Fourniture et livraison de matériels et de matériaux divers pour les besoins de la régie

OPHLM de Drancy

Fourniture et livraison de matériels et de matériaux divers pour les besoins de la régie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPHLM de Drancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques
• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-30	Avis de marché
2016-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

La fourniture et la livraison de matériels divers pour les besoins de la régie porte d'une part, sur un bordereau de prix unitaire et d'autre part, sur un catalogue restreint limité aux familles de produits faisant l'objet de la présente consultation composée de 5 lots.Le Bordereau de prix unitaire reprend les articles les plus couramment commandés par l'OPH de Drancy. Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ponctuellement, en cas de besoin sur catalogue. Le Titulaire appliquera sur celui-ci le taux de remise indiqué ci après.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPHLM de Drancy
Adresse postale: 27 rue Roger Petieu
Code postal: 93700
Commune postale: Drancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112213
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Des échantillons doivent être fournis pour le lot 1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de matériels et de matériaux divers pour les besoins de la régie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Fourniture et livraison de produits de métallerie, quincaillerie et de serrurerie
Brève description:

Lot 1: Fourniture et livraison de produits de métallerie, quincaillerie et de serrurerie.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum à 30 000 EUR HT/ an et un montant maximum à 80 000 EUR HT/an.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture et livraison de petit outillage T-C-E (manuel et électroportatif)
Brève description:

Lot 2: Fourniture et livraison de petit outillage T-C-E (manuel et électroportatif).

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum à 15 000 EUR HT/ an et un montant maximum à 35 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture et livraison de matériel électrique (appareillage électrique et fourniture courante)
Brève description:

Lot 3: Fourniture et livraison de matériel électrique (appareillage électrique et fourniture courante).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Fourniture et livraison de matériaux de maçonnerie
Brève description: Lot 4: Fourniture et livraison de matériaux de maçonnerie.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum à 5 000 EUR HT/ an et un montant maximum à 20 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: Fourniture et livraison de matériaux de peinture
Brève description: Lot 5: Fourniture et livraison de matériaux de peinture.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum à 4 000 EUR HT/ an et un montant maximum à 15 000 EUR HT/an.

Le Bordereau de prix unitaire reprend les articles les plus couramment commandés par l'OPH de Drancy. Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ponctuellement, en cas de besoin sur catalogue. Le Titulaire appliquera sur celui-ci le taux de remise indiqué ci après.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2016-19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Conformément au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Conformément au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garanties financières de l'avance: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 65 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront réglées sur les ressources propres de l'OPH, selon les règles de la comptabilité publique.

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: OPH de Drancy
Point de contact: Mme Houria Djellouli

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-19
Informations complémentaires

Des échantillons doivent être fournis pour le lot 1.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2016/S 065-112213 (2016-03-30)

Avis d'attribution de marché (2016-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Outils 📦
Matériels électriques 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: http://www.ophdrancy.com 🌏
Courrier électronique: courrier@ophlm-drancy.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417176
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112213
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture et livraison de produits de métallerie, quincaillerie et de serrurerie
Brève description:

Lot 1: fourniture et livraison de produits de métallerie, quincaillerie et de serrurerie.

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture et livraison de petit outillage T-C-E (manuel et électroportatif)
Brève description:

Lot 2: fourniture et livraison de petit outillage T-C-E (manuel et électroportatif).

Intitulé du lot: Lot 3: fourniture et livraison de matériel électrique (appareillage électrique et fourniture courante)
Brève description:

Lot 3: fourniture et livraison de matériel électrique (appareillage électrique et fourniture courante).

Intitulé du lot: Lot 4: fourniture et livraison de matériaux de maçonnerie
Brève description: Lot 4: fourniture et livraison de matériaux de maçonnerie.
Intitulé du lot: Lot 5: fourniture et livraison de matériaux de peinture
Brève description: Lot 5: fourniture et livraison de matériaux de peinture.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅
2016-11-14 📅
2016-11-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur).

Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2016/S 229-417176 (2016-11-23)

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