Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits a usage unique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: 01 — brosserie mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 50 000 EUR HT. 02 — ouate, essuyage et usage unique mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 25 000 EUR HT. 03 — produits lessiviels pour lave-linge semi-professionnel et professionnel et lave-vaisselle mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 50 000 EUR HT. 04 — produits d'entretien pour sols et autres surfaces mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 35 000 EUR HT. 05 — housses et sacs poubelles mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 30 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2016-684
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits a usage unique.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
01 — brosserie mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 50 000 EUR HT.
02 — ouate, essuyage et usage unique mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 25 000 EUR HT.
03 — produits lessiviels pour lave-linge semi-professionnel et professionnel et lave-vaisselle mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 50 000 EUR HT.
04 — produits d'entretien pour sols et autres surfaces mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 35 000 EUR HT.
05 — housses et sacs poubelles mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 30 000 EUR HT.
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits a usage unique.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435327
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Afin d'apprécier la qualité des fournitures, le candidat doit fournir à l'appui de son offre les échantillons suivants:
Tous les articles marqués d'un astérisque * dans l'annexe n° 3.
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés à la ville.
Le candidat qui ne remet pas les échantillons à l'appui de sa proposition verra son offre rejetée.
Les échantillons étant volumineux, le candidat fournira lesdits échantillons dans un carton séparé de l'offre proprement dite, en respectant bien les recommandations explicitées ci-dessous.
La mention: ECHANTILLONS — fourniture et livraison de produits D'Entretien, droguerie, produits D'Hygiene et produits a usage unique- lot no.. — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
À l'intérieur du carton, chaque échantillon devra être identifié par son numéro de lot, sa désignation et sa référence. Les fiches techniques et de sécurité des échantillons seront également jointes au colis.
Un bordereau qui reprendra le n° de lot et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.
Il est précisé que les échantillons resteront la propriété de la ville y compris pour les candidats non retenus.
Afin d'apprécier la qualité des fournitures, le candidat doit fournir à l'appui de son offre les échantillons suivants:
Tous les articles marqués d'un astérisque * dans l'annexe n° 3.
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés à la ville.
Le candidat qui ne remet pas les échantillons à l'appui de sa proposition verra son offre rejetée.
Les échantillons étant volumineux, le candidat fournira lesdits échantillons dans un carton séparé de l'offre proprement dite, en respectant bien les recommandations explicitées ci-dessous.
La mention: ECHANTILLONS — fourniture et livraison de produits D'Entretien, droguerie, produits D'Hygiene et produits a usage unique- lot no.. — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
À l'intérieur du carton, chaque échantillon devra être identifié par son numéro de lot, sa désignation et sa référence. Les fiches techniques et de sécurité des échantillons seront également jointes au colis.
Un bordereau qui reprendra le n° de lot et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.
Il est précisé que les échantillons resteront la propriété de la ville y compris pour les candidats non retenus.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits a usage unique.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
02 — ouate, essuyage et usage unique mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 25 000 EUR HT.
03 — produits lessiviels pour lave-linge semi-professionnel et professionnel et lave-vaisselle mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 50 000 EUR HT.
04 — produits d'entretien pour sols et autres surfaces mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 35 000 EUR HT.
05 — housses et sacs poubelles mini annuel 0 EUR HT / maxi annuel 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Brosserie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les produits de la présente consultation ainsi que les emballages et étiquetages rentreront dans le champ d'application de la législation en vigueur, et devront être conformes à l'évolution législative dans ce domaine pendant toute la durée de l'accord-cadre.
Les produits de la présente consultation ainsi que les emballages et étiquetages rentreront dans le champ d'application de la législation en vigueur, et devront être conformes à l'évolution législative dans ce domaine pendant toute la durée de l'accord-cadre.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Ouate, essuyage et usage unique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits lessiviels pour lave-linge semi-professionnel et professionnel et lave-vaisselle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour sols et autres surfaces
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Housses et sacs poubelles
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville de Neuilly-sur-Marne.
Neuilly-sur-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations détaillées à l'article 51 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 44 et 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est libellé en Euro et financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique,sur présentation d'une facture et après certification du service fait par l'administration. Conformément à l'art. 115 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics le paiement est effectué dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture. Le dépassement de ce délai ouvre droit pour le titulaire du marché, au bénéfice des intérêts moratoires et au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
Le marché est libellé en Euro et financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique,sur présentation d'une facture et après certification du service fait par l'administration. Conformément à l'art. 115 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics le paiement est effectué dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture. Le dépassement de ce délai ouvre droit pour le titulaire du marché, au bénéfice des intérêts moratoires et au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Mairie de Neuilly-sur-Marne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Services après-vente et assistance technique
Analyse du mémoire technique (fiches de sécurité, toxicité, élimination des déchets)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 20
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché ayant une durée de validité de 4 ans maximum, le renouvellement est prévu pour décembre 2020.
Afin d'apprécier la qualité des fournitures, le candidat doit fournir à l'appui de son offre les échantillons suivants:
Tous les articles marqués d'un astérisque * dans l'annexe n° 3.
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés à la ville.
Le candidat qui ne remet pas les échantillons à l'appui de sa proposition verra son offre rejetée.
Les échantillons étant volumineux, le candidat fournira lesdits échantillons dans un carton séparé de l'offre proprement dite, en respectant bien les recommandations explicitées ci-dessous.
La mention: ECHANTILLONS — fourniture et livraison de produits D'Entretien, droguerie, produits D'Hygiene et produits a usage unique- lot no.. — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
À l'intérieur du carton, chaque échantillon devra être identifié par son numéro de lot, sa désignation et sa référence. Les fiches techniques et de sécurité des échantillons seront également jointes au colis.
Un bordereau qui reprendra le n° de lot et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.
Il est précisé que les échantillons resteront la propriété de la ville y compris pour les candidats non retenus.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31
Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief.
Source: OJS 2016/S 239-435327 (2016-12-07)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits a usage unique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n
Fourniture et livraison de produits d'entretien, droguerie, produits d'hygiène et produits a usage unique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216987
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435327
Numéro JO-S: 108
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse du mémoire technique(fiches de sécurité, toxicité, élimination des déchets
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-24 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative; Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31
Informations sur les délais d'introduction des recours
Référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative; Référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31