Fourniture et livraison de produits alimentaires

CCAS de Nice

La consultation a pour objet: Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les établissement du CCAS de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Félix potin côte d'Azur
• Société Pomona

Qui ?

• CCAS de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-08	Avis de marché
2017-03-06	Avis d'attribution de marché
2017-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: CCAS-16-0052
Brève description:

La consultation a pour objet: Fourniture et livraison de produits alimentaires pour les établissement du CCAS de Nice.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Biscuits sucrés 📦
Produits laitiers 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nice
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 493135100 📞
Fax: +33 493135222 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-394833
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Montant minimum (HT) : 5 000 EUR. Montant maximum (HT) : 35 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Accord-cadre avec bons de commande séparés

la consultation est divisée en 5 lots et chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le délai d'exécution est de 1 an.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Montant minimum (HT) : 5 000 EUR.

Montant maximum (HT) : 35 000 EUR.

Intitulé du lot: Pain, pâtisserie, viennoiseries, petits fours salés et sucrés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre avec bons de commande séparés.

La consultation est divisée en 5 lots et chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Montant minimum (HT) : 10 000 EUR.

Montant maximum (HT) : 50 000 EUR.

Intitulé du lot: Biscuiterie
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

Montant minimum (HT) : 6 000 EUR.

Montant maximum (HT) : 20 000 EUR.

Intitulé du lot: Produits frais
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:

Montant minimum (HT) : 1 000 EUR.

Montant maximum (HT) : 15 000 EUR.

Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.

Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.

Ou dume: Le Dc1 et le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).

Il n'est pas nécessaire que le DUME soit signé lorsqu'il est transmis parmi un ensemble de documents dont l'authenticité et l'intégrité seront garanties par la (les) signature (s) requise (s) pour le moyen de transmission utilisé.

Situation économique et financière:

Pour les 5 lots:

Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Pour les cinq lots:

Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Ces renseignements sont donnés à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Les conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du coût: 45
Critère de qualité (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la vice présidente
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: les candidats devront faire parvenir leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à: marches.publics@ccas-nice.fr / dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur, direction des contrats publics / service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo — 4ème étage
Téléphone: +33 497134470 📞

Référence
Informations complémentaires

1. Remise échantillons obligatoire pour le lot 2:

La fourniture de ces échantillons sera à la charge des candidats dans les conditions suivantes:

Pain (Restaurant) 400 gr; Pizza (part); Pissaladière (part); Quiche (part); Mini Pan-Bagnat; Mini sandwich saucisson; Mini sandwich saumon; Mini sandwich Club; Gâteau réduit Millefeuille; Gâteau réduit Eclair Chocolat; Gâteau réduit Tarte au Citron; Mini Viennoiserie Pain au chocolat; Mini Viennoiserie Croissant; Mini Viennoiserie

Pain au raisin; Tarte aux Pommes; Tourte de Blette (sucrée); Petits fours sucrés assortis; (pour les quantités cf article 5.2 du règlement de consultation).

2, Sélection des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des éléments demandés à l'article 5.1 du règlement de consultation.

3, Précisions concernant le jugement des offres: Pour chacun des lots, il portera sur les critères pondérés énoncés à l'article 6.1 du règlement de consultation.

Pour chaque lot, en cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande.

Marché comportant une part catalogue: concernant les lots 1, 3, 4 et 5: le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans le BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue ".

4. Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 217-394833 (2016-11-08)

Avis d'attribution de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons sans alcool
Brève description:

La consultation a pour objet: fourniture et livraison de produits alimentaires pour les établissements du CCAS de Nice — lot nº 5: boissons.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons sans alcool 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Pierre Gautier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086094
Se réfère à l'avis: 2016/S 217-394833
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Pour le lot 5 — boissons: Montant minimum HT: 5 000 EUR, Montant maximum HT: 20 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Pour le lot 5 — boissons:

Montant minimum HT: 5 000 EUR,

Montant maximum HT: 20 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la vice-présidente

Référence
Informations complémentaires

Lot 5: boissons.

En l'absence d'offres le pouvoir adjudicateur a déclaré le présent lot infructueux. Il sera relancé selon la procédure du marché négocié sans publicité et sans en concurrence préalable conformément à l'article 30.i.2° du décret du nº 2016-360 du décret du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 9.2.2017 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 047-086094 (2017-03-06)

Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n

Valeur totale du marché: 9 667 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174216
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les lots 3 et 4 font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n Les montants minimum et maximum sont: Lot 3: Montant minimum HT: 6 000 EUR. Montant maximum HT: 20 000 EUR. Lot 4: Montant minimum HT: 1 000 EUR. Montant maximum HT: 15 000 EUR. Durée du marche: La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-20 📅
2017-04-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots 3 et 4 font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n

Les montants minimum et maximum sont:

Lot 3:

Montant minimum HT: 6 000 EUR.

Montant maximum HT: 20 000 EUR.

Lot 4:

Montant minimum HT: 1 000 EUR.

Montant maximum HT: 15 000 EUR.

Durée du marche:

La durée initiale est de 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats des lots 3 et 4 conclus le 12.4.2017 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d' offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4

+33 497132919 Mail: noura.djebbes@nicecotedazur.org.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-côte d'azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2017/S 089-174216 (2017-05-05)

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