Fourniture et approvisionnement de carburants aéronautiques pour l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Syndicat mixte de Besançon-La Vèze
Il s'agit de fournir de manière régulière l'aérodrome en produits en vrac de type JET A1 et AVGAS 100 LL. Le marché comprend outre.
L'approvisionnement de la station service privative de l'aérodrome de Besançon-La Vèze en carburants aéronautiques de type AVGAS 100 LL et JET A1, la fourniture des consommables (à la demande) pour la vérification journalière et périodique de la qualité du carburant (présence d'eau) et la maintenance préventive et corrective annuelle de la base d'avitaillement afin qu'elle réponde à toutes les exigences réglementaires.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburéacteurs de type kérosène
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Code CPV supplémentaire: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de Besançon-La Vèze
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.glorieux@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878903 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-257023
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et approvisionnement de carburants aéronautiques pour l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Aérodrome de Besançon-La Vèze.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Syndicat mixte de Besançon-La Vèze — 4 rue Gabriel Plançon — 25043 Besançon Cedex.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Source: OJS 2016/S 142-257023 (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburéacteurs de type kérosène
Brève description:
Il s'agit de fournir de manière régulière l'aérodrome en produits en vrac de type JET A1 et AVGAS 100 LL. Le marché comprend outre.
L'approvisionnement de la station service privative de l'aérodrome de Besançon-La Vèze en carburants aéronautiques de type AVGAS 100 LL et JET A1, la fourniture des consommables (à la demande) pour la vérification journalière et périodique de la qualité du carburant (présence d'eau) et la maintenance préventive et corrective annuelle de la base d'avitaillement afin qu'elle réponde à toutes les exigences réglementaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Code CPV supplémentaire: Carburéacteurs de type kérosène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de Besançon-La Vèze
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.glorieux@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878903 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-257023
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Cet accord-cadre comporte un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT pour une période initiale de 1 an. Cet accord-cadre est reconduit 2 fois dans les mêmes conditions.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de fournir de manière régulière l'aérodrome en produits en vrac de type JET A1 et AVGAS 100 LL. Le marché comprend outre.
L'approvisionnement de la station service privative de l'aérodrome de Besançon-La Vèze en carburants aéronautiques de type AVGAS 100 LL et JET A1, la fourniture des consommables (à la demande) pour la vérification journalière et périodique de la qualité du carburant (présence d'eau) et la maintenance préventive et corrective annuelle de la base d'avitaillement afin qu'elle réponde à toutes les exigences réglementaires.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et approvisionnement de carburants aéronautiques pour l'aérodrome de Besançon-La Vèze.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Description des options:
La poursuite de l'exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d'un avenant ou à l'émission d'une décision de poursuivre prise par l'entité adjudicatrice.
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre comporte un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT pour une période initiale de 1 an. Cet accord-cadre est reconduit 2 fois dans les mêmes conditions.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aérodrome de Besançon-La Vèze.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
La sélection des candidature sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les livraisons seront réalisées par camion citerne sur le site de l'aérodrome dans un délai maximum de 4 jours ouvrés (ou 96 heures) à compter de la réception de la commande notifiée par écrit et parvenue au prestataire par télécopie ou par courriel avant 17:00.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Syndicat mixte de Besançon-La Vèze — 4 rue Gabriel Plançon — 25043 Besançon Cedex.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Source: OJS 2016/S 142-257023 (2016-07-22)
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