Fourniture et livraison de repas préparés pour le restaurant scolaire
Commune d'Attignat
La présente consultation concerne l'approvisionnement, la préparation, la cuisson et la livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire d'Attignat situé au 353 rue de l'Église 01340 Attignat. Pendant les vacances scolaires une autre adresse de livraison peut être possible dans un rayon de 10 kilomètres. Volume annuel de repas: au minimum 30 000, au maximum 60 000.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-15 | Avis de marché |
| 2016-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Attignat
Adresse postale: 305 Grande Rue
Code postal: 01340
Commune postale: Attignat
Contact
Adresse Internet: http://www.attignat.fr 🌏
Courrier électronique: directeur@attignat.fr 📧
Téléphone: +33 474309216 📞
Fax: +33 474259421 📠
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.voixdelain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Date de début: 2016-07-06 📅
Date de fin: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135141
Numéro JO-S: 77
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 162 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Prise en compte de l'impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010024400016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
Point de contact: M. le directeur des services
Pays: Ain 🏙️
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 077-135141 (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement, la préparation, la cuisson et la livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire d'Attignat situé au 353 rue de l'Église 01340 Attignat. Pendant les vacances scolaires une autre adresse de livraison peut être possible dans un rayon de 10 kilomètres. Volume annuel de repas: au minimum 30 000, au maximum 60 000.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Attignat
Adresse postale: 305 Grande Rue
Code postal: 01340
Commune postale: Attignat
Contact
Adresse Internet: http://www.attignat.fr 🌏
Courrier électronique: directeur@attignat.fr 📧
Téléphone: +33 474309216 📞
Fax: +33 474259421 📠
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.voixdelain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Date de début: 2016-07-06 📅
Date de fin: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135141
Numéro JO-S: 77
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 162 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement, la préparation, la cuisson et la livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire d'Attignat situé au 353 rue de l'Église 01340 Attignat. Pendant les vacances scolaires une autre adresse de livraison peut être possible dans un rayon de 10 kilomètres. L'accord-cadre est conclu avec des quantités minimales et maximales définies dans le dossier de consultation.
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Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit au maximum 2 fois pour une durée totale ne pouvant excéder 36 mois.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 20:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Prise en compte de l'impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010024400016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
Point de contact: M. le directeur des services
Pays: Ain 🏙️
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 077-135141 (2016-04-15)
Avis d'attribution de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 145 427 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241189
Se réfère à l'avis: 2016/S 077-135141
Numéro JO-S: 134
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 353 rue de l'Église 01340 Attignat.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 134-241189 (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'approvisionnement, la préparation, la cuisson et la livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire d'Attignat situé au 353 rue de l'église 01340 Attignat. Pendant les vacances scolaires une autre adresse de livraison peut être possible dans un rayon de 10 kilomètres. Volume annuel de repas: au minimum 30 000, au maximum 60 000.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241189
Se réfère à l'avis: 2016/S 077-135141
Numéro JO-S: 134
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 353 rue de l'Église 01340 Attignat.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du code de justice administrative:
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
— Recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 134-241189 (2016-07-11)
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