Fourniture de végétaux
Ville de Mandelieu-la-Napoule
Prestations de fourniture de végétaux pour les besoins de la direction générale des services techniques de la Ville de Mandelieu-la Napoule.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-19 | Avis de marché |
| 2016-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mandelieu-la-Napoule
Adresse postale: avenue de la République
Code postal: 06212
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mandelieu.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mandelieu.fr 📧
Fax: +33 492973572 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023710
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.marches-securises.fr Aucune demande de transmission par...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de fourniture de végétaux pour les besoins de la direction générale des services techniques de la Ville de Mandelieu-la Napoule.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 60 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 1 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 10 000 EUR HT.”
Description des options:
“Description des options:”
“Conformément à l'article 35-ii-6 du CMP, il pourra être passé sous forme de marchés négociés,sans publicité préalable et sans mise en concurrence, des...”
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Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16/003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune, 06210 Mandelieu-la-Napoule.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sélection des candidatures:”
“Seules les candidatures conformes aux dispositions des articles 43 à 45 du code des marchés publics seront recevables.”
“Seules les candidatures présentant les garanties techniques, financières et professionnelles suffisantes seront retenues.”
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature (ou imprimé DC 1 disponible sur le site Internet de la ville www.mandelieu.fr);”
“Déclaration du candidat (ou imprimé DC 2 disponible sur le site Internet de la ville);”
“Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité.”
Capacité technique et professionnelle:
“Effectifs moyens annuels des 3 dernières années;”
“Moyens matériels généraux de l'entreprise;”
“Références pour des opérations similaires;”
“Qualifications professionnelles ou références équivalentes;”
“Liste des sous-traitants que le candidat envisage de proposer à l'acceptation du maître d'ouvrage après la conclusion du marché;”
“Note indiquant la répartition des prestations en cas de groupement.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.”
“Paiement par virement bancaire.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire accepté.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de la prestation (issu du BPU/DQE) / (70)
2. Valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points / mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des prestations: 10 points / pourcentage de remise proposé sur catalogue(s): 10 points) (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Mandelieu-la Napoule
Adresse postale: avenue de la République
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
URL pour informations complémentaires: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 16/003
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.marches-securises.fr Aucune demande de transmission par...”
Afficher plus
“Contenu de l'offre:”
“— l'acte d'engagement du lot et ses annexes éventuelles,”
“— le cahier des clauses administratives particulières,”
“— le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots,”
“— le bordereau des prix unitaires/ détail quantitatif estimatif (BPU/DQE) du lot,”
“— un mémoire technique des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations. Les éléments présentés dans ce mémoire...”
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“— le(s) catalogue(s) du fournisseur + les tarifs publics,sous forme papier et sous forme dématérialisée.”
“Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation: www.marches-securises.fr Aucune demande de transmission de dossier par mail ou...”
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“Conditions de remise des offres:”
“Remise des propositions en main propre ou par voie postale:”
“Tous les documents doivent être insérés dans une seule enveloppe cachetée portant la mention, en haut et à gauche,”
“"Aoo/intitulé du marché: " ..." ne pas ouvrir avant la séance.”
“Cette enveloppe sera remise en main propre contre récépissé ou envoyée par voie postale avec AR à:”
“Mairie de Mandelieu-la-Napoule”
“Service de la commande publique / RDC”
“avenue de la République”
“06210 — Mandelieu-la-Napoule”
“Horaires d'ouverture du service au public pour la remise des offres: 9:00-12:00 et 14:00-17:00 du lundi au vendredi inclus.”
“Remise des propositions dématérialisées par voie électronique:”
“Les propositions peuvent également être transmises par voie dématérialisée sur le site www.marches-securises.fr, conformément à l'article 56 du code des...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le tribunal administratif de Nice peut être saisi sur la base, soit de l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la notification du marché,...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2016/S 016-023710 (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mandelieu-la-Napoule
Adresse postale: avenue de la République
Code postal: 06212
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mandelieu.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mandelieu.fr 📧
Fax: +33 492973572 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-023710
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.marches-securises.fr Aucune demande de transmission par...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de fourniture de végétaux pour les besoins de la direction générale des services techniques de la Ville de Mandelieu-la Napoule.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 60 000 EUR HT.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Marché à bons de commande,passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 1 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 10 000 EUR HT.”
Description des options:
“Description des options:”
“Conformément à l'article 35-ii-6 du CMP, il pourra être passé sous forme de marchés négociés,sans publicité préalable et sans mise en concurrence, des...”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16/003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune, 06210 Mandelieu-la-Napoule.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sélection des candidatures:”
“Seules les candidatures conformes aux dispositions des articles 43 à 45 du code des marchés publics seront recevables.”
