Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas servis dans les établissements du groupement

Lycée Général Bertran de Born

La présente consultation concerne la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Bertran de Born de Périgueux. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Les quantités évaluées figurent aux bordereaux des prix unitaires. Les quantités indiquées dans l'état des besoins par établissement sont estimatives et servent de base à la cotation, seules les quantités fixés dans les actes d'engagement signés auront valeur contractuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-29 Avis de marché
2017-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2017-01
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Bertran de Born de Périgueux. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Conformément aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Les quantités évaluées figurent aux bordereaux des prix unitaires. Les quantités indiquées dans l'état des besoins par établissement sont estimatives et servent de base à la cotation, seules les quantités fixés dans les actes d'engagement signés auront valeur contractuelle.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Général Bertran de Born
Adresse postale: 1 rue Charles Mangold
Code postal: 24000
Commune postale: Périgueux
Contact
Adresse Internet: http://webetab.ac-bordeaux.fr/Etablissement/BDBorn/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240024w@ac-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 553066000 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10653&orgAcronyme=a1l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date limite de soumission: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424131
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
La rubrique n° 1 — épicerie est divisée en sous-lots qui constituent le niveau d'attribution.
— sous-lot 1-1: conserves de légumes, fruits et poissons,
— sous-lot 1-2: légumes secs, fruits secs, pâtes, riz, semoule,
— sous-lot 1-3: sucres, sels, poivres, café, assaisonnements, farines, huiles, vinaigres,
— sous-lot 1-4: confitures, compotes, miel, chocolat, céréales, nougats, pâtes de fruits, fruits secs,
— sous-lot 1-5: boissons,
— sous-lot 1-6: produits servant à la préparation,
— sous-lot 1-7: conserves de plats élaborés,
— sous-lot 1-8: boissons lyophilisés chaudes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu à compter de sa signature pour une durée de 1 an à partir de la date d'attribution. Ce marché peut être reconduit année par année, jusqu'à 3 ans, à l'unanimité des membres du groupement.
Intitulé du lot: Boucherie, charcuterie, volailles frais
Numéro du lot: 2
Brève description:
La rubrique n° 2 — boucherie, charcuterie, volailles frais est subdivisée en sous-lots qui constituent le niveau d'attribution.
— sous-lot 2-1: viande de bœuf,
— sous-lot 2-2: viande de veau,
— sous-lot 2-3: viande d'agneau,
— sous-lot 2-2: charcuterie, saurisserie,
— sous-lot 2-3: viande de porc,
— sous-lot 2-4: dinde,
— sous-lot 2-5: poulet,
— sous-lot 2-6: volailles diverses,
— sous-lot 2-7: lapin.
Intitulé du lot: Légumes, fruits et pommes de terre frais
Numéro du lot: 3
Brève description:
La rubrique n° 3 — légumes, fruits et pommes de terre frais est divisé en sous-lot qui constituent le niveau d'attribution.
— sous-lot 3-1: légumes,
— sous-lot 3-2: fruits,
— sous-lot 3-3: pommes de terre.
Intitulé du lot: Légumes et pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description:
La rubrique n° 4 — légumes et pommes de terre surgelés est divisée en sous-lots qui constituent le niveau d'attribution.
— sous-lot 4-1: légumes,
— sous-lot 4-2: pommes de terre.
Intitulé du lot: Produits surgelés ou congelés
Numéro du lot: 5
Brève description:
La rubrique n° 5 — produits surgelés ou congelés est divisée en sous-lots qui constituent le niveau d'attribution.
— sous-lot 5-1: produits élaborés,
— sous-lot 5-2: produits de la mer ou d'eau douce,
— sous-lot 5-3: produits carnés,
— sous-lot 5-4: glaces,
— sous-lot 5-5: pâtisserie.
Intitulé du lot: Lait, produits laitiers et ovo-produits
Numéro du lot: 6
Brève description:
La rubrique n° 6 — lait, produits laitiers et ovo-produits est divisée en sous-lots qui constituent le niveau d'attribution.
— sous-lot 6-1: ovo-produits,
— sous-lot 6-2: produits laitiers,
— sous-lot 6-3: fromages,
— sous-lot 6-4 desserts.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lycée Bertran de Born.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes EPLE
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Telerecours 🌏
Source: OJS 2016/S 233-424131 (2016-11-29)
Avis d'attribution de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Bertran de Born de Périgueux. Les prestations feront l'objet d'accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Conformément aux articles 78 et 80 du décret n
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Valeur totale du marché: 1541.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Viandes diverses 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée général Bertran de Born
Contact
Adresse Internet: https://etablissementbertrandeborn.net/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105577
Se réfère à l'avis: 2016/S 233-424131
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commande, dont le siège est situé au Lycée Bertran de Born de Périgueux.
