La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour différents établissements du CASVP.
La liste des produits concernés est jointe en annexe à l'acte d'engagement.
La fourniture et la livraison de pains et viennoiseries consiste en:
— la livraison dans le respect des principes sanitaires des produits;
— la facturation sur la base de prix unitaires;
Les listes non contractuelles des établissements sont présentées en annexes 1 et 2 du CCP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
“Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande dont les montants annuels sont les...”
Quantité ou étendue
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande dont les montants annuels sont les suivants:— pour le lot 1: montant minimal annuel de 150 000 EUR HT soit 158 250 EUR TTC, et montant maximal annuel de 600 000 EUR HT soit 633 000 EUR TTC.— pour le lot 2: montant minimal annuel de 180 000 EUR HT soit 189 900 EUR TTC, et montant maximal annuel de 650 000 EUR HT soit 685 750 EUR TTC.Le présent marché est passé pour une durée de deux ans à compter du 28.8.2016 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure.Le marché pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum deux fois, pour une période d'un an.Le Centre d'action sociale de la ville de Paris pourra décider de ne pas reconduire le marché par décision expresse intervenant dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr📧
Fax: +33 144671864 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075764
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur la plate forme de...”
Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur la plate forme de dématérialisation des marchés publics du CAS-VP à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr.
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Source: OJS 2016/S 046-075764 (2016-03-02)
Avis d'attribution de marché (2016-07-22) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: Cema2-pain
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour différents établissements du CASVP. La liste des produits...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour différents établissements du CASVP. La liste des produits concernés est jointe en annexe à l'acte d'engagement. La fourniture et la livraison de pains et viennoiseries consiste en: — la livraison dans le respect des principes sanitaires des produits; — la facturation sur la base de prix unitaires; Les listes non contractuelles des établissements sont présentées en annexes 1 et 2 du CCP.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258453
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075764
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Conformément à l'art. 77 du code des marchés publics, les lots 1 et 2 sont des marchés fractionnés à bons de commande dont les montants mini et maxi annuels...”
Conformément à l'art. 77 du code des marchés publics, les lots 1 et 2 sont des marchés fractionnés à bons de commande dont les montants mini et maxi annuels sont pour le lot 1 respectivement 150 000 EUR HT et 600 000 EUR HT, et pour le lot 2 respectivement 180 000 EUR HT et 650 000 EUR HT.
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Source: OJS 2016/S 143-258453 (2016-07-22)