Fourniture et livraison de végétaux — 4 lots

Ville de Petit-Quevilly

Fourniture et livraison de végétaux — 4 lots
lot 1 — fourniture de plantes à massif et d'intérieur
Lot 2 — fourniture de bulbes
lot 3 — fourniture d'arbustes, vivaces et graminées
lot 4 — fourniture d'arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-18 Avis de marché
Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Lot 1 — fourniture de plantes à massif et d'intérieurSeuil minimum: 7 500.00 euro htSeuil maximum: 30 000.00 euro (H.T.).Lot 2 — fourniture de bulbesseuil minimum: 1 000.00 euro htSeuil maximum: 10 000.00 euro (H.T.).Lot 3 — fourniture d'arbustes, vivaces et graminéesseuil minimum: 16 000.00 euro htSeuil maximum: 54 000.00 euro (H.T.).Lot 4 — fourniture d'arbresseuil minimum: 3 000.00 euro htSeuil maximum: 17 000.00 euro (H.T.).Soit un total:— Seuil minimal: 27 500.00 euro (H.T.).— Seuil maximal: 111 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Adresse postale: BP 202
Code postal: 76140
Commune postale: Petit-Quevilly
Contact
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235637500 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097482
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique Le dossier peut être téléchargé gratuitement à l'adresse électronique: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 16mpq010) Les offres doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception, par porteur ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 16 heures 30. Les candidats pourront également transmettre leur offre par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation: 16mpq010). Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Délais de livraison: Le délai de livraison est fixé à 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande transmis par la ville. Négociation: non autorisée Variantes et options: Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics Concernant les recours, les candidats peuvent également s'adresser à la Direction de l'administration générale et des affaires juridiques à M. POUPON au 02.35.63.75.31 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de végétaux — 4 lots
lot 1 — fourniture de plantes à massif et d'intérieur
Lot 2 — fourniture de bulbes
lot 3 — fourniture d'arbustes, vivaces et graminées
lot 4 — fourniture d'arbres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de plantes à massif et d'intérieur
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme…
… suit:Fourniture de plantes à massif et d'intérieurSeuil minimum: 7 500.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 30 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
… suit:
Fourniture de plantes à massif et d'intérieur
Seuil minimum: 7 500.00 euro (H.T.).
Seuil maximum: 30 000.00 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Brève description:
Fourniture de bulbesLe montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Seuil minimum: 16 000.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 54 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture de bulbes
Seuil minimum: 16 000.00 euro (H.T.).
Seuil maximum: 54 000.00 euro (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes, vivaces et graminées
Brève description:
Fourniture d'arbustes, vivaces et graminéesLe montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Seuil minimum: 16 000.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 54 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Fourniture d'arbustes, vivaces et graminées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres
Brève description:
Fourniture d'arbresLe montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Seuil minimum: 3 000.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 17 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture d'arbres
Seuil minimum: 3 000.00 euro (H.T.).
Seuil maximum: 17 000.00 euro (H.T.).
Quantité ou étendue:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:
Lot 1 — fourniture de plantes à massif et d'intérieur
Seuil minimum: 7 500.00 euro ht
Seuil maximum: 30 000.00 euro (H.T.).
Lot 2 — fourniture de bulbes
seuil minimum: 1 000.00 euro ht
Seuil maximum: 10 000.00 euro (H.T.).
Lot 3 — fourniture d'arbustes, vivaces et graminées
seuil minimum: 16 000.00 euro ht
Seuil maximum: 54 000.00 euro (H.T.).
Lot 4 — fourniture d'arbres
seuil minimum: 3 000.00 euro ht
Seuil maximum: 17 000.00 euro (H.T.).
Soit un total:
— Seuil minimal: 27 500.00 euro (H.T.).
— Seuil maximal: 111 000.00 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16MPQ010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie, 76140 Petit Quevilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature Dc1
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du Code du Travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
ou documents équivalents pour les entreprises non établies en France
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
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possibilité d'utiliser le Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
marché attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Direction de l'administration Générale et des Affaires Juridiques
Adresse postale: mairie de Petit-Quevilly Place Henri Barbusse
Commune postale: Petit Quevilly
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Direction technique
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16MPQ010
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique
Le dossier peut être téléchargé gratuitement à l'adresse électronique: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 16mpq010)
Les offres doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception, par porteur ou par dépôt contre récépissé du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 16 heures 30.
Les candidats pourront également transmettre leur offre par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation: 16mpq010).
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Délais de livraison:
Le délai de livraison est fixé à 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande transmis par la ville.
Négociation: non autorisée
Variantes et options: Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics
Concernant les recours, les candidats peuvent également s'adresser à la Direction de l'administration générale et des affaires juridiques à M. POUPON au 02.35.63.75.31
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2016/S 058-097482 (2016-03-18)
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