Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Conseil départemental de l'Ain
Département de l'Ain
Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Conseil départemental de l'Ain. Accord-Cadre avec un minimum de 3000 tonnes et sans maximum, pour la période initial et les périodes de reconduction éventuelles. Date prévisionnelle de début de l'accord-cadre: 01/10/2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROCK SAS
- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-28 | Avis de marché |
| 2016-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 15A122
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: Direction des routes, service routes — entretien, 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: mathieu.dufour@ain.fr 📧
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265665
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de sel de déneigement pour le Conseil départemental de l'Ain.
Valeur estimée hors TVA: 894 050 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Effectifs, références, équipement technique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: service des marchés publics 10 rue Pavé d'amour 2ème étage CS 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art L551 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 147-265665 (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 15A122
Brève description:
Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Conseil départemental de l'Ain. Accord-Cadre avec un minimum de 3000 tonnes et sans maximum, pour la période initial et les périodes de reconduction éventuelles. Date prévisionnelle de début de l'accord-cadre: 01/10/2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: Direction des routes, service routes — entretien, 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: mathieu.dufour@ain.fr 📧
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265665
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de sel de déneigement pour le Conseil départemental de l'Ain.
Valeur estimée hors TVA: 894 050 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Description des options:
Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclues au cours de l'exécution de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son (ses) co-traitant(s).
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle: Effectifs, références, équipement technique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: service des marchés publics 10 rue Pavé d'amour 2ème étage CS 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art L551 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 147-265665 (2016-07-28)
Avis d'attribution de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes, Service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433282
Se réfère à l'avis: 2016/S 147-265665
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L551 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 238-433282 (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Conseil départemental de l'Ain.
Valeur totale du marché: 671 010 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes, Service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433282
Se réfère à l'avis: 2016/S 147-265665
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 3000 tonnes et sans maximum pour la période initiale et les reconductions éventuelles.
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 3000 tonnes et sans maximum pour la période initiale et les reconductions éventuelles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités techniques, financières et professionnelles. Le montant HT de l'accord-cadre indiqué correspond au montant du détail estimatif ayant servi au jugement des offres. Avis BOAMP nº 16-86579 du 30.7.2016. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L551 du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 238-433282 (2016-12-05)
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