Fourniture et livraison de livres au Sénat
Sénat
Marché de fourniture et livraison de livres au Sénat. Les commandes portent essentiellement sur des ouvrages juridiques, économiques, politique et de culture générale, des annuaires et des encyclopédies.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sénat
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-23 | Avis de marché |
| 2016-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: Direction de la bibliothèque et des archives — 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.senat.fr 🌏
Courrier électronique: biblio@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142343538 📞
Fax: +33 142342705 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-065046
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: BIB_2016_02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque du Sénat — 15 rue de Vaugirard, 75291 Paris Cedex 06.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché est dispensé de cautionnement et de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Desbouchages Béatrice
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. Denion Luc
URL pour informations complémentaires: https://senat.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://senat.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-10-20 📅
Date de fin: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BIB_2016_02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 040-065046 (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Les commandes hebdomadaires comprennent environ 40 livres. Les commandes permanentes sont constituées d'environ 40 références de collections ou d'ouvrages faisant l'objet d'une parution régulière.70 000
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: Direction de la bibliothèque et des archives — 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.senat.fr 🌏
Courrier électronique: biblio@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142343538 📞
Fax: +33 142342705 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-065046
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commandes passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture et livraison de livres au Sénat. Les commandes portent essentiellement sur des ouvrages juridiques, économiques, politique et de culture générale, des annuaires et des encyclopédies.
Quantité ou étendue:
Les commandes hebdomadaires comprennent environ 40 livres. Les commandes permanentes sont constituées d'environ 40 références de collections ou d'ouvrages faisant l'objet d'une parution régulière.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: BIB_2016_02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque du Sénat — 15 rue de Vaugirard, 75291 Paris Cedex 06.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et d'habilitation: imprimé DC1, dûment complété et signé, comportant une adresse électronique fiable à laquelle pourra être expédiée toute correspondance concernant la consultation.
En cas de candidatures groupées, une seule lettre de candidature sera établie pour l'ensemble du groupement; elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement; elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire.
— La déclaration du candidat: imprimé DC2 dûment complété, accompagné, si le candidat est en redressement judiciaire, de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Afficher plus
— La déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par le code des marchés publics (modèle joint en annexe 1), si elle ne figure pas dans le DC1.
— Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Une preuve d'assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile) en cours de validité.
— Une plaquette de présentation de l'entreprise.
— Les références de l'entreprise, datées, précises, chiffrées et vérifiables avec présentation d'une liste des principaux services effectués, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, sur les 3 dernières années et sur l'année en cours.
Afficher plus
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant l'année en cours et les 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Le marché est dispensé de cautionnement et de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours, sur les crédits de la Direction de la bibliothèque et des archives (budget État-Sénat).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
S'il y a constitution d'entreprises en groupement, celui-ci devra être solidaire ou conjoint avec désignation d'un mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Desbouchages Béatrice
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. Denion Luc
URL pour informations complémentaires: https://senat.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://senat.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-10-20 📅
Date de fin: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BIB_2016_02
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commandes passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 040-065046 (2016-02-23)
Avis d'attribution de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DBA_2016_02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256519
Se réfère à l'avis: 2016/S 040-065046
Numéro JO-S: 142
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat — 15 rue de Vaugirard — 75006 Paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Parlement
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 142-256519 (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DBA_2016_02
Brève description:
Marché de fourniture et livraison de livres au Sénat. Les commandes portent essentiellement sur des ouvrages juridiques, économiques, politiques et de culture générale, des annuaires et des encyclopédies.
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256519
Se réfère à l'avis: 2016/S 040-065046
Numéro JO-S: 142
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat — 15 rue de Vaugirard — 75006 Paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Parlement
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 142-256519 (2016-07-22)
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