Fourniture et livraison de GNR et fuel domestique — Viriat 01, Ain

Organom

Accord-cadre: fourniture et livraison de GNR et fuel domestique, département de l'Ain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-18 Avis de marché
Avis de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: fuel2016
Brève description:
Accord-cadre: fourniture et livraison de GNR et fuel domestique, département de l'Ain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Organom
Adresse postale: 216 chemin de la Serpoyère — Viriat — CS 60127
Code postal: 01004
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.organom.fr/ 🌏
Courrier électronique: e.perret-vallier@organom.fr 📧
Téléphone: +33 474451470 📞
Fax: +33 474450603 📠
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368185
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
DCE téléchargeable gratuitement: www.e-marchespublics.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
— site de la Tienne (commune Viriat): environ 12 000 litres toutes les 4 à 6 semaines,
— site de Vaux (commune le Plantay): environ 3000 litres tous les 15 à 20 jours,
— fuel domestique: environ 4000 l/an.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction annuelles, maximum 3 fois (4 ans maximum).
Informations complémentaires: DCE téléchargeable gratuitement: www.e-marchespublics.com
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de la Tienne — 216 chemin de la Serpoyère — Viriat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Siège d'Organom — date et heure susceptibles de modifications.
Informations complémentaires: Les personnels techniques et administratifs, le payeur départemental.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://organom.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat sachant qu'il sera respecté un délai de 16 jours entre la date d'envoi du présent courrier et la date de signature du contrat,
Afficher plus
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2016/S 204-368185 (2016-10-18)
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