Avis de marché (2016-08-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2016-FCS-0007
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration scolaire. 28 lots.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr91 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-296931
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum passé avec plusieurs opérateurs économiques en application de l'article 75 du...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum passé avec plusieurs opérateurs économiques en application de l'article 75 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le nombre maximal d'opérateurs économiques titulaires est de 3, du fait de la nécessité d'assurer la sécurité des approvisionnements, et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
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Source: OJS 2016/S 165-296931 (2016-08-24)