Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Mondeville

Mairie de Mondeville

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Mondeville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Mondeville

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-18	Avis de marché
2016-08-23	Informations complémentaires
2017-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 16018F
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Mondeville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Denrées sèches 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Produits laitiers 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Mondeville
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Chapron
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Contact
Adresse Internet: http://www.mondeville.fr 🌏
Courrier électronique: daj@mondeville.fr 📧
Téléphone: +33 231355200 📞
Fax: +33 231521584 📠
URL des documents: http://mondeville.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://mondeville.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289244
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Montant mini: 20 000 EUR HT — montant maxi: 35 000 EUR HT par période.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est reconductible de façon tacite, 3 fois pour une année civile complète.

Informations complémentaires: Montant mini: 20 000 EUR HT — montant maxi: 35 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'épicerie sèche et produits appertisés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'épicerie sèche et produits appertisés.

Informations complémentaires: Montant mini: 26 000 EUR HT — montant maxi: 41 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de charcuterie et viande de porc fraiche de qualité supérieure ou labellisée
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de charcuterie et viande de porc fraiche de qualité supérieure ou labellisée.

Informations complémentaires: Montant mini: 11 000 EUR HT — montant maxi: 19 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de volaille fraiche de qualité supérieure ou labellisée
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de volaille fraiche de qualité supérieure ou labellisée.

Informations complémentaires: Montant mini: 16 000 EUR HT — montant maxi: 26 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viande fraiche
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de viande fraiche (bœuf, agneau et veau).

Informations complémentaires: Montant mini: 18 000 EUR HT — montant maxi: 38 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits laitiers et ovo-produits
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovo-produits.

Informations complémentaires: Montant mini: 20 000 EUR HT — montant maxi: 40 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de poisson et crustacés frais
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de poisson et crustacés frais.

Informations complémentaires: Montant mini: 15 000 EUR HT — montant maxi: 25 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais.

Informations complémentaires: Montant mini: 24 000 EUR HT — montant maxi: 35 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'épicerie sèche et produits appertisés issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'épicerie sèche et produits appertisés issus de l'agriculture biologique.

Informations complémentaires: Montant mini: 2 000 EUR HT — montant maxi: 11 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 11
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de produits laitiers issus de l'agriculture biologique.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viande fraiche issue de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture et la livraison de viande fraiche issue de l'agriculture biologique.

Informations complémentaires: Montant mini: 2 000 EUR HT — montant maxi: 13 000 EUR HT par période.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mondeville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

S'agissant des conditions de participation, les candidats sont incités à compléter les formulaires DC1 (un pour tous les lots présentés) et DC2 (un pour chaque lot présenté), disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. À défaut, ils fourniront sur papier libre:

— une lettre de candidature, le cas échéant portant habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48.I.1° du décret n° 2016-630 du 25.3.2016: une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— les éléments indiqués aux III.1.2) et III.1.3) ci-dessous.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 48.I.2° du décret n° 2016-630 du 25.3.2016 et à l'article 2 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant le liste des renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les capacités techniques et professionnelles et la de l'entreprise tels que prévus à l'article 48.I.2° du décret n° 2016-630 du 25.3.2016 et à l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mondeville.
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 75
15
Pondération du prix: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques — Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://mondeville.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://mondeville.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville — rue Chapron
Pays: Calvados 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les critères de sélection des candidatures et les sous-critères du critère Valeur technique sont précisés pour chaque lot à l'article 5 du règlement de la consultation (RC).

Les conditions de remise des candidatures et des offres sont mentionnées aux articles 4 et 6 du RC — transmission en version papier ou par voie dématérialisée.

Les soumissionnaires sont tenus de fournir des échantillons, dans les conditions définies à l'article 6.3 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra, notamment, faire l'objet:

1. D'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et S. du code de justice administrative — CJA);

2. D'un référé contractuel, après la signature du contrat (articles L. 551-13 et S. CJA); le délai de recours est fixé à 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE (article R. 551-7 CJA) ou 6 mois si aucun avis d'attribution n'a été publié. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA);

3. D'un recours en contestation de validité du contrat (CE, Ass., 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées de la conclusion du marché.

Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Caen dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2016/S 160-289244 (2016-08-18)

Informations complémentaires (2016-08-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295216
Se réfère à l'avis: 2016/S 160-289244
Numéro JO-S: 164
Source: OJS 2016/S 164-295216 (2016-08-23)

Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008336
Numéro JO-S: 6

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
2017-01-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Les accords cadres à bons de commande entrent en vigueur au 1.1.2017 et prendront fin le 31.12.2017. Ils sont reconductibles 3 fois pour une année civile complète.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative — CJA).

2) d'un référé contractuel, après la signature du contrat (articles L.551-13 et s. CJA); le délai de recours est fixé à 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE (article R. 551-7 CJA) ou 6 mois si aucun avis d'attribution n'a été publié. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA).

3) d'un recours en contestation de validité du contrat (CE Ass., 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées de la conclusion du marché.

Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif de Caen dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Source: OJS 2017/S 006-008336 (2017-01-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)