Fourniture et livraison de camions 4 x 4 chantier pour le déneigement de 18 tonnes
Département de l'Ain
Accord-cadre à bons de commande sans mini et un maxi de 5 unités pour la période initiale et les périodes de reconduction éventuelles. Le montant estimé indiqué est celui correspondant à un camion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Man Lyon
- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-19 | Avis de marché |
| 2017-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Numéro de référence: 16A050
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: Direction des routes — service routes-entretien — 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: patrice.roux@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474459377 📞
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328106
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
L'accord-cadre démarrera vers le mois de décembre 2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Effectifs, références, équipement technique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'AIN
Adresse postale: Service des marchés publics — 10 rue Pavé d'amour — CS 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01006
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice.
Source: OJS 2016/S 183-328106 (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Numéro de référence: 16A050
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans mini et un maxi de 5 unités pour la période initiale et les périodes de reconduction éventuelles. Le montant estimé indiqué est celui correspondant à un camion.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: Direction des routes — service routes-entretien — 456 rue Georges Leclanché
Code postal: 01440
Commune postale: Viriat
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: patrice.roux@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474459377 📞
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328106
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
L'accord-cadre démarrera vers le mois de décembre 2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de camions 4 x 4 chantier pour le déneigement de 18 tonnes.
Valeur estimée hors TVA: 83 720 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme, par période successive de 1 an pour une durée maximum de reconduction de 3 ans.
Description des options:
Des options (marchés de prestations similaires) pourront être conclues au cours de l'exécution de l'accord-cadre.
Informations complémentaires: L'accord-cadre démarrera vers le mois de décembre 2016.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement: habilitation du mandataire par son (ses) co-traitant(s).
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle: Effectifs, références, équipement technique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'AIN
Adresse postale: Service des marchés publics — 10 rue Pavé d'amour — CS 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01006
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice.
Source: OJS 2016/S 183-328106 (2016-09-19)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 686 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes, Service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025584
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328106
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2017/S 016-025584 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 686 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes, Service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025584
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328106
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités techniques, financières et professionnelles. Le montant HT de L'accord-cadre indiqué correspond à celui du détail estimatif ayant servi au jugement des offres. Avis BOAMP n
Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités techniques, financières et professionnelles. Le montant HT de L'accord-cadre indiqué correspond à celui du détail estimatif ayant servi au jugement des offres. Avis BOAMP n
Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2017/S 016-025584 (2017-01-19)
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