Fourniture et livraison de denrées alimentaires type «Epicerie» pour le cfa lr

CCIR Languedoc-Roussillon

Fourniture et livraison de denrées alimentaires type «Epicerie» pour 5 établissements du cfa lr. Cette consultation est initiée suite à un appel d'offres infructueux. La consultation initiale a été publiée le 30 mars 2016 au BOAMP et au JOUE sous les références suivantes: Avis no 16-46493 publié au BOAMP le 30 mars 2016, et publié au JOUE sous la référence 2016/s065-112382 le 02/04/2016. Elle comprenait 39 lots de denrées alimentaires diverses et notamment les lots concernant l'épicerie objet de la présente consultation. Ces lots ont tous été infructueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-21 Avis de marché
2016-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 16CLR37-L
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires type «Epicerie» pour 5 établissements du cfa lr. Cette consultation est initiée suite à un appel d'offres infructueux. La consultation initiale a été publiée le 30 mars 2016 au BOAMP et au JOUE sous les références suivantes: Avis no 16-46493 publié au BOAMP le 30 mars 2016, et publié au JOUE sous la référence 2016/s065-112382 le 02/04/2016. Elle comprenait 39 lots de denrées alimentaires diverses et notamment les lots concernant l'épicerie objet de la présente consultation. Ces lots ont tous été infructueux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Aude 🏙️
Hérault 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 99 Impasse Adam Smith — CS 81000
Code postal: 34477
Commune postale: Pérols Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.languedoc-roussillon.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.zimmermann@languedoc-roussillon.cci.fr 📧
Téléphone: +33 467136800 📞
Fax: +33 467136837 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301522&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301522&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256412
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112382
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées sur le conditionnement des produits mais également sur le prix (les candidats peuvent proposer un prix FRANCO de PORT avec ou sans minimum de commande). (Ces variantes peuvent être présentées sans obligation de présenter une offre de base. Le marché est conclu de la notification de celui-ci jusqu'à la fin de la première période de validité du marché soit 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois. L'exécution du marché se fera par le biais de l'émission de bons de commande durant la période de validité du marché. Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre et revus dans le cadre de la mise au point du marché. Les sous-critères de la valeur technique pour tous les lots 1, 2, 3, 5: — qualité des produits (15 points) — conditionnement (10 points) — etendue du catalogue (5 points) — méthodologie et délai pour la commande (5 points) — méthodologie et délai pour la livraison (5 points) — modalités de traitement des non-conformités (3 points) — modalité de traitement d'une rupture de stock (produit de substitution) (1,5 points) — délai de transmission d'un devis en cas de commande hors BPU (1,5 points) — relation de partenariat avec le CFA (4 points) pour le lot 4 les sous-critères de la valeur technique sont les suivants: — qualité des produits (25 points) — conditionnement (8 points) — etendue du catalogue (2,5 points) — méthodologie et délai pour la commande (5 points) — méthodologie et délai pour la livraison (2 points) — modalités de traitement des non-conformités (1,5 points) — modalité de traitement d'une rupture de stock (produit de substitution) (1,5 points) — délai de transmission d'un devis en cas de commande hors BPU (1,5 points) — relation de partenariat avec le CFA (3 points) concernant le critère du prix pour tous les lots: 37 points de la note sera attribuée selon la formule indiquée dans le RC et 3 points sera pris en compte en fonction du taux de remise consentie sur les prix catalogues indiqués dans l'acte d'engagement. Les documents contractuels sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme www.marches-publics.gouv.fr Les plis sont transmis soit par voie dématérialisée sur la plateforme citée ci-dessus, soit par voie papier à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les horaires d'ouverture de la ccir lr sont les suivantes en cas de dépôts papiers à l'accueil: du lundidu lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h45 à 17h. Les candidats qui remettront leurs offres de façon papier devront fournir une clé USB ou un CD avec les cadres de réponse technique en format Word et les BPU et DQE en format EXCEL. Pour les candidats qui remettent leur offre de façon dématérialisée les documents cités ci-dessus devront être fourni en format non PDF ou protégé.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Epicerie, alcool pour atelier- zone Alès
Numéro du lot: 1
Brève description: Epicerie, alcool pour atelier- zone Alès.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les reconductions seront expresses à chaque date d'anniversaire du marché.
Description des options:
Le présent marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires, d'avenants et de reconductions.
Intitulé du lot: Epicerie, alcool pour atelier — zone de Carcassonne
Numéro du lot: 2
Brève description: Epicerie, alcool pour atelier — zone de Carcassonne.
Description des renouvellements: Les reconductions seront expresses, à chaque date d'anniversaire du marché.
Intitulé du lot: Epicerie, alcool pour atelier- zone Montpellier
Numéro du lot: 3
Brève description: Epicerie, alcool pour atelier- zone Montpellier.
Intitulé du lot: Epicerie, alcool pour atelier- zone Nîmes
Numéro du lot: 4
Brève description: Epicerie, alcool pour atelier- zone Nîmes.
Intitulé du lot: Epicerie, alcool pour atelier- zone Perpignan
Numéro du lot: 5
Brève description: Epicerie, alcool pour atelier- zone Perpignan.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Alès.
Carcassonne.
Montpellier.
Nîmes.
Perpignan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics:
La « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » (formulaire Dc1) dûment complétée, datée et signée. Elle précise: le marché, le cas échéant, les noms et coordonnées des cotraitants, la répartition des prestations entre eux, la forme du groupement, le type de mandat donné au mandataire,l'attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas l'interdisant de soumissionner prévus à l'article 43 du code des marchés publics.
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Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au-delà de la durée du marché;
L'Extrait K-Bis accompagné, le cas échéant, d'une copie du pouvoir donnant délégation au signataire des documents.
L'attestation d'assurance responsabilité civile à jour.
Situation économique et financière:
La « déclaration du candidat » dûment complétée (formulaire Dc2). Elle spécifie :l'identification et la forme juridique de chaque cotraitant,
les chiffres d'affaires HT globaux et relatifs aux prestations objet du marché des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
En complément du Dc2, le candidat transmettra:
Les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
l'indication des moyens techniques et humains de l'opérateur économique dédié au présent marché même nature que celle du marché.
Une liste de missions concernant des prestations similaires à celles objet du présent marché effectuées au cours des trois dernières années ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser les prestations (prestations prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique);
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Production obligatoire des certificats et des agréments sanitaires de la profession et des véhicules utilisés pour la livraison des produits ou à défaut certificat de non assujétion.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix de la prestation
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des prestations

