Fourniture fioul domestique
Ville de Die
Fourniture de fioul domestique nécessaire au chauffage des bâtiments communaux de la ville de Die.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-25 | Avis de marché |
| 2016-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Die
Adresse postale: rue Félix-Germain
Code postal: 26150
Commune postale: Die
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-die.fr 🌏
Courrier électronique: cpoulet@mairie-die.fr 📧
Téléphone: +33 475210877 📞
Fax: +33 475222042 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106783
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: FIOUL 2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Félix-Germain, 26150 Die.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Valeur technique de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Céline Poulet
M. Trémolet Gilbert, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIOUL 2016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2016/S 062-106783 (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande avec fixation de montants minimal et maximal annuel de prestation, définis dans les limites suivantes:Montant minimal annuel: 100 000 litres de fioul domestique / Montant maximal annuel: 220 000 litres de fioul domestique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Die
Adresse postale: rue Félix-Germain
Code postal: 26150
Commune postale: Die
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-die.fr 🌏
Courrier électronique: cpoulet@mairie-die.fr 📧
Téléphone: +33 475210877 📞
Fax: +33 475222042 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106783
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition par voie électronique gratuitement sur le site: https://www.marches-securises.fr/ qui assure également la procédure de dématérialisation.
Les candidatures et les offres devront être:
Soit déposées, contre récépissé, à l'adresse suivante :
M. le maire, mairie de Die — rue Félix-Germain — BP 76 — 26150 Die
Soit envoyées par— la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus et devront parvenir à destination avant les dates et heures fixées dans le présent avis.
Soit transmises par voie électronique en utilisant la plate-forme de— dématérialisation suivante: https://www.marches-securises.fr/ (possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'adresse ci-dessus) avant les dates et heures fixées dans le présent avis.
Publication du présent avis au BOAMP et au JOUE
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fioul domestique nécessaire au chauffage des bâtiments communaux de la ville de Die.
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande avec fixation de montants minimal et maximal annuel de prestation, définis dans les limites suivantes:
Montant minimal annuel: 100 000 litres de fioul domestique / Montant maximal annuel: 220 000 litres de fioul domestique.
Le marché pourra être renouvelé trois fois de façon expresse, pour une durée de 12 mois à chaque renouvellement.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: FIOUL 2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Félix-Germain, 26150 Die.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir le règlement de la consultation disponible gratuitement sur le site Internet: https://www.marches-securises.fr
Situation économique et financière:
Voir le règlement de la consultation disponible gratuitement sur le site Internet: https://www.marches-securises.fr.
Capacité technique et professionnelle:
Voir le règlement de la consultation disponible gratuitement sur le site Internet: https://www.marches-securises.fr.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Toutefois, afin de bénéficier de l'avance forfaitaire, il est demandé au titulaire du marché de fournir obligatoirement une garantie à première demande, à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: virement avec paiement dans un délai de 30 jours. Modalités de financement: budgets communaux.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires ou conjointes avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Valeur technique de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Céline Poulet
M. Trémolet Gilbert, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIOUL 2016
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition par voie électronique gratuitement sur le site: https://www.marches-securises.fr/ qui assure également la procédure de dématérialisation.
Les candidatures et les offres devront être:
Soit déposées, contre récépissé, à l'adresse suivante :
M. le maire, mairie de Die — rue Félix-Germain — BP 76 — 26150 Die
Soit envoyées par— la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus et devront parvenir à destination avant les dates et heures fixées dans le présent avis.
Soit transmises par voie électronique en utilisant la plate-forme de— dématérialisation suivante: https://www.marches-securises.fr/ (possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'adresse ci-dessus) avant les dates et heures fixées dans le présent avis.
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Publication du présent avis au BOAMP et au JOUE
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2016/S 062-106783 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Fioul 2016
Brève description: Fourniture de fioul domestique.
Valeur totale du marché: 442 138 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265788
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106783
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fioul domestique nécessaire au chauffage des bâtiments communaux.
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 90 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Poulet, à l'attention de M. Gilbert Trémolet, maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 147-265788 (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Fioul 2016
Brève description: Fourniture de fioul domestique.
Valeur totale du marché: 442 138 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265788
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106783
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Le présent avis concerne une annonce initiale créer avant le 1.4.2016 (directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil). La valeur du marché est estimée au regard du maximum (marché à bons de commande) pour 4 années.
Le marché a été signé le 19.7.2016. Le présent marché et les documents qui s'y rapportent peuvent être communiqués sur demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fioul domestique nécessaire au chauffage des bâtiments communaux.
Description des options:
Le marché pourra être renouvelé 3 fois de façon expresse, pour une durée de 12 mois à chaque renouvellement.
Informations complémentaires:
Le présent avis concerne une annonce initiale créer avant le 1.4.2016 (directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil). La valeur du marché est estimée au regard du maximum (marché à bons de commande) pour 4 années.
Le marché a été signé le 19.7.2016. Le présent marché et les documents qui s'y rapportent peuvent être communiqués sur demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 90 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Poulet, à l'attention de M. Gilbert Trémolet, maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 147-265788 (2016-07-28)
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