Fourniture et livraison de livres scolaires, non scolaires et de partitions musicales ( 7 lots)
Ville de Courbevoie
Concernant la durée: pour les lots 1, 4 à 6,chaque accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter du 1.9.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans. Pour les lots 2 et 3,chaque accord-cadre est passé pour la première période, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Pour le lot 7, l'accord-cadre est passé pour la première période à compter du 2.2.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-03 | Avis de marché |
| 2016-05-26 | Informations complémentaires |
| 2017-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 16s0008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156123
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Lot 1 — livres documentaires en langue française pour les adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Voir dans le paragraphe «Description».
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 44 mois
Intitulé du lot: Lot 3 — livres de prix et dictionnaires pour les écoles
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — ouvrages de fiction en langue étrangère (européenne, asiatique et africaine notamment) à destination des adultes et de la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 — partitions musicales
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6 — achat et livraison de livres scolaires hors livres et manuels de langues
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7 — livres de littérature et de fiction en langue française pour les adultes
Numéro du lot: 7
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 43 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (pondération): 80
10
30
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Mme Gharbi — bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 089-156123 (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 16s0008
Brève description:
Concernant la durée: pour les lots 1, 4 à 6,chaque accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter du 1.9.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans. Pour les lots 2 et 3,chaque accord-cadre est passé pour la première période, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Pour le lot 7, l'accord-cadre est passé pour la première période à compter du 2.2.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156123
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Pour les sous-critères de ce lot ( valeur technique, prix, et délais), voir le détail dans le Rc.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Concernant la durée: pour les lots 1, 4 à 6,chaque accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter du 1.9.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans. Pour les lots 2 et 3,chaque accord-cadre est passé pour la première période, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
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Pour le lot 7, l'accord-cadre est passé pour la première période à compter du 2.2.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Intitulé du lot: Lot 1 — livres documentaires en langue française pour les adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisitions courantes de littérature générale ou spécialisée destinées aux adultes. Minimum annuel:21 000 EUR HT/ maximum annuel 63 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Voir dans le paragraphe «Description».
Informations complémentaires:
Pour les sous-critères de ce lot ( valeur technique, prix, et délais), voir le détail dans le Rc.
Intitulé du lot: Lot 2- livres pour les jeunes (bibliothèques municipales et d'écoles)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisitions courantes de littérature générale ou spécialisée destinées à la jeunesse minimum annuel:28 000 euro(s) Ht/ maximum annuel 84 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 44 mois
Intitulé du lot: Lot 3 — livres de prix et dictionnaires pour les écoles
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ouvrages de littérature générale avec: une offre de l'insertion de la dédicace de M. le maire sur la page de garde des dictionnaires.
Minimum annuel:00,00 EUR HT/ maximum annuel 37 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 4 — ouvrages de fiction en langue étrangère (européenne, asiatique et africaine notamment) à destination des adultes et de la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ouvrages de fiction en langue étrangère (européenne, asiatique et africaine, notamment) à destination des adultes et de la jeunesse
minimum annuel: 1 200 EUR HT/ maximum annuel 4 800 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 5 — partitions musicales
Numéro du lot: 5
Brève description:
Partitions de musique classique, de jazz et de variétés françaises
minimum annuel:00,00 EUR HT/ maximum annuel 2 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 6 — achat et livraison de livres scolaires hors livres et manuels de langues
Numéro du lot: 6
Brève description:
Achat et livraison de livres scolaires hors livres et manuels de langues
minimum annuel:00,00 EUR HT/ maximum annuel 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 7 — livres de littérature et de fiction en langue française pour les adultes
Numéro du lot: 7
Brève description:
Livres de littérature et de fiction en langue française pour les sections adultes des bibliothèques municipales de Courbevoie
Minimum annuel:15 000 EUR HT/ maximum annuel 45 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 43 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
— Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (pondération): 80
10
30
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Mme Gharbi — bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr
Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.ville-courbevoie.fr/vivre-acourbevoie/economie/marches-publics.htm), par courrier recommandé avec accusé de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
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Le candidat s'engage à remmettre les pièces suivantes au titre de l'offre:
— l'Acte d'engagement du/des lot(s) considéré(s) complété(s), daté(s), sign(s), et ses annexes.
— Le bordereau des prix unitaires pour lot 5, complété, daté, signé, ainsi que le catalogue et le tarif.
— Un mémoire technique justificatif permettant d'apprécier la valeur technique de l'offre, comprenant:
*description de l'acheminement des colis
*liste desprincipaux clients
— un RIB.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 089-156123 (2016-05-03)
Informations complémentaires (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183740
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156123
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Concernant la durée: pour les lots 1, 4 à 6,chaque accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter du 1.9.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans. Pour les lots 2 et 3,chaque accord-cadre est passé pour la première période, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Pour le lot 7, l'accord-cadre est passé pour la première période à compter du 2.2.2017 jusqu'au 31.8./2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183740
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156123
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot 7, l'accord-cadre est passé pour la première période à compter du 2.2.2017 jusqu'au 31.8./2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Source: OJS 2016/S 103-183740 (2016-05-26)
Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 386 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027440
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅
2016-08-08 📅
2016-08-06 📅
2016-08-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Source: OJS 2017/S 017-027440 (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Concernant la durée: pour les lots 1, 4 à 6, chaque accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter du 1.9.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans. Pour les lots 2 et 3, chaque accord-cadre est passé pour la première période, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Pour le lot 7, l'accord-cadre est passé pour la première période à compter du 2.2.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027440
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Pour les sous-critères de ce lot (valeur technique, prix, et délais), voir le détail dans le RC.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Concernant la durée: pour les lots 1, 4 à 6, chaque accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter du 1.9.2016. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans. Pour les lots 2 et 3, chaque accord-cadre est passé pour la première période, à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.8.2017. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période d'un an.
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Acquisitions courantes de littérature générale ou spécialisée destinées aux adultes. Minimum annuel: 21 000 EUR HT / maximum annuel 63 000 EUR HT.
Pour les sous-critères de ce lot (valeur technique, prix, et délais), voir le détail dans le RC.
Intitulé du lot: Lot 2 — livres pour les jeunes (bibliothèques municipales et d'écoles)
Brève description:
Acquisitions courantes de littérature générale ou spécialisée destinées à la jeunesse minimum annuel: 28 000 EUR HT / maximum annuel 84 000 EUR HT.
Minimum annuel: 0 EUR HT/ maximum annuel 37 500 EUR HT.
Minimum annuel: 1 200 EUR HT / maximum annuel 4 800 EUR HT.
Minimum annuel: 0 EUR HT / maximum annuel 2 000 EUR HT.
Minimum annuel: 0 EUR HT / maximum annuel 150 000 EUR HT.
Pour les sous-critères de ce lot ( valeur technique, prix, et délais), voir le détail dans le RC.
Brève description: Minimum annuel: 15 000 EUR HT / maximum annuel 45 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅
2016-08-08 📅
2016-08-06 📅
2016-08-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n° 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (Fax: 01.71.05.70.00) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
Source: OJS 2017/S 017-027440 (2017-01-20)
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