description: Charcuterie bio labellisée.
Intitulé du lot: Charcuterie durable
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie durable.
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons alcoolisées.
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 8
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Intitulé du lot: Épicerie conventionnelle
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie conventionnelle.
Intitulé du lot: Épicerie bio labélisée
Numéro du lot: 10
Brève description: Épicerie bio labélisée.
Intitulé du lot: Préparation à base de fruits bio labélisés
Numéro du lot: 11
Brève description: Préparation à base de fruits bio labélisés.
Intitulé du lot: Beurre fromage yaourt conventionnels
Numéro du lot: 12
Brève description: Beurre fromage yaourt conventionnels.
Intitulé du lot: Fromage et yaourt bio labélisés
Numéro du lot: 13
Brève description: Fromage et yaourt bio labélisés.
Intitulé du lot: Fromage yaourt alimentation durable
Numéro du lot: 14
Brève description: Fromage yaourt alimentation durable.
Intitulé du lot: Pâtes fraiches conventionnelles
Numéro du lot: 15
Brève description: Pâtes fraiches conventionnelles.
Intitulé du lot: Pâtes fraiches bio labélisées
Numéro du lot: 16
Brève description: Pâtes fraiches bio labélisées.
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 17
Brève description: Ovoproduits.
Intitulé du lot: Oeufs bio labélisés
Numéro du lot: 18
Brève description: Oeufs bio labélisés.
Intitulé du lot: Oeufs alimentation durable
Numéro du lot: 19
Brève description: Oeufs alimentation durable.
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 20
Brève description: Poisson frais.
Intitulé du lot: Poisson frais bio labélisé
Numéro du lot: 21
Brève description: Poisson frais bio labélisé.
Intitulé du lot: Surgelés plats élaborés
Numéro du lot: 22
Brève description: Surgelés plats élaborés.
Intitulé du lot: Surgelé viande
Numéro du lot: 23
Brève description: Surgelé viande.
Intitulé du lot: Surgelé poisson
Numéro du lot: 24
Brève description: Surgelé poisson.
Intitulé du lot: Surgelé poisson bio labélisé
Numéro du lot: 25
Brève description: Surgelé poisson bio labélisé.
Intitulé du lot: Surgelés légumes
Numéro du lot: 26
Brève description: Surgelés légumes.
Intitulé du lot: Surgelés légumes bio labélisés
Numéro du lot: 27
Brève description: Surgelés légumes bio labélisés.
Intitulé du lot: Fruits frais conventionnels
Numéro du lot: 28
Brève description: Fruits frais conventionnels.
Intitulé du lot: Légumes frais conventionnels
Numéro du lot: 29
Brève description: Légumes frais conventionnels.
Intitulé du lot: Légumes frais bio labélisés
Numéro du lot: 30
Brève description: Légumes frais bio labélisés.
Intitulé du lot: Légumes frais alimentation durable
Numéro du lot: 31
Brève description: Légumes frais alimentation durable.
Intitulé du lot: Fruits frais alimentation durable
Numéro du lot: 32
Brève description: Fruits frais alimentation durable.
Intitulé du lot: Fruits frais bio labélisés
Numéro du lot: 33
Brève description: Fruits frais bio labélisés.
Intitulé du lot: Viandes fraiches
Numéro du lot: 34
Brève description: Viandes fraiches.
Intitulé du lot: Viandes fraiche bio labélisées
Numéro du lot: 35
Brève description: Viandes fraiche bio labélisées.
Intitulé du lot: Viandes fraiches alimentation durable
Numéro du lot: 36
Brève description: Viandes fraiches alimentation durable.
Intitulé du lot: Découpe de volaille fraiche
Numéro du lot: 37
Brève description: Découpe de volaille fraiche.
Intitulé du lot: Volaille fraiche et confit alimentation durable
Numéro du lot: 38
Brève description: Volaille fraiche et confit alimentation durable.
Intitulé du lot: Viandes cuites 5eme gamme
Numéro du lot: 39
Brève description: Viandes cuites 5eme gamme.
Intitulé du lot: Légumes 4eme gamme
Numéro du lot: 40
Brève description: Légumes 4eme gamme.
Intitulé du lot: Légumes 5eme gamme
Numéro du lot: 41
Brève description: Légumes 5eme gamme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine Centrale — 13 Rn 20 09250 — luzenac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Se conformer au Rc selon paragraphe 5-2 documents à produire
les pièces administratives conformes aux articles 48 à 54 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de prestation de services
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24090026600141
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://vallees-ax.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://vallees-ax.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes des Vallées d'ax: Mr Philippe Roquebernou ou Mr Gilles Laclau
Adresse postale: 13 Rn 20
Courrier électronique: g.laclau@cdcvax.fr 📧
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes des Vallées d'ax: — soit par courrier: offre remise sous enveloppe cachetée ou remise contre récépissé à l'attention de M. le président de la Communauté de Communes des Vallées d'ax
Adresse postale: 13 Rn 20, Heures d'ouverture: du lundi au jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30, soit par voie électronique « dématérialisation », plate-forme sécurisée: http://vallees-ax.marches-publics.info/ selon annexe au présent Rc
Courrier électronique: f.aybram@cdcvax.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://vallees-ax.marches-publics.info/
Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent dans les pièces du marché
le pouvoir adjudicateur peut être amené à modifier la date d'ouverture des offres.
Les candidats devront faire part de leur demande de renseignements au travers la fonction « correspondance » de la plate-forme sécurisée: http://vallees-ax.marches-publics.info/ . , La date butoir pour les questions est fixée jusqu'à 3 jours avant la date limite de remise des offres. Une réponse qui pourra être personnalisée ou diffusée à l'ensemble des candidats ayant retirés le Dce sera faite par la même voie.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 142-256408 (2016-07-20)
Avis d'attribution de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 Rn 20
Contact
Adresse Internet: http://www.vallees-ax.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051818
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256408
Numéro JO-S: 29

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine Centrale — 13 Rn 20 09250 Luzenac.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-05 📅
2016-11-04 📅
2016-11-07 📅

Référence
Informations complémentaires
La valeur maximale pour chacun des lots est de 200 000 euros (H.T.).
Source: OJS 2017/S 029-051818 (2017-02-08)
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