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Conformément aux articles 78 et 80 du décret n
Numéro du lot: 1-1 à 1-8
Brève description:
La rubrique n
— sous lot 1-1: conserves de légumes, fruits et poissons,
— sous lot 1-2: légumes secs, fruits secs, pâtes, riz, semoule,
— sous lot 1-3: sucres, sels, poivres, café, assaisonnements, farines, huiles, vinaigres,
— sous lot 1-4: confitures, compotes, miel, chocolat, céréales, nougats, pâtes de fruits, fruits secs,
— sous lot 1-5: boissons,
— sous lot 1-6: produits servant à la préparation,
— sous lot 1-7: conserves de plats élaborés,
— sous lot 1-8: boissons lyophilisés chaudes.
Numéro du lot: 2-1 à 2-9
Brève description:
La rubrique no 2 est divisée en sous lots qui constituent le niveau d'attributions:
— Sous lot 2-1: viande de boeuf,
— Sous lot 2-2: viande de veau,
— sous lot 2-3: viande d'agneau
— sous lot 2-4: charcuterie, saucisserie
— sous lot 2-5: viande de porc
— sous lot 2-6: dinde
— sous lot 2-7: poulet
— sous lot 2-8: volailles diverses
— sous lot 2-9: lapin.
Numéro du lot: 3-1 à 3-3
Brève description:
La rubrique no 3 est divisée en sous lots qui constituent le niveau d'attribution:
— Sous lot 3-1: légumes
— sous lot 3-2: fruits
— sous lot 3-3: pommes de terre.
Numéro du lot: 4-1 à 4-2
Brève description:
La rubrique no 4 est divisée en sous lots qui constituent le niveau d'attribution:
— sous lot 4-1: légumes
— sous lot 4-2: pommes de terre.
Numéro du lot: 5-1 à 5-5
Brève description:
La rubrique no 5 est subdivisée en sous lots qui constituent le niveau d'attribution:
— sous lot 5-1: produits élaborés
— sous lot 5-2: produits de la mer ou d'eau douce
— sous lot 5-3: produits carnés
— sous lot 5-4: glaces
— sous lot 5-5: pâtisserie.
Intitulé du lot: Lait, produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 6-1 à 6-4
Brève description:
La rubrique no 6 set subdivisée en sous lots qui constituent le niveau d'attribution:
— sous lot 6-1: ovoproduits
— sous lot 6-2: produits laitiers
— sous lot 6-3: fromages
— sous lot 6-4 desserts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 10,5
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 7,5
Critère de qualité (pondération): 10.5
Pondération du prix: 7.5
2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Clos Chassaing
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Anne Frank
Collège La Roche Beaulieu
Commune postale: Annesse-et-Beaulieu
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Jean Moulin
Commune postale: Coulounieix-Chamiers
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Arnault de Mareuil
Commune postale: Mareuil
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Léonce Bourliaguet
Commune postale: Thiviers
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Charles de Gaulle
Commune postale: La Coquillle
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Aliénor d'Aquitaine
Commune postale: Brantôme
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité scolaire Giraut de Borneuill
Commune postale: Excideuil
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité scolaire Alcide Dusolier
Commune postale: Nontron
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité scolaire Laure Gatet
LPO Albert Claveille
Lycée Jay de Beaufort
LP des métiers du bâtiment Chardeuil
Commune postale: Coulaures
Nom du pouvoir adjudicateur: LP Pablo Picasso
LP Porte d'Aquitaine
Erea Joël Jeannot
Commune postale: Trelissac
Nom du pouvoir adjudicateur: Eplefpa La Peyrouse
Contact
Courrier électronique: gest.0240029b@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://collegecloschassaing.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240052b@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: https://collegeannefrank1.wordpress.com/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240997d@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.college-la-roche-beaulieu.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240047w@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://college.chamiers.free.fr/pages/0.php 🌏
Courrier électronique: gest.0240016m@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://webetab.ac-bordeaux.fr/college-arnault-de-mareuil/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240040n@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://webetab.ac-bordeaux.fr/college-bourliaguet/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240045u@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://webetab.ac-bordeaux.fr/collegelacoquille/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240010f@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://webetab.ac-bordeaux.fr/college-brantome/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240013j@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.gdeborneil.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240021t@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.adusolier-nontron.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240025x@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://webetab.ac-bordeaux.fr/lauregatet/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240026y@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.claveille.org/ 🌏
Courrier électronique: gest.0241137f@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://lyceejaydebeaufort.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest0240012h@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lpchardeuil.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240028a@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lppicasso.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest.0240039m@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://lpthiviers.fr/ 🌏
Courrier électronique: gest.020112s@ac-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.erea-joel-jeannot.fr/ 🌏
Courrier électronique: olivier.heral@educagri.fr 📧
Adresse Internet: http://www.perigord.educagri.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 057-105577 (2017-03-17)
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