Fourniture et livraison de denrees alimentaires necessaires pour la confection des repas et gouters dans les etablissements municipaux de la petite enfance

Ville de Fresnes

Cette prestation consiste en: — l'élaboration des menus type, 8 semaines en amont, en étroite collaboration avec le diététicien ou la diététicienne du prestataire; — la fourniture générale de toutes les denrées alimentaires et les ingrédients nécessaires à la confection des journées alimentaires constituées par le repas méridien, le goûter, le pain, l'eau nécessaire à la préparation des biberons et l'eau pour la boisson des enfants; — la fourniture d'épicerie de complément selon leurs besoins et sur la demande spécifique d'établissements du Service petite enfance. Ces produits seront prélevés sur la mercuriale proposée par le candidat. Les repas préparés sont destinés aux enfants accueillis au Service petite enfance, âgés de 10 semaines à 4 ans, et aux personnels des établissements de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-05 Avis de marché
2016-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: Denrees_creches
Brève description:
Cette prestation consiste en: — l'élaboration des menus type, 8 semaines en amont, en étroite collaboration avec le diététicien ou la diététicienne du prestataire; — la fourniture générale de toutes les denrées alimentaires et les ingrédients nécessaires à la confection des journées alimentaires constituées par le repas méridien, le goûter, le pain, l'eau nécessaire à la préparation des biberons et l'eau pour la boisson des enfants; — la fourniture d'épicerie de complément selon leurs besoins et sur la demande spécifique d'établissements du Service petite enfance. Ces produits seront prélevés sur la mercuriale proposée par le candidat. Les repas préparés sont destinés aux enfants accueillis au Service petite enfance, âgés de 10 semaines à 4 ans, et aux personnels des établissements de la petite enfance.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fresnes
Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie
Code postal: 94260
Commune postale: Fresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.fresnes94.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@fresnes94.fr 📧
Téléphone: +33 149845656 📞
Fax: +33 149845657 đź“ 
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238230&orgAcronyme=d5f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 đź“…
Date limite de soumission: 2016-09-12 đź“…
Date de publication: 2016-07-08 đź“…
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232590
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Cependant, et à titre indicatif et prévisionnel, afin d'apprécier l'étendue du marché, le nombre de repas servis quotidiennement du lundi au vendredi, sur les 6 structures, est évalué annuellement à 32 300 repas par an répartis de la manière suivante: 5 000 bébés 17 800 moyens/grands 9 500 adultes.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette prestation consiste en:
— l'élaboration des menus type, 8 semaines en amont, en étroite collaboration avec le diététicien ou la diététicienne du prestataire;
— la fourniture générale de toutes les denrées alimentaires et les ingrédients nécessaires à la confection des journées alimentaires constituées par le repas méridien, le goûter, le pain, l'eau nécessaire à la préparation des biberons et l'eau pour la boisson des enfants;
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— la fourniture d'épicerie de complément selon leurs besoins et sur la demande spécifique d'établissements du Service petite enfance. Ces produits seront prélevés sur la mercuriale proposée par le candidat.
Les repas préparés sont destinés aux enfants accueillis au Service petite enfance, âgés de 10 semaines à 4 ans, et aux personnels des établissements de la petite enfance.
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception adressée trois mois au moins avant la date de l'échéance annuelle.
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Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Cependant, et à titre indicatif et prévisionnel, afin d'apprécier l'étendue du marché, le nombre de repas servis quotidiennement du lundi au vendredi, sur les 6 structures, est évalué annuellement à 32 300 repas par an répartis de la manière suivante:
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5 000 bébés
17 800 moyens/grands
9 500 adultes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres indiquée dans cet avis est donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940034800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fresnes
Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie — BP 104
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94267
Point de contact: Services des marchés publics
Téléphone: +33 149845651 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception adressée trois mois au moins avant la date de l'échéance annuelle.
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Des visites des structures de la petite enfance sont obligatoires. Elles se feront:
le vendredi 22 juillet 2016 Ă  9 heures,
le mardi 26 juillet 2016 Ă  9 heures,
le vendredi 2 septembre 2016 Ă  9 heures.
Le lieu de rendez-vous est le multi-accueil de la Sablonnière — 2, square Léon et Auguste Barroy à Fresnes.
Les candidats devront prendre rendez-vous avec le directeur-coordonnateur du Service petite enfance, M. Xavier JOLIBERT, au numéro: 01 46 74 93 50.
Toutes les questions ou demandes de renseignements à propos du dossier de consultation sont adressées par écrit:
— soit, sur la plateforme de dématérialisation: http://www.maximilien.fr;
— soit, sous forme de courriel au service des marchés publics (marchespublics@fresnes94.fr ).
Il est répondu par écrit à l'ensemble des candidats ayant retiré un dossier. Les questions ne peuvent intervenir moins de 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Les candidats peuvent déposer leur pli par voie dématérialisée de préférence, à l'adresse suivante :http://www.maximilien.fr. Mais, ils peuvent également déposer leur pli par voie papier. Les modalités sont indiquées au Règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises (Dce). En cas de dépôt de l'offre contre récépissé, celle-ci devra être déposée à l'adresse suivante: Service des marchés publics situé au Centre technique municipal — 4, rue de Chevilly — 94260 Fresnes (2ème étage).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 đź“ 
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants:
— référé précontractuel (Code de justice administrative — cJA, art. L.551-1 et suivants);
— référé contractuel (Code de justice administrative — cJA, art. L.551-13 et suivants);
— recours en contestation de validité du contrat dit «Tarn et Garonne» (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no358994).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 130-232590 (2016-07-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette prestation consiste en: — l'élaboration des menus type, 8 semaines en amont, en étroite collaboration avec le diététicien ou la diététicienne du prestataire; — la fourniture générale de toutes les denrées alimentaires et les ingrédients nécessaires à la confection des journées alimentaires constituées par le repas méridien, le goûter, le pain, l'eau nécessaire à la préparation des biberons et l'eau pour la boisson des enfants; — la fourniture d'épicerie de complément selon leurs besoins et sur la demande spécifique d'établissements du Service petite enfance. Ces produits seront prélevés sur la mercuriale proposée par le candidat. Les repas préparés sont destinés aux enfants accueillis au Service petite enfance, âgés de 10 semaines à 4 ans, et aux personnels des établissements de la petite enfance.
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Valeur totale du marché: 72 737 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 đź“…
Date de publication: 2016-12-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445277
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232590
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La valeur totale finale du marché correspond au montant du détail quantitatif estimatif pour 32 300 repas servis annuellement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture d'épicerie de complément selon leurs besoins et sur la demande spécifique d'établissements du Service petite enfance. Ces produits seront prélevés sur la mercuriale proposée par le candidat. Les repas préparés sont destinés aux enfants accueillis au Service petite enfance, âgés de 10 semaines à 4 ans, et aux personnels des établissements de la petite enfance.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire Ă  bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles 78 et 80 du DĂ©cret nÂş 2016-360 du 25.3.2016.
La valeur totale finale du marché correspond au montant du détail quantitatif estimatif pour 32 300 repas servis annuellement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Le marché pourra être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour une première période de 12 mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception adressée 3 mois au moins avant la date de l'échéance annuelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (code de justice administrative — CJA, art. L.551-1 et suivants);
— référé contractuel (code de justice administrative — CJA, art. L.551-13 et suivants);
— recours en contestation de validité du contrat dit «Tarn et Garonne» (Conseil d'État, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Source: OJS 2016/S 244-445277 (2016-12-14)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne