Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal Le Rabelais
Ville du Chambon-Feugerolles
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-30 | Avis de marché |
| 2016-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Chambon-Feugerolles
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114680
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits cuisinés, légumes et fruits surgelés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons et crustacés surgelés ou simple congélation.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes surgelées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtisseries surgelées — glaces.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes fraîches conditionnées sous vide.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro de référence: 16FF-0124-U
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420044600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie du Chambon-Feugerolles: service commande publique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FF-0124-U
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 066-114680 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Chambon-Feugerolles
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114680
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Mairie du Chambon-Feugerolles, service commande publique, place Jean Jaurès, 42500 Le Chambon-Feugerolles
Tél. 0477403003, fax 0477403040.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal.
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits cuisinés, légumes et fruits surgelés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons et crustacés surgelés ou simple congélation.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes surgelées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtisseries surgelées — glaces.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes fraîches conditionnées sous vide.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Charcuterie et dérivés — salades — terrines — plats cuisinés frais — viandes cuites.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 16FF-0124-U
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Restaurant municipal Le Rabelais, 30 rue Victor Hugo, 42500 Le Chambon-Feugerolles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.
Financement sur budget ville de la commune du Chambon-Feugerolles.
En cas de groupement, la forme imposée après l'attribution du marché sera la forme du groupement solidaire avec un mandataire désigné.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420044600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie du Chambon-Feugerolles: service commande publique
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FF-0124-U
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Mairie du Chambon-Feugerolles, service commande publique, place Jean Jaurès, 42500 Le Chambon-Feugerolles
Tél. 0477403003, fax 0477403040.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 066-114680 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ff-0124-U
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Viande 📦
Produits laitiers 📦
Plats préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: fdancert@ville-lechambonfeugerolles.ff 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244623
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114680
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Epicerie.
Intitulé du lot: Produits cuisinés, légumes et fruits surgelés
Poissons &Amp; crustacés surgelés ou simple congélation
Brève description: Poissons &Amp; crustacés surgelés ou simple congélation.
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Pâtisseries surgelées — glaces
Viandes fraîches conditionnées sous vide
Produits laitiers &Amp; avicoles
Brève description: Produits laitiers &Amp; avicoles.
Intitulé du lot: Charcuterie &Amp; dérivés — salades — terrines — plats cuisinés frais — viandes cuites
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur Technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 136-244623 (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ff-0124-U
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le Restaurant municipal.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Viande 📦
Produits laitiers 📦
Plats préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: fdancert@ville-lechambonfeugerolles.ff 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244623
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114680
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description: Epicerie.
Intitulé du lot: Produits cuisinés, légumes et fruits surgelés
Poissons &Amp; crustacés surgelés ou simple congélation
Brève description: Poissons &Amp; crustacés surgelés ou simple congélation.
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Pâtisseries surgelées — glaces
Viandes fraîches conditionnées sous vide
Produits laitiers &Amp; avicoles
Brève description: Produits laitiers &Amp; avicoles.
Intitulé du lot: Charcuterie &Amp; dérivés — salades — terrines — plats cuisinés frais — viandes cuites
Brève description:
Charcuterie &Amp; dérivés — salades — terrines — plats cuisinés frais — viandes cuites.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Restaurant Municipal Le Rabelais 30 Rue Victor Hugo,
42500 Le Chambon-Feugerolles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur Technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 136-244623 (2016-07-13)
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