Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire

Ville de Villefranche-sur-Mer

Achat de divers produits alimentaires conventionnels et biologiques pour les écoles maternelle et primaire de la commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Villefranche-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-11	Avis de marché
2017-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 07/16
Brève description:

Achat de divers produits alimentaires conventionnels et biologiques pour les écoles maternelle et primaire de la commune.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Viandes diverses 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villefranche-sur-Mer
Adresse postale: La Citadelle — BP 7
Code postal: 06236
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: ronald.gutknecht@villefranche-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 493763333 📞
Fax: +33 493763328 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241119
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Produits de boucherie-charcuterie
Numéro du lot: 01
Brève description: Produits de boucherie-charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Intitulé du lot: Produits d'épicerie conventionnels
Numéro du lot: 02
Brève description: Produits d'épicerie conventionnels.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits (BOF) conventionnels
Numéro du lot: 03
Brève description: Produits laitiers et ovoproduits (BOF) conventionnels.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés conventionnels
Numéro du lot: 04
Brève description: Produits surgelés conventionnels.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais biologiques
Numéro du lot: 05
Brève description: Fruits et légumes frais biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'épicerie biologiques
Numéro du lot: 06
Brève description: Produits d'épicerie biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits (BOF) biologiques
Numéro du lot: 07
Brève description: Produits laitiers et ovoproduits (BOF) biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés biologiques
Numéro du lot: 08
Brève description: Produits surgelés biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Renseignements sur le respect de l'obligation mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics, à l'attention de M. Gutknecht Ronald
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les dé lais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 134-241119 (2016-07-11)

Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits alimentaires pour la cantine scolaire, destinés à la confection des repas des écoles maternelle et primaire.

Valeur totale du marché: 368 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La Citadelle, BP 7
Contact
Fax: +33 0493763328 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025651
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241119
Numéro JO-S: 16

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Service
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Source: OJS 2017/S 016-025651 (2017-01-19)

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