L'objectif des prestations est de combler la cavité par un produit de comblement en maîtrisant son remplissage, de façon à garantir dans le temps tout risque d'effondrement lié à la présence de la cavité. Le type de contrat retenu est un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, il est estimé un montant annuel de commandes de 30 000 EUR HT soit un montant total estimé pour quatre ans, durée totale maximale, fixé au point II.1.5 ci-dessous.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
Avis de marché (2016-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Coulis de ciment
Numéro de référence: 2016-021
Brève description:
“L'objectif des prestations est de combler la cavité par un produit de comblement en maîtrisant son remplissage, de façon à garantir dans le temps tout...”
Brève description
L'objectif des prestations est de combler la cavité par un produit de comblement en maîtrisant son remplissage, de façon à garantir dans le temps tout risque d'effondrement lié à la présence de la cavité. Le type de contrat retenu est un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, il est estimé un montant annuel de commandes de 30 000 EUR HT soit un montant total estimé pour quatre ans, durée totale maximale, fixé au point II.1.5 ci-dessous.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coulis de ciment📦
Code CPV supplémentaire: Coulis de ciment📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr232 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376249
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“Les bons de commandes du présent accord-cadre seront transmis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.”
Source: OJS 2016/S 208-376249 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2016-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objectif des prestations est de combler la cavité par un produit de comblement en maîtrisant son remplissage, de façon à garantir dans le temps tout...”
Brève description
L'objectif des prestations est de combler la cavité par un produit de comblement en maîtrisant son remplissage, de façon à garantir dans le temps tout risque d'effondrement lié à la présence de la cavité. Le type de contrat retenu est un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum passé selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, il est estimé un montant annuel de commandes de 30 000 EUR HT soit un montant total estimé pour 4 ans, durée totale maximale, fixé au point II.1.5 ci-dessous.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-27 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462822
Se réfère à l'avis: 2016/S 208-376249
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
“Procédure déclarée sans suite.”
Source: OJS 2016/S 251-462822 (2016-12-27)