Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour trois multi-accueils municipaux

Ville d'Athis-Mons

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour trois multi-accueils.
Le marché est alloti en quatre lots de la façon suivante:
Lot 1: Fruits et légumes.
Montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR.
Lot 2: Produits surgelés.
Montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR.
Lot 3: épicerie.
Montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 25 000 EUR.
Lot 4: Produits frais: produits laitiers, charcuterie.
Montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 15 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-18 Avis de marché
2017-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2016-015-Am
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour trois multi-accueils. Le marché est alloti en quatre lots de la façon suivante: Lot 1: Fruits et légumes. Montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR. Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR. Lot 2: Produits surgelés. Montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR. Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR. Lot 3: épicerie. Montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR. Montant maximum annuel de commande HT: 25 000 EUR. Lot 4: Produits frais: produits laitiers, charcuterie. Montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR. Montant maximum annuel de commande HT: 15 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Athis-Mons
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: +33 169545569 📞
Fax: +33 169545499 📠
URL des documents: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252709
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-athis-mons.fr Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement par les candidats auprès de la plateforme internet Marchés Publics à l'adresse suivante www.marches-publics.info. Le téléchargement n'est possible qu'après inscription sur le site internet. L'inscription est vivement conseillée afin de bénéficier rapidement des compléments d'information. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront donc être alertés. En aucun cas, le pouvoir adjudicateur ne saurait être tenu responsable du manque d'information des candidats qui ne se seraient pas inscrits ou qui n'auraient pas téléchargé les mises à jour des documents modifiés. La Ville d'Athis-Mons informe les candidats qu'aucun DCE ne sera transmis par courrier postal, télécopie, sur support physique électronique (cd, usb, dvd ou tout autre support informatique), sous format papier. Renseignements administratifs: service achats-marchés Tél: 01.69.54.55.23/40 Mail: service.marches@mairie-athis-mons.fr Renseignements d'ordre technique: service petite enfance. Isabelle Henriot Tél:01.69.54 55 10.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour trois multi-accueils.
Le marché est alloti en quatre lots de la façon suivante:
Lot 1: Fruits et légumes.
Montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR.
Lot 2: Produits surgelés.
Lot 3: épicerie.
Montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR.
Montant maximum annuel de commande HT: 25 000 EUR.
Lot 4: Produits frais: produits laitiers, charcuterie.
Montant maximum annuel de commande HT: 15 000 EUR.
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description: Livraison de fruits et légumes.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible 2 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans.
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Livraison de produits surgelés.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Livraison de produit d'épicerie.
Intitulé du lot: Produits frais: produits laitiers, charcuterie
Numéro du lot: 4
Brève description: Livraison de produits laitiers, charcuterie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Maire d'Athis-Mons.
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre *
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910027800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Athis-Mons: service marchés
Commune postale: Athis Mons
Pays: Essonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-athis-mons.fr
Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement par les candidats auprès de la plateforme internet Marchés Publics à l'adresse suivante www.marches-publics.info. Le téléchargement n'est possible qu'après inscription sur le site internet. L'inscription est vivement conseillée afin de bénéficier rapidement des compléments d'information. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront donc être alertés. En aucun cas, le pouvoir adjudicateur ne saurait être tenu responsable du manque d'information des candidats qui ne se seraient pas inscrits ou qui n'auraient pas téléchargé les mises à jour des documents modifiés.
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La Ville d'Athis-Mons informe les candidats qu'aucun DCE ne sera transmis par courrier postal, télécopie, sur support physique électronique (cd, usb, dvd ou tout autre support informatique), sous format papier.
Renseignements administratifs: service achats-marchés
Tél: 01.69.54.55.23/40 Mail: service.marches@mairie-athis-mons.fr
Renseignements d'ordre technique: service petite enfance. Isabelle Henriot Tél:01.69.54 55 10.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,
— référé pré-contractuel dans les conditions définies par le Code de justice administrative (Article L. 551-1 CJA),
— référé contractuel (Article L 551-13 CJA).
Source: OJS 2016/S 140-252709 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour 3 multi-accueils. Le marché est alloti en quatre lots de la façon suivante: Lot 1: Fruits et légumes montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR Lot 2: Produits surgelés montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR Lot 3: épicerie montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR Montant maximum annuel de commande HT: 25 000 EUR Lot 4: Produits frais: produits laitiers, charcuterie montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR Montant maximum annuel de commande HT: 15 000 EUR.
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Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091801
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252709
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du marché.il est reconductible deux fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Lot 1: Fruits et légumes montant minimum annuel de commande HT:4 000 EUR et maximum 30 000 EUR Lot 2: Produits surgelés montant minimum annuel de commande HT:4 000 EUR et maximum 30 000 EUR Lot 3: épicerie montant minimum annuel de commande HT:2 000 EUR et maximum 25 000 EUR Lot 4: Produits frais: produits laitiers, charcuterie montant minimum annuel de commande HT:2 000 EUR et maximum 15 000 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour 3 multi-accueils.
Lot 1: Fruits et légumes
montant minimum annuel de commande HT: 4 000 EUR
Montant maximum annuel de commande HT: 30 000 EUR
Lot 2: Produits surgelés
Lot 3: épicerie
montant minimum annuel de commande HT: 2 000 EUR
Montant maximum annuel de commande HT: 25 000 EUR
Lot 4: Produits frais: produits laitiers, charcuterie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-07 📅
2016-10-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date
de notification du marché.il est reconductible deux fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans.
Lot 1: Fruits et légumes
montant minimum annuel de commande HT:4 000 EUR et maximum 30 000 EUR
Lot 2: Produits surgelés
Lot 3: épicerie
montant minimum annuel de commande HT:2 000 EUR et maximum 25 000 EUR
Lot 4: Produits frais: produits laitiers, charcuterie
montant minimum annuel de commande HT:2 000 EUR et maximum 15 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,
— Référé contractuel (Article L 551-13 CJA).
Source: OJS 2017/S 050-091801 (2017-03-08)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Distri Frais Primeurs gastronomie services sas Pro à Pro
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Fruits, légumes et produits connexes Produits laitiers Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Épicerie fine Produits surgelés