Fourniture et livraison de produits surgelés
Ville d'Étampes
Il s'agit de la fourniture et de la livraison de produits surgelés répartis en 5 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: VE16FLPS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Étampes
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 109
Code postal: 91152
Commune postale: Étampes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.jolly@mairie-etampes.fr 📧
URL des documents: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144894
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 546 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits élaborés et semi-élaborés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits élaborés et semi-élaborés.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande, volailles et charcuterie surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de la mer.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes et dérivés.
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 période de 1 an.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits de la pâtisserie et de la boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Étampes, Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Étampes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: F-78011 Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78001
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 082-144894 (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: VE16FLPS
Brève description:
Il s'agit de la fourniture et de la livraison de produits surgelés répartis en 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Étampes
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 109
Code postal: 91152
Commune postale: Étampes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.jolly@mairie-etampes.fr 📧
URL des documents: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144894
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Minimum 25 000 EUR; maximum 36 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 546 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits élaborés et semi-élaborés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits élaborés et semi-élaborés.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Minimum 25 000 EUR; maximum 36 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Viande, volailles et charcuterie surgelées.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande, volailles et charcuterie surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 18 000 EUR; maximum 26 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Produits de la mer.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de la mer.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 36 000 EUR; 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Légumes et dérivés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes et dérivés.
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 période de 1 an.
Informations complémentaires:
Minimum 35 000 EUR, maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Produits de la pâtisserie et de la boulangerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits de la pâtisserie et de la boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 12 000 EUR; maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Étampes, Essonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristique des prix: prix unitaires. Modalité de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalité du CCAG-FCS. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement. En cas retard de paiement, le titulaire à droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts appliqué par la banque centrale européenne, à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalité de financement: fonds propres de la collectivité.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Étampes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: F-78011 Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78001
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 082-144894 (2016-04-22)
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