Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Saint-Affrique
Ville de Saint-Affrique
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Saint-Affrique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie › Préparations à cuire au four
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Pommes de terre congelées › Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
- • Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Riz transformé › Riz à grains longs
- • Soupes et bouillons › Fonds
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 154 947 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Affrique
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 12400
Commune postale: Saint-Affrique
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-affrique.fr 🌏
Téléphone: +33 10565982909 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112342
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Oeufs et volailles
Brève description: Oeufs et volailles.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 17 703,79 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc
Brève description: Porc frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 8 330,33 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viande fraîche de jeune bovin
Brève description: Veau frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 063,51 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande fraïche de boeuf
Brève description: Boeuf frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 4 186,26 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau
Brève description: Agneau frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 6 469,19 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuteries.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum : 3 905,69 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Poisson frais
Brève description: Poisson frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 280 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fromage
Brève description: Fromages.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 345,45 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Lait, beurre, produits laitiers.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 387,30 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Légumes et pomme de terre surgelés
Brève description: Légumes et pomme de terre surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 14 077,75 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Entrées pâtissières et produits élaborés surgelés
Brève description: Entrées pâtissières et produits élaborés surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum : 9 481,39 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description: Boeuf, veau, volailles, abats et dérivés frais et surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 9 436,05 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Brève description: Poissons et produits de la mer surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 12 140,09 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 4 667,50 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Épicerie et produits secs
Brève description: Épicerie et produits secs.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 8 511,97 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Conserves
Brève description: Conserves de fruits et légumes, viandes et poissons, plats cuisinés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 17 308,19 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Bouillons, jus de viande et fumets
Brève description: Bouillons, jus de viande et fumets.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 537 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Riz
Brève description: Riz.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 895,73 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Plats cuisinés
Brève description: Plats cuisinés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 594,12 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Yahourt bio
Brève description: Yahourt bio au lait de brebis.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 750,71 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Pomme de terre fraîche
Brève description: Pomme de terre fraîche.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 875 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 16STALIM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Frangi Ortega, 12400 Saint-Affrique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Article 86 à 111 du code des marchés publics français.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et valeur technique des produits proposés (35)
2. Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement (20)
3. Prix des fournitures (35)
4. Conditions de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-info.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-info.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Affrique
Adresse postale: rue Frangi Ortega
Point de contact: Cuisine centrale
Patrick Sablayrolles
Téléphone: +33 0565990613 📞
Courrier électronique: psablayrolles@ville-saintaffrique.fr 📧
Adresse postale: 1 rue Henri Michel
Point de contact: Services marchés publics
Eric Fougeray
Téléphone: +33 0565982909 📞
Courrier électronique: efougeray@ville-saint-affrique.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-info.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16STALIM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 065-112342 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. et 57 à 59 du code des marchés publics.cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés public relatif aux marchés à bon de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et plusieurs opérateurs économiques.Le marché est composé de 21 lots.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.154 947
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Affrique
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 12400
Commune postale: Saint-Affrique
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-affrique.fr 🌏
Téléphone: +33 10565982909 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112342
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation (support papier ou téléchargement):
Le dossier de consultation peut être retiré sous support papier par tout candidat qui en fait la demande (demande écrite à télécopier, à envoyer par mail ou à remettre en main propre aux coordonnées ci-après): Tél: 05 65 98 29 09 Fax: 05 65 49 02 29 Mail: efougeray@viller-saintaffrique.fr
Le dossier de consultation peut également être téléchargé car conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.marchés-info.fr
Dépôt des offres (support papier ou voie électronique):
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marches-info.fr
Les offres peuvent également être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Saint-Affrique — Hôtel de Ville - service des marchés publics — 1 rue Henri Michel 12400 Saint-Affrique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Saint-Affrique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Oeufs et volailles
Brève description: Oeufs et volailles.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 17 703,79 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc
Brève description: Porc frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 8 330,33 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viande fraîche de jeune bovin
Brève description: Veau frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 063,51 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande fraïche de boeuf
Brève description: Boeuf frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 4 186,26 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau
Brève description: Agneau frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 6 469,19 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuteries.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum : 3 905,69 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Poisson frais
Brève description: Poisson frais.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 280 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fromage
Brève description: Fromages.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 345,45 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Lait, beurre, produits laitiers.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 387,30 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Légumes et pomme de terre surgelés
Brève description: Légumes et pomme de terre surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 14 077,75 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Entrées pâtissières et produits élaborés surgelés
Brève description: Entrées pâtissières et produits élaborés surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum : 9 481,39 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description: Boeuf, veau, volailles, abats et dérivés frais et surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 9 436,05 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Brève description: Poissons et produits de la mer surgelés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 12 140,09 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 4 667,50 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Épicerie et produits secs
Brève description: Épicerie et produits secs.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 8 511,97 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Conserves
Brève description: Conserves de fruits et légumes, viandes et poissons, plats cuisinés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 17 308,19 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Bouillons, jus de viande et fumets
Brève description: Bouillons, jus de viande et fumets.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 537 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Riz
Brève description: Riz.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 895,73 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Plats cuisinés
Brève description: Plats cuisinés.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 594,12 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Yahourt bio
Brève description: Yahourt bio au lait de brebis.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 750,71 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Pomme de terre fraîche
Brève description: Pomme de terre fraîche.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 875 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés public relatif aux marchés à bon de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et plusieurs opérateurs économiques.
Le marché est composé de 21 lots.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Numéro de référence: 16STALIM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Frangi Ortega, 12400 Saint-Affrique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle: Liste des clients utilisateurs des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Article 86 à 111 du code des marchés publics français.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et valeur technique des produits proposés (35)
2. Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement (20)
3. Prix des fournitures (35)
4. Conditions de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-info.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-info.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Affrique
Adresse postale: rue Frangi Ortega
Point de contact: Cuisine centrale
Patrick Sablayrolles
Téléphone: +33 0565990613 📞
Courrier électronique: psablayrolles@ville-saintaffrique.fr 📧
Adresse postale: 1 rue Henri Michel
Point de contact: Services marchés publics
Eric Fougeray
Téléphone: +33 0565982909 📞
Courrier électronique: efougeray@ville-saint-affrique.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-info.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16STALIM
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation (support papier ou téléchargement):
Le dossier de consultation peut être retiré sous support papier par tout candidat qui en fait la demande (demande écrite à télécopier, à envoyer par mail ou à remettre en main propre aux coordonnées ci-après): Tél: 05 65 98 29 09 Fax: 05 65 49 02 29 Mail: efougeray@viller-saintaffrique.fr
Afficher plus
Le dossier de consultation peut également être téléchargé car conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.marchés-info.fr
Afficher plus
Dépôt des offres (support papier ou voie électronique):
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marches-info.fr
Les offres peuvent également être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Saint-Affrique — Hôtel de Ville - service des marchés publics — 1 rue Henri Michel 12400 Saint-Affrique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics: délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché);
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— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat;
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— recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché;
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la Mairie de Rodez.
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