Fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des temps, activités et plannings avec les prestations associées

Métropole de Lyon

L'Objectif du projet est de doter la Métropole d'un outil performant et adapté à ses besoins fonctionnels. Le projet doit permettre:
— de supprimer les circuits papiers et les remplacer par un système de workflow convivial et adapté,
— de développer un logiciel commun de gestion évolutive des absences qui puisse être lisible, complet et tourné vers les managers comme les agents,
— de disposer d'un logiciel qui s'adapte aux cycles et aux règles définies par la Métropole,
— de s'adapter aux nouveaux usages (smartphone, tablette...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Horoquartz

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-23	Avis de marché
2017-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de logiciels
Numéro de référence: 16DINSI66
Brève description:

L'Objectif du projet est de doter la Métropole d'un outil performant et adapté à ses besoins fonctionnels. Le projet doit permettre: — de supprimer les circuits papiers et les remplacer par un système de workflow convivial et adapté, — de développer un logiciel commun de gestion évolutive des absences qui puisse être lisible, complet et tourné vers les managers comme les agents, — de disposer d'un logiciel qui s'adapte aux cycles et aux règles définies par la Métropole, — de s'adapter aux nouveaux usages (smartphone, tablette...).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dinsimarches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-415358
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

La procédure liée à ce marché est la Procédure Concurrentielle Avec Négociation. Le marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles 78 et 80 du DMP. Il comporte une seule durée ferme de quatre années, avec un montant global minimum s'élevant à 200 000 euros HT et un montant global maximum de 500 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Objectif du projet est de doter la Métropole d'un outil performant et adapté à ses besoins fonctionnels. Le projet doit permettre:

— de supprimer les circuits papiers et les remplacer par un système de workflow convivial et adapté,

— de développer un logiciel commun de gestion évolutive des absences qui puisse être lisible, complet et tourné vers les managers comme les agents,

— de disposer d'un logiciel qui s'adapte aux cycles et aux règles définies par la Métropole,

— de s'adapter aux nouveaux usages (smartphone, tablette...).

— de développer un logiciel commun de gestion évolutive des absences qui puisse être lisible,

complet et tourné vers les managers comme les agents,

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. — Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé); n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. Et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: — si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. — Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. — Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont

disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents

demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 300 000 euros (H.T.).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant les informations demandées dans le cadre

«références détaillées». Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services dans le domaine de la GTA.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Précisé dans le document "Objet et procédure PCAN GTA" transmis aux candidats avec la présente publicité sur la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est soumis à des conditions d'exécution à caractère social dont les modalités seront définies à l'article 2.6 de l'acte d'engagement valant Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ae-Ccap). Les échanges en cours de marché se feront de manière dématérialisée autant que possible.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Appréciée selon 2 axes au regard des références demandées dans les capacités professionnelles du cadre de réponse «Références détaillées» fourni au candidat:

— couverture fonctionnelle,

— références dans le secteur public.

Comme précisé dans le fichier«objet et procédure PCAN Gta» annexé à la présente publicité sur la plateforme du Grand Lyon: http://marchespublics.grandlyon.com

Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2017-02-01 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la couverture fonctionnelle et de l'ergonomie au vue du CCTP
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'organisation aux exigences du cctp (méthode et moyens humains)
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 25 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la vice-présidente déléguée en charge de la DINSI, délégation développement économique emploi et savoirs, direction ressources
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée en application de l'article 40 II 2° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans le cadre des marchés publics. Conditions d'obtention des documents: le dossier doit être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 16dinsi66. La forme du groupement est laissée à la discrétion du candidat; en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement. Les offres doivent être remises obligatoirement sous forme dématérialisée via la plateforme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com. Toute offre remise sous forme papier sera rejetée. En application de l'art 45-v du DMP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Si le candidat est un groupement d'opérateurs, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-v du Dmp).

Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.50 du Dmp).

En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir:

— Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier: qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— les justificatifs des capacités du sous-traitant sur lesquelles le candidat s'appuie,

— un engagement du sous-traitant (déclaration sur l'honneur ou document équivalent) prouvant qu'il mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché objet de la consultation.

— quand le sous-traitant est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

comme le permet l'article 49 du DMP, la Métropole de Lyon n'accepte pas le dépôt des candidatures en utilisant un document unique de marché européen (Dume). Les candidats ne doivent pas envoyer leur candidatures à l'adresse du courriel mais exclusivement via la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon. Le document «Objet et procédure PCAN Gta» détaillant l'objet et les objectifs du marché, et précisant le déroulé de la procédure, est transmis aux candidats avec la présente publicité sur la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon: ce fichier contient par ailleurs une notice relative à la dématérialisation. Il sera également accompagné du document cadre «Références détaillées» à remettre complété.

Des renseignements complémentaires pourront être envoyés aux candidats à l'initiative de l'acheteur ou à la suite d'une question posée par un candidat. Ils seront diffusés par l'acheteur au plus tard: 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de remise est reportée, le délai précité est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats peuvent poser des questions à l'acheteur, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, via la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 16dinsi66.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; — le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; — le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 228-415358 (2016-11-23)

Avis d'attribution de marché (2017-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objectif du projet est de doter la Métropole d'un outil performant et adapté à ses besoins fonctionnels. Le projet doit permettre: — de supprimer les circuits papiers et les remplacer par un système de workflow convivial et adapté, — de développer un logiciel commun de gestion évolutive des absences qui puisse être lisible, complet et tourné vers les managers comme les agents, — de disposer d'un logiciel qui s'adapte aux cycles et aux règles définies par la Métropole, — de s'adapter aux nouveaux usages (smartphone, tablette...).

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343950
Se réfère à l'avis: 2016/S 228-415358
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

La procédure liée à ce marché est la procédure concurrentielle avec négociation. Le marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles 78 et 80 du DMP. Il comporte une seul durée ferme de 4 années, avec un montant global minimum s'élevant à 200 000 EUR HT et un montant global maximum de 500 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objectif du projet est de doter la Métropole d'un outil performant et adapté à ses besoins fonctionnels. Le projet doit permettre:

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'organisation aux exigences du CCTP (méthode et moyens humains)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-17 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la vice-présidente déléguée en charge de la DINSI, Délégation développement économique emploi et savoirs, direction ressources

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez vous du lundi au vendredi auprès de la Métropole de Lyon direction innovation numérique et systèmes d'information 208 bis rue Garibaldi, 69003 Lyon, sur demande écrite à la Métropole de Lyon DEES, DINSI 20 rue du Lacs 33569 69505 Lyon Cedex 03. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. — référé contractuel (articles R 5517 CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.

— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État du 160707 n

— Recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 040414 «Tarn-et-Garonne», n

Source: OJS 2017/S 167-343950 (2017-08-30)

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