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: cci
Contact
Point de contact: Service des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301522&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est lancé sur 12 mois reconductible 3 fois si l'exécution se passe bien la nouvelle publication du marché sera faite vers le 10/06/2020.
Les variantes sont autorisées sur le conditionnement des produits mais également sur le prix (les candidats peuvent proposer un prix FRANCO de PORT avec ou sans minimum de commande). (Ces variantes peuvent être présentées sans obligation de présenter une offre de base.
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Le marché est conclu de la notification de celui-ci jusqu'à la fin de la première période de validité du marché soit 12
mois. Il est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois.
L'exécution du marché se fera par le biais de l'émission de bons de commande durant la période de validité du
marché.
Les délais de livraison seront proposés par le candidat dans son offre et revus dans le cadre de la mise au point du
Les sous-critères de la valeur technique pour tous les lots 1, 2, 3, 5:
— qualité des produits (15 points)
— conditionnement (10 points)
— etendue du catalogue (5 points)
— méthodologie et délai pour la commande (5 points)
— méthodologie et délai pour la livraison (5 points)
— modalités de traitement des non-conformités (3 points)
— modalité de traitement d'une rupture de stock (produit de substitution) (1,5 points)
— délai de transmission d'un devis en cas de commande hors BPU (1,5 points)
— relation de partenariat avec le CFA (4 points)
pour le lot 4 les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:
— qualité des produits (25 points)
— conditionnement (8 points)
— etendue du catalogue (2,5 points)
— méthodologie et délai pour la livraison (2 points)
— modalités de traitement des non-conformités (1,5 points)
— relation de partenariat avec le CFA (3 points)
concernant le critère du prix pour tous les lots: 37 points de la note sera attribuée selon la formule indiquée dans le RC et 3 points sera pris en compte en fonction du taux de remise consentie sur les prix catalogues indiqués dans l'acte d'engagement.
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Les documents contractuels sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme www.marches-publics.gouv.fr
Les plis sont transmis soit par voie dématérialisée sur la plateforme citée ci-dessus, soit par voie papier à l'adresse
du pouvoir adjudicateur. Les horaires d'ouverture de la ccir lr sont les suivantes en cas de dépôts papiers à
l'accueil: du lundidu lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h45 à 17h.
Les candidats qui remettront leurs offres de façon papier devront fournir une clé USB ou un CD avec les cadres de
réponse technique en format Word et les BPU et DQE en format EXCEL. Pour les candidats qui remettent leur offre
de façon dématérialisée les documents cités ci-dessus devront être fourni en format non PDF ou protégé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256412 (2016-07-21)
Avis d'attribution de marché (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires type «Épicerie» pour 5 établissements du CFA LR. Cette consultation est initiée suite à un appel d'offres infructueux. La consultation initiale a été publiée le 30.3.2016 au BOAMP et au JOUE sous les références suivantes: avis n° 16-46493 publié au BOAMP le 30.3.2016, et publié au JOUE sous la référence 2016/S 065-112382 le 2.4.2016. Elle comprenait 39 lots de denrées alimentaires diverses et notamment les lots concernant l'épicerie objet de la présente consultation. Ces lots ont tous été infructueux.
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Valeur totale du marché: 95277.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith — CS 81000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-394857
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256412
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie, alcool pour atelier — zone Alès
Brève description: Épicerie, alcool pour atelier — zone Alès.
Intitulé du lot: Épicerie, alcool pour atelier — zone de Carcassonne
Brève description: Épicerie, alcool pour atelier — zone de Carcassonne.
Intitulé du lot: Épicerie, alcool pour atelier- zone Montpellier
Brève description: Épicerie, alcool pour atelier- zone Montpellier.
Intitulé du lot: Épicerie, alcool pour atelier — zone Nîmes
Brève description: Épicerie, alcool pour atelier — zone Nîmes.
Intitulé du lot: Épicerie, alcool pour atelier — zone Perpignan
Brève description: Épicerie, alcool pour atelier — zone Perpignan.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-12 📅
Source: OJS 2016/S 217-394857 (2016-11-07)
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Région:
Languedoc-Roussillon Aude Gard Hérault Pyrénées-Orientales
Fournisseurs:
La Fromagère Nîmoise Promocash Carcassonne
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers