Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic ( valise et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type( véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides

Préfecture de police DFCPP BCP

Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic (valises et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type (véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-10 Avis de marché
2017-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Les marchés relatifs aux lots 21, 23, 24, 25, 29, 30 et 31 sont des marchés à bons de commande conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Ce marché à bons de commande s'entend comme un accord cadre conformément à la directive européenne no2014/24.Les marchés relatifs aux autres lots sont conclus sans montant maximum et avec les montants minimums annuels HT définis comme suit:Lot 1:90 000lot 2: 400 000lot 3: 900 000lot 4: 220 000lot 5: 40 000lot 6: 80 000lot 7: 190 000lot 8: 800 000lot 9: 180 000lot 10: 50 000lot 11: 30 000lot 12: 60 000lot 13: 350 000lot: 14: 80 000lot 15: 8 000lot 16: 3 000lot 17: 160 000lot 18: 500 000lot 19: 90 000lot 20: 9 000lot 22: 50 000lot 26: 220 000lot 27: 30 000lot 28: 3 000.
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Valeur totale du marché: 9 082 600 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police DFCPP BCP
Adresse postale: 9 boulevard du Palais
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/ 🌏
Téléphone: +33 0153735379 📞
Fax: +33 0153736718 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-086597
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres, les jours ouvrés, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: Préfecture de police Direction des finances, de la commande publique et de la performance Bureau de la commande publique et de l'achat jusqu'au 21 mars inclus 2016: 9 boulevard du Palais 75004 Paris A compter du 21 mars 2016 3-3 bis Villa Thoréton 75015 Paris Par ailleurs, le DCE sera envoyé aux candidats, dans un délai maximum de 6 jours, après réception de toute demande écrite faite: — par courrier à l'adresse figurant ci-dessus ou — par courriel à l'adresse: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr, en précisant le numéro de la consultation, l'objet du marché concerné, et les documents souhaités et une adresse de messagerie électronique à laquelle les éventuels ajustements de la consultation pourraient être envoyés. le DCE peut également être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de l'état, à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Elle permet également aux personnes inscrites d'être automatiquement averties (par courriel) des éventuels compléments ou modifications apportés aux documents déjà téléchargés. A ce titre, la Préfecture de police rappelle que la saisie de toute information erronée de la part des candidats peut nuire à la transmission des documents initiaux et aux éventuels renseignements complémentaires. il peut être obtenu jusqu'à la date limite de remise des plis figurant en page 1 du présent document. l'identification n'est pas obligatoire pour procéder au téléchargement du DCE sur la plate-forme: les candidats peuvent soit remplir préalablement un formulaire en indiquant leurs coordonnées, soit télécharger anonymement le DCE. Toutefois, les candidats sont informés qu'en cas de téléchargement anonyme du DCE et/ou de mentions erronées dans le formulaire d'identification, ils ne seront pas informés des éventuelles modifications de la consultation (modifications de dates, rectificatifs/compléments du dossier, etc...) et en assument l'entière responsabilité dans l'élaboration de leur offre. la mise en ligne du dossier de consultation des entreprises ne fait pas obstacle à la possibilité pour un opérateur économique de demander que celui-ci lui soit adressé par voie postale sur support papier. Le candidat transmet son dossier par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et d'en garantir la confidentialité. il en résulte, au choix du candidat, l'obligation d'une transmission: par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, à l'adresse suivante: Préfecture de police Direction des finances, de la commande publique et de la performance Bureau de la commande publique et de l'achat — bureau 013 9 boulevard du Palais 75195 Paris Cedex 04 par remise au service contre récépissé du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:, à l'adresse suivante: Le pli comporte l'objet de la consultation avec la mention « ne pas ouvrir » conformément aux indications ci-après appel d'offres ouvert — ne pas ouvrir Objet de la consultation: Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic ( valises et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type (véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de toutes marques, y compris véhicules électriques et hybrides. l'attention des candidats est appelée sur le fait qu'aucun envoi par fax ou par courriel ne sera accepté. Le candidat peut également remettre sa réponse par voie électronique, sur le profil d'acheteur de la Préfecture de police, accessible à l'adresse internet suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Dans ce cas, le candidat est invité à prendre connaissance de l'ensemble des informations figurant à l'article 6 du présent règlement de la consultation. Pour les lots 1 à 20, le critère no2 sera analysé au regard des trois sous critères suivants: — moyens mis à disposition et descriptif succint des fonctionnalités de l'accès — 11 points — relation client proposée — 3 points — échange standard — l'éventail des pièces proposées — sans facturation de consigne ou autres — 6 points les comptables assignataires sont: — budget Ville (pour la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris): M. le directeur régional des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris — 94 rue Réaumur — 75104 Paris Cedex 02. — Budget État: M. le directeur des finances publiques d'Île de France et du département de Paris — Site Notre Dame des Victoires — 16/18 rue Notre Dame Des Victoires — CS 30225 — 75081 Paris Cedex 10. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic (valises et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type (véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département de Seine-et-Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département de Seine-et-Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite reconduction. En cas de non -reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4…
… ans.Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
… ans.
Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département des Yvelines
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département des Yvelines.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite…
… reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant léchéance de la période en cours dexécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
… reconduction.
En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant léchéance de la période en cours dexécution.
La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites des départements de Seine Saint Denis, de Paris 13ème et 19ème
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites des départements de Seine Saint Denis, de Paris 13ème et 19ème.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours dexécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra sopposer à la reconduction.
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En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours dexécution.
Le titulaire ne pourra sopposer à la reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département du Val de Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département du Val de Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra sopposer à la reconduction.
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En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département du Val d'Oise
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département du Val d'Oise.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduits dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite…
… reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
… reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département de Seine-et-Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département de Seine-et-Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département des Yvelines
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département des Yvelines.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites des départements de Seine Saint Denis, de Paris 13ème et 19ème
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites des départements de Seine Saint Denis, de Paris 13ème et 19ème.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département du Val-de-Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département du Val-de-Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marchés est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite…
… reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
… reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département du Val d'Oise
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Peugeot, sites du département du Val d'Oise.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département de Seine-et-Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département de Seine-et-Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir Adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
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En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir Adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département des Yvelines
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département des Yvelines.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites des départements de Seine Saint Denis, de Paris 13ème et 19ème
Brève description:
Pièes de rechange d'origine de marque Citroen, sites des départements de Seine Saint Denis, de Paris 13ème et 19ème.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département du Val-de-Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département du Val-de-Marne.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département du Val d'Oise
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Citroen, sites du département du Val d'Oise.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Ford, sites du département de Seine-et-Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque Ford, sites du département de Seine-et-Marne.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département des Yvelines
Brève description: Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département des Yvelines.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites des départements de Seine Saint Denis, de PARIS 13ème et 19ème
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites des départements de Seine Saint Denis, de PARIS 13ème et 19ème.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département du Val de Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département du Val de Marne.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département du Val d'oise
Brève description: Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département du Val d'oise.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites du département de Seine et Marne
Brève description:
Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites du département de Seine et Marne.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (Groupes renault, psa, ford, vag) sites du département des Yvelines
Brève description:
Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (Groupes renault, psa, ford, vag) sites du département des Yvelines.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites des départements de Seine Saint Denis, de PARIS 13ème et 19ème
Brève description:
Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites des départements de Seine Saint Denis, de PARIS 13ème et 19ème.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites du département du Val-De- marne
Brève description:
Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites du département du Val-De-Marne.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Pièces de rechangpièces de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites du département du Val d'oise
Brève description:
Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupes renault, psa, ford, vag) sites du département du Val d'oise.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées (rvi, saviem, ...), sites du département des Yvelines
Brève description:
Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées (rvi, saviem, ...), sites du département des Yvelines.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées (rvi, saviem, ...), sites des départements de Seine Saint Denis et PARIS 13ème et 19ème
Brève description:
Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées (rvi, saviem, ...), sites des départements de Seine Saint Denis et PARIS 13ème et 19ème.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées (rvi, saviem...), sites du département du Val de Marne
Brève description:
Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées (rvi, saviem...), sites du département du Val de Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Ils pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois pour la même durée, par tacite…
… reconduction.En cas de non- reconduction, la décision du pouvoir adjudicateur interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
… reconduction.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Pièces de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées, rvi, saviem, iveco..., sites du département des Yvelines
Brève description:
Pièces de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées, rvi, saviem, iveco..., sites du département des Yvelines.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées,rvi,saviem,iveco...sites des départements de Seine Saint Denis et Paris 13ème e
Brève description:
Pièces de rechange de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées, rvi, saviem, Iveco..Sites des départements de Seine Saint Denis et Paris 13ème et 19ème.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilées, rvi, saviem, iveco..., sites du département du Val-De-Marne
Brève description:
Pièces de rechange de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds marques Renault trucks et assimilées, rvi, saviem, iveco..., sites du département du Val-De-Marne.
Quantité ou étendue:
Les marchés relatifs aux lots 21, 23, 24, 25, 29, 30 et 31 sont des marchés à bons de commande conclus sans montant minimum et sans montant maximum. Ce marché à bons de commande s'entend comme un accord cadre conformément à la directive européenne no2014/24.
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Les marchés relatifs aux autres lots sont conclus sans montant maximum et avec les montants minimums annuels HT définis comme suit:
Lot 1:90 000
lot 2: 400 000
lot 3: 900 000
lot 4: 220 000
lot 5: 40 000
lot 6: 80 000
lot 7: 190 000
lot 8: 800 000
lot 9: 180 000
lot 10: 50 000
lot 11: 30 000
lot 12: 60 000
lot 13: 350 000
lot: 14: 80 000
lot 15: 8 000
lot 16: 3 000
lot 17: 160 000
lot 18: 500 000
lot 19: 90 000
lot 20: 9 000
lot 22: 50 000
lot 26: 220 000
lot 27: 30 000
lot 28: 3 000.
Description des options:
Le marché est conclu pour un (1) an à compter de la date de notification au titulaire. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics dans sa rédaction issue du décret no 2011-1000 du 25.8.2011, en l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours, le marché sera reconduit tacitement pour une même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16- BCPA - 252
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75,77,78,93,94 et 95.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de sa candidature, le candidat doit obligatoirement produire les éléments suivants:
1) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants complétée et signée en original par une personne habilitée.
2) Le cas échéant, le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat: KBIS ou statuts de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas;
3) une déclaration du candidat complétée (imprimé DC 2 fourni dans le DCE ou téléchargeable dans sa dernière version disponible à l'adresse citée ci-dessus ou contenu identique sur papier libre) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— présentation d'une liste des principaux services et fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Si le candidat se présente en groupement, chacun de ses membres doit remettre une déclaration du candidat (imprime DC 2 ou équivalent tel que décrit ci-dessus) et ses annexes (éléments demandés par le pouvoir adjudicateur et permettant d'établir que le candidat est en mesure de fournir les prestations objet du marché). L'Appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement par le pouvoir adjudicateur est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date.
Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, à compter du jour d'expiration du délai, et en application de l'article 98 du Code des Marchés Publics, au bénéfice d'intérêts moratoires.
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Le taux des intérêts moratoires applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) Euros.
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Le paiement sera effectué sur l'exercice 2016 et suivants:
pour les dépenses relevant du budget spécial de la préfecture de police
La dépense sera imputée au budget spécial de la préfecture de police — exercices 2016 et suivants — section fonctionnement:
Chapitre 920 — article 920-2032 — compte nature 60632
Chapitre 921 — article 921-11211 — compte nature 60632
Chapitre 921 — article 921-1312 — compte nature 60632.
