Fourniture et livraison de denrées alimentaires et de boissons, issues de l'agriculture conventionnelle, biologique ou raisonnée, destinées aux cantines scolaires et au service de portage de repas

Communauté de communes de l'Abbevillois

Fourniture et livraison de denrées alimentaires et de boissons, issues de l'agriculture conventionnelle, biologique ou raisonnée, destinées aux cantines scolaires et au service de portage de repas de la future Communauté d'agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes de l'Abbevillois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-11	Avis de marché
2017-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 10/2016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Abbevillois
Adresse postale: place de la Gare — Garopôle
Code postal: 80100
Commune postale: Abbeville
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-abbevillois.fr 🌏
Courrier électronique: c.lebel@cc-abbevillois.fr 📧
Téléphone: +33 322240568 📞
Fax: +33 322254396 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360413
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Céline lebel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 093 200 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: Viande cuite réfrigérée sous vide
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de viande cuite réfrigérée sous vide.
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 2.1.2018.

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 2.1.2021.

Intitulé du lot: Poisson frais ou sous vide
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de poisson frais ou sous vide.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille issue de l'agriculture conventionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de volaille issue de l'agriculture conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: : Produits surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 282 800 EUR 💰
Intitulé du lot: : Epicerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison d' épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 214 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes issus de l'agriculture conventionnelle
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de légumes issus de l'agriculture conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 75 600 EUR 💰
Intitulé du lot: : Pains, pâtisserie et viennoiseries
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de pains, pâtisserie et viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 70 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 12 400 EUR 💰
Intitulé du lot: : Boissons alcoolisées
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison de boissons alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 EUR 💰
Intitulé du lot: : Fruits issus de l'agriculture conventionnelle
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture et livraison de fruits issus de l'agriculture conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 72 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture et livraison de légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent.

Intitulé du lot: Viande bovine issue de l'agriculture biologique ou équivalent
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture et livraison de viande bovine issue de l'agriculture biologique ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 25 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes issus d'un mode de production respectueux de l'environnement
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture et livraison de fruits et légumes issus d'un mode de production respectueux de l'environnement.

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie — salaisons issues d'un mode de production respectueux de l'environnement
Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture et livraison de charcuterie — salaisons issues d'un mode de production respectueux de l'environnement.

Valeur estimée hors TVA: 18 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande issue d'un mode de production respectueux de l'environnement
Numéro du lot: 16
Brève description:

Fourniture et livraison de viande issue d'un mode de production respectueux de l'environnement.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Abbeville.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 16
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: Abbeville.
Informations complémentaires: Céline lebel.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Lebel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication octobre 2020.

Les critères intervenant pour le jugement des offres des lots 1 à 11 sont pondérés de la manière suivante:

— prix des prestations: 40 % — valeur technique: 35 % — services associés: 15 % (Modalités de prise de commande et de suivi de celles-ci: 5 % / Gestion des retours, des indisponibilités: 5 % / Réactivités, souplesse, moyen de communication, possibilité de dépannage: 5 %) — démarche environnementale et responsable: 10 % (Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture: 5 % / Gestion des emballages:5 %)

les critères intervenant pour le jugement des offres des lots 12 à 16 sont pondérés de la manière suivante:

— prix des prestations: 40 % — valeur technique: 25 % — services associés: 15 % (Modalités de prise de commande et de suivi de celles-ci: 5 % / Gestion des retours, des indisponibilités: 5 % / Réactivités, souplesse, moyen de communication, possibilité de dépannage: 5 %) — démarche environnementale et responsable: 20 % (-Développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, circuits courts: 15 % / Gestion des emballages:5 %)

le dossier de consultation est téléchargeable depuis la plateforme: www.marches-securises .fr

l'offre doit être remise contre récépissé, par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse de la cca sus mentionnée, ou par voie dématérialisée sur la plateforme: www.marches-securises.fr

Pour toutes question techniques: contacter M. Peuvrel: Tel: 03 22 24 83 83 — cca-portagerepas@orange.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.ta-amiens.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 200-360413 (2016-10-11)

Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 311 126 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006585
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-360413
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Il est décidé de relancer en procédure concurrentielle avec négociation le lot nº 2: «Poisson frais ou sous vide» et de relancer en procédure négociée sans publicité et sans mise en concurrence préalable, le lot nº 12: «Légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent».

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits surgelés
Épicerie
Pains, pâtisserie et viennoiseries
Boissons alcoolisées
Fruits issus de l'agriculture conventionnelle

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 40
Critère de coût: La valeur technique
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Service associés
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Démarche environnementale et responsable
Pondération du coût: 10
Critère de coût: D
Pondération du coût: 25
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 005-006585 (2017-01-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)