Fourniture et livraison de produits d'entretien ménager pour les membres de la centrale d'achat Approlys

Approlys

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs attributaires. Il sera retenu 5 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les bons de commande seront émis par chaque membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure des besoins après passation d'un marché subséquent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Approlys

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-21	Avis de marché
2016-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

A titre indicatif le montant de commande annuel est estimé comme suit:Lot 1: 698 405 EUR TTCLot 2: 219 595 EUR TTCAttentionLes estimations ci-dessus correspondent aux montants des membres bénéficiaires identifiés connus au moment du lancement de l'accord-cadre.Ce volume est donc susceptible d'évoluer tout au long de l'accord-cadre en fonction:— des entrées de nouveaux membres bénéficiaires identifiés souhaitant participer à un marché subséquent.— des sorties de membres bénéficiaires identifiés participant à un Marché subséquent (non reconduction, résiliation).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Approlys
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025474
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.approlys.fr/ Marché à bons de commande Dépôt par porteur: bureau 201- direction de la commande publique — service marchés publics Unité monétaire utilisée, l'euro. L'accord-cadre est conclu par le GIP Approlys pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Les critères de jugement des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques professionnelles et financières. Dans le cadre de la présente consultation, la centrale d'achat agit pour le compte de ses membres dont la liste indicative est jointe au dossier de consultation des entreprises. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et sous peine de rejet de son offre, les candidats devront fournir les échantillons indiqués dans les documents de la consultation. Ces échantillons seront gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Les modalités de de remise sont détaillées au règlement de la consultation. Ils devront être envoyés ou déposés avant la date et l'heure mentionnées au présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs attributaires. Il sera retenu 5 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les bons de commande seront émis par chaque membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure des besoins après passation d'un marché subséquent.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison produits d'entretien ménager pour les membres de la centrale d'achat situés sur les départements du Cher, de l'Indre et du Loiret.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison produits d'entretien ménager pour les membres de la centrale d'achat situés sur les départements de l'Eure-et-Loir, du Loir-et-Cher et de l'Indre-et-Loire.

Quantité ou étendue:

A titre indicatif le montant de commande annuel est estimé comme suit:

Lot 1: 698 405 EUR TTC

Lot 2: 219 595 EUR TTC

Attention

Les estimations ci-dessus correspondent aux montants des membres bénéficiaires identifiés connus au moment du lancement de l'accord-cadre.

Ce volume est donc susceptible d'évoluer tout au long de l'accord-cadre en fonction:

— des entrées de nouveaux membres bénéficiaires identifiés souhaitant participer à un marché subséquent.

— des sorties de membres bénéficiaires identifiés participant à un Marché subséquent (non reconduction, résiliation).

Numéro de référence: 2016-ACPRODENT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

— pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclarations sur l'honneur pour participer aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Références requises: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices;

— la preuve de la capacité financière peut être réalisée par tout moyen.

Capacité technique et professionnelle:

Références requises: — présentation d'une liste des fournitures de produits d'entretien en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le volume annuel et le destinataire public ou privé;

— déclaration indiquant les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres des membres bénéficiaires identifiés de la centrale d'achat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Ce groupement s'entend par lo.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix des prestations % (40)
3. Performance en matière de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.approlys.fr/ 🌏
Nom: Conseil départemental de Loir-et-Cher- approlysr: direction de la commande publique — service marchés publics
Adresse postale: place de la République, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exeptionnelle, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00)
Commune postale: Blois
Code postal: 41020
Téléphone: +33 254584210 📞
Courrier électronique: sec.marches@cg41.fr 📧
Fax: +33 254584228 📠
Nom: Conseil départemental de Loir-et-Cher- Approlys: direction de la commande publique — service marchés publics
Adresse postale: place de la République, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exeptionnelle, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-ACPRODENT
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.approlys.fr/

Marché à bons de commande

Dépôt par porteur: bureau 201- direction de la commande publique — service marchés publics

Unité monétaire utilisée, l'euro. L'accord-cadre est conclu par le GIP Approlys pour une période de quatre ans à compter de sa notification.

Les critères de jugement des candidatures sont les suivants: garanties et capacités techniques professionnelles et financières.

Dans le cadre de la présente consultation, la centrale d'achat agit pour le compte de ses membres dont la liste indicative est jointe au dossier de consultation des entreprises.

Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et sous peine de rejet de son offre, les candidats devront fournir les échantillons indiqués dans les documents de la consultation. Ces échantillons seront gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Les modalités de de remise sont détaillées au règlement de la consultation. Ils devront être envoyés ou déposés avant la date et l'heure mentionnées au présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

Source: OJS 2016/S 017-025474 (2016-01-21)

Avis d'attribution de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-Acprodent
Brève description:

— le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics, — cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres, — il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs attributaires. Il sera retenu 5 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, — les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 77 du code des marchés publics, — les bons de commande seront émis par chaque membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure des besoins après passation d'un marché subséquent.

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: contact@approlys.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211454
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-025474
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics,

— cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres,

— il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs attributaires. Il sera retenu 5 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres,

— les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 77 du code des marchés publics,

— les bons de commande seront émis par chaque membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure des besoins après passation d'un marché subséquent.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison produits d'entretien ménager pour les membres de la centrale d'achat situés sur les départements du Cher, de l'Indre et du Loiret
Fourniture et livraison produits d'entretien ménager pour les membres de la centrale d'achat situés sur les départements de l'Eure-et-Loir, du Loir-et-Cher et de l'Indre-et-Loire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://approlys.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 119-211454 (2016-06-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (17)