Pour les dépenses relevant du Budget Etat:
La dépense sera imputée au Budget de l'etat — exercices 2016 et suivants:
Ministère de l'intérieur — mission Sécurité — programme 176 « Police Nationale »
Et Programme 152 « Gendarmerie Nationale », Programme 161 « Sécurité Civile ».
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats seuls ou sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
toutefois, le groupement devra assurer sa transformation en groupement conjoint avec mandataire solidaire si le marché lui est attribué.
l'acte d'engagement indiquera le mandataire du groupement.
un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plusieurs groupements pour un m ême marché.
de plus, les candidats ne peuvent pas présenter pour le marché, ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signature du marché. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du pouvoir adjudicateur, un ou plusieurs sous-traitants.
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Le pouvoir adjudicateur se prononce sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 20: prix (80)
2. Lots 1 à 20: capacités techniques des prestations proposées (20)
3. Lots 21 à 25: prix (90)
4. Lots 21 à 25: dispositif qualité relation client (10)
5. Lots 26 à 31: prix (80)
6. Lots 26 à 31: délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mohamed Bakari
Nom: Préfecture de police
Adresse postale: 1 rue de Lutèce — escalier E- 1er étage -bureau 1351
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Direction des finances, de la commande publique et de la performance- bureau de la commande publique et de l'achat
Téléphone: +33 153735379 📞
Courrier électronique: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
Fax: +33 153736718 📠
Courrier électronique: greffe.ta-paris@jurad.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16- BCPA - 252
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres, les jours ouvrés, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante:
Préfecture de police
Direction des finances, de la commande publique et de la performance
Bureau de la commande publique et de l'achat
jusqu'au 21 mars inclus 2016:
9 boulevard du Palais
75004 Paris
A compter du 21 mars 2016
3-3 bis Villa Thoréton
75015 Paris
Par ailleurs, le DCE sera envoyé aux candidats, dans un délai maximum de 6 jours, après réception de toute demande écrite faite:
— par courrier à l'adresse figurant ci-dessus ou
— par courriel à l'adresse: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr, en précisant le numéro de la consultation, l'objet du marché concerné, et les documents souhaités et une adresse de messagerie électronique à laquelle les éventuels ajustements de la consultation pourraient être envoyés.
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le DCE peut également être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de l'état, à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr.
Elle permet également aux personnes inscrites d'être automatiquement averties (par courriel) des éventuels compléments ou modifications apportés aux documents déjà téléchargés. A ce titre, la Préfecture de police rappelle que la saisie de toute information erronée de la part des candidats peut nuire à la transmission des documents initiaux et aux éventuels renseignements complémentaires.
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il peut être obtenu jusqu'à la date limite de remise des plis figurant en page 1 du présent document.
l'identification n'est pas obligatoire pour procéder au téléchargement du DCE sur la plate-forme: les candidats peuvent soit remplir préalablement un formulaire en indiquant leurs coordonnées, soit télécharger anonymement le DCE. Toutefois, les candidats sont informés qu'en cas de téléchargement anonyme du DCE et/ou de mentions erronées dans le formulaire d'identification, ils ne seront pas informés des éventuelles modifications de la consultation (modifications de dates, rectificatifs/compléments du dossier, etc...) et en assument l'entière responsabilité dans l'élaboration de leur offre.
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la mise en ligne du dossier de consultation des entreprises ne fait pas obstacle à la possibilité pour un opérateur économique de demander que celui-ci lui soit adressé par voie postale sur support papier.
Le candidat transmet son dossier par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et d'en garantir la confidentialité.
il en résulte, au choix du candidat, l'obligation d'une transmission:
par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, à l'adresse suivante:
Bureau de la commande publique et de l'achat — bureau 013
75195 Paris Cedex 04
par remise au service contre récépissé du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:, à l'adresse suivante:
Le pli comporte l'objet de la consultation avec la mention « ne pas ouvrir » conformément aux indications ci-après
appel d'offres ouvert — ne pas ouvrir
Objet de la consultation: Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic ( valises et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type (véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de toutes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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l'attention des candidats est appelée sur le fait qu'aucun envoi par fax ou par courriel ne sera accepté.
Le candidat peut également remettre sa réponse par voie électronique, sur le profil d'acheteur de la Préfecture de police, accessible à l'adresse internet suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Dans ce cas, le candidat est invité à prendre connaissance de l'ensemble des informations figurant à l'article 6 du présent règlement de la consultation.
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Pour les lots 1 à 20, le critère no2 sera analysé au regard des trois sous critères suivants:
— moyens mis à disposition et descriptif succint des fonctionnalités de l'accès — 11 points
— relation client proposée — 3 points
— échange standard — l'éventail des pièces proposées — sans facturation de consigne ou autres — 6 points
les comptables assignataires sont:
— budget Ville (pour la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris):
M. le directeur régional des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris — 94 rue Réaumur — 75104 Paris Cedex 02.
— Budget État:
M. le directeur des finances publiques d'Île de France et du département de Paris — Site Notre Dame des Victoires — 16/18 rue Notre Dame Des Victoires — CS 30225 — 75081 Paris Cedex 10.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@jurad.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 1445944646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 052-086597 (2016-03-10)
Avis d'attribution de marché (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-BCPA-252
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic (valises et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type( véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Valeur totale du marché: 30 966 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Yvelines 🏙️
Seine-Saint-Denis 🏙️
Val-de-Marne 🏙️
Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police, DFCPP BCP
Contact
Adresse Internet: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 170222618 📞
Fax: +33 170222550 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-015949
Se réfère à l'avis: 2016/S 052-086597
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Consultation des marchés possible sur demande écrite dans le respect de la réglementation. Une réponse précisera la date et l'heure de consultation. Lieu de consultation: Préfecture de Police / Dfcpp/Bcpa 3-3 bis Villa Thoréton / 75015 PARIS Rdc — bureau 013 du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h30 à 16h. Montant annuel HT: L1 mini 90000euro-sans maxi / L2 mini 400000euro-sans maxi L3 mini 900000euro-sans maxi / L4 mini 20000euro-sans maxi L5 mini 40000euro-sans maxi / L7 mini 190000euro-sans maxi L8 mini 800000euro-sans maxi / L10 mini 50000euro-sans maxi l11mini 30000euro-sans maxi / L16 mini 3000euro-sans maxi l17 mini 160000euro-sans maxi / L18 mini 500000euro-sans maxi l19 mini 90000euro-sans maxi / L20 mini 9000euro-sans maxi l22 mini 50000euro-sans maxi / L26 mini 220000euro-sans maxi les lots 21,23,24,25, 29 à 31 sont conclus sans mini ni maxi durée: 12 mois, reconductibles au maximum 3 fois. Les lots nos 6, 9, 13 à 15, 27 et 28 sont infructueux.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département de Seine-Et-Marne
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic (valise et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type( véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Description des options:
Le marché est conclu pour un (1) an à compter de la date de notification au titulaire. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics dans sa rédaction issue du décret no 2011-1000 du 25 août 2011, en l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours, le marché sera reconduit tacitement.
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Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque Renault, sites du département des Yvelines.
Pièces de rechange d'origine de marque RENAULT, sites des départements de Seine-Saint-Denis, de PARIS 13ème et 19ème
Pièces de rechange d'origine de marque RENAULT, sites du département du Val-De-Marne.
Pièces de rechange d'origine de marque RENAULT, site du département du Val d'oise.
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic ( valise et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type( véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque PEUGEOT, sites du département de Seine-Et-Marne
Pièces de rechange d'origine de marque PEUGEOT, sites du département des Yvelines
Pièces de rechange d'origine de marque PEUGEOT, sites des départements de Seine-Saint-Denis, de Paris 13ème et 19ème
Pièces de rechange d'origine de marque PEUGEOT, sites du département du Val-De-Marne
Pièces de rechange d'origine de marque PEUGEOT, sites du département du Val--D'Oise.
