Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande définit les modalités relatives aux prestations de fourniture de fioul domestique ou de fioul qualité plus dont peuvent bénéficier les établissements publics de santé membres du Groupement Hospitalier de Territoire Alpes Dauphiné. La liste des établissements concernés est indiquée dans les pièces de l'accord cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 16dst027
Brève description:
“Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande définit les modalités relatives aux prestations de fourniture de fioul domestique ou de fioul...”
Brève description
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande définit les modalités relatives aux prestations de fourniture de fioul domestique ou de fioul qualité plus dont peuvent bénéficier les établissements publics de santé membres du Groupement Hospitalier de Territoire Alpes Dauphiné. La liste des établissements concernés est indiquée dans les pièces de l'accord cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-418919
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.”
Source: OJS 2016/S 230-418919 (2016-11-24)
Avis d'attribution de marché (2017-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande définit les modalités relatives aux prestations de fourniture de fioul domestique ou de fioul...”
Brève description
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande définit les modalités relatives aux prestations de fourniture de fioul domestique ou de fioul qualité plus dont peuvent bénéficier les établissements publics de santé ci-dessous réunis en groupement.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057595
Se réfère à l'avis: 2016/S 230-418919
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“Le prix indiqué (offre la plus basse/offre la plus élevé) est celui du prix net du fioul au m”
Source: OJS 2017/S 032-057595 (2017-02-10)