Afficher plus (1)
“Seules les candidatures présentant les garanties techniques, financières et professionnelles suffisantes seront retenues.”
“Lettre de candidature (ou imprimé DC 1 disponible sur le site Internet de la ville www.mandelieu.fr);”
“Déclaration du candidat (ou imprimé DC 2 disponible sur le site Internet de la ville);”
Afficher plus (1)
“Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité.”
“Effectifs moyens annuels des 3 dernières années;”
“Moyens matériels généraux de l'entreprise;”
Afficher plus (4)
“Références pour des opérations similaires;”
“Qualifications professionnelles ou références équivalentes;”
“Liste des sous-traitants que le candidat envisage de proposer à l'acceptation du maître d'ouvrage après la conclusion du marché;”
“Note indiquant la répartition des prestations en cas de groupement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.”
“Paiement par virement bancaire.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire accepté.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de la prestation (issu du BPU/DQE) / (70)
2. Valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points / mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des prestations: 10 points / pourcentage de remise proposé sur catalogue(s): 10 points) (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Mandelieu-la Napoule
Adresse postale: avenue de la République
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
URL pour informations complémentaires: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 16/003
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.marches-securises.fr Aucune demande de transmission par...”
“Contenu de l'offre:”
Afficher plus (20)
“— l'acte d'engagement du lot et ses annexes éventuelles,”
“— le cahier des clauses administratives particulières,”
“— le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots,”
“— le bordereau des prix unitaires/ détail quantitatif estimatif (BPU/DQE) du lot,”
“— un mémoire technique des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations. Les éléments présentés dans ce mémoire...”
“— le(s) catalogue(s) du fournisseur + les tarifs publics,sous forme papier et sous forme dématérialisée.”
“Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation: www.marches-securises.fr Aucune demande de transmission de dossier par mail ou...”
“Conditions de remise des offres:”
“Remise des propositions en main propre ou par voie postale:”
“Tous les documents doivent être insérés dans une seule enveloppe cachetée portant la mention, en haut et à gauche,”
“"Aoo/intitulé du marché: " ..." ne pas ouvrir avant la séance.”
“Cette enveloppe sera remise en main propre contre récépissé ou envoyée par voie postale avec AR à:”
“Mairie de Mandelieu-la-Napoule”
“Service de la commande publique / RDC”
“avenue de la République”
“06210 — Mandelieu-la-Napoule”
“Horaires d'ouverture du service au public pour la remise des offres: 9:00-12:00 et 14:00-17:00 du lundi au vendredi inclus.”
“Remise des propositions dématérialisées par voie électronique:”
“Les propositions peuvent également être transmises par voie dématérialisée sur le site www.marches-securises.fr, conformément à l'article 56 du code des...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le tribunal administratif de Nice peut être saisi sur la base, soit de l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la notification du marché,...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2016/S 016-023710 (2016-01-19)
Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de fourniture de végétaux pour les besoins de la direction générale des services techniques de la ville de Mandelieu-la-Napoule.”
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Code postal: 06210
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275200
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-023710
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“Sous-critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plantes à massifs et d'intérieur, tapis floraux, semences de gazons et gazons en plaques
Brève description:
“Marché à bons de commande, passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Description des options:
“Conformément à l'article 35-II-6 du CMP, il pourra être passé sous forme de marchés négociés,sans publicité préalable et sans mise en concurrence, des...”
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Informations complémentaires:
“Sous-critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
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Intitulé du lot: Arbres et palmiers
Brève description:
“Marché à bons de commande, passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Intitulé du lot: Arbustes et plantes vivaces
Brève description:
“Marché à bons de commande, passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 60 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Sous-Critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
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Intitulé du lot: Bulbes
Informations complémentaires:
“Sous-critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/ Mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Mandelieu-la-Napoule.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre (voir sous-critères ci-dessous, & II.2.14)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Price weighting: 70 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre (voir sous-critères ci-dessous, voir sous-critères ci-dessous, & II.2.14)
Valeur technique de loffre (voir sous-critères ci-dessous, voir sous-critères ci-dessous,& II.2.14)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-17 📅
2016-05-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., du 16.7.2007 n° 291545) et de l'arrêt...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— la juridiction peut être saisie au plus tard le 31”
“— référé précontractuel: cette consultation peut faire l'objet d'une procédure de référé précontractuel telle que définie à l'article L. 551-1 du code de...”
Afficher plus
“— référé contractuel: un référé contractuel peut être introduit après signature du contrat dans les conditions définies par