Pièces de rechange d'origine de marque CITROËN, sites du département de Seine-Et-Marne
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic (valise et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type(véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque CITROËN, sites du département des Yvelines
Pièces de rechange d'origine de marque CITROËN, sites des département de Seine-Saint-Denis, de Paris 13ème et 19ème
Pièces de rechange d'origine de marque CITROËN, sites du département du Val-De-Marne.
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic valises et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type (véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Intitulé du lot: Pièces de rechange d'origine de marque CITROËN, sites du département du Val d'oise.
Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département de Seine-Et-Marne
Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département des Yvelines.
Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites des département de Seine-Saint-Denis, de Paris 13ème et 19ème
Pièces de rechange d'origine de marque FORD, sites du département du Val-De-Marne
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic (valise et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type (véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupe renault, psa, ford, vag) sites du département de Seine-Et-Marne
Pièces de rechange de qulité équivalente de toutes marques (Groupes renault, psa,ford, vag) sites du département des Yvelines
Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupe renault, psa, ford, vag) sites du département de Seine-Saint-Denis, de Paris 13ème et 19ème.
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées de rechange d'origine ou de qualité équivalente, d'accessoires, d'éléments de carrosserie, d'outils de diagnostic (valises et liaisons informatiques) et d'outillages spécifiques, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type véhicules légers, véhicules utilitaires, véhicules poids-lourds) et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides.
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Intitulé du lot: Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupe renault, psa, ford, vag) sites du département du Val-De-Marne.
Pièces de rechange de qualité équivalente de toutes marques (groupe renault, psa, ford, vag) sites du département du Val d'oise
Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilés (rvi, saviem ...), sites du département des Yvelines
Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilés (rvi, saviem ...), sites des départements de Seine-Saint-Denis, de Paris 13ème et 19ème
Pièces de rechange d'origine pour les véhicules poids-lourds marques renault trucks et assimilés (rvi, saviem ...), sites du département du Val-De-Marne
Pièces de rechange de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds de marques renault trucks et assimilées,rvi,saviem, IVECO sites du département des Yvelines
Pièces de rechange de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds de marques renault trucks et assimilées,rvi,saviem, IVECO sites du département de Seine-Saint-Denis et de Paris 13ème et 19ème
Pièces de rechange de qualité équivalente pour les véhicules poids-lourds de marques renault trucks et assimilées,rvi,saviem, IVECO sites du département du Val-De-Marne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-De-Marne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des prestations proposées.
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Dispositif qualité relation client
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 90
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Consultation des marchés possible sur demande écrite dans le respect de la réglementation. Une réponse précisera la date et l'heure de consultation.
Lieu de consultation:
Préfecture de Police / Dfcpp/Bcpa
3-3 bis Villa Thoréton / 75015 PARIS
Rdc — bureau 013
du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h30 à 16h.
Montant annuel HT:
L1 mini 90000euro-sans maxi / L2 mini 400000euro-sans maxi
L3 mini 900000euro-sans maxi / L4 mini 20000euro-sans maxi
L5 mini 40000euro-sans maxi / L7 mini 190000euro-sans maxi
L8 mini 800000euro-sans maxi / L10 mini 50000euro-sans maxi
l11mini 30000euro-sans maxi / L16 mini 3000euro-sans maxi
l17 mini 160000euro-sans maxi / L18 mini 500000euro-sans maxi
l19 mini 90000euro-sans maxi / L20 mini 9000euro-sans maxi
l22 mini 50000euro-sans maxi / L26 mini 220000euro-sans maxi
les lots 21,23,24,25, 29 à 31 sont conclus sans mini ni maxi
durée: 12 mois, reconductibles au maximum 3 fois.
Les lots nos 6, 9, 13 à 15, 27 et 28 sont infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 011-015949 (2017-01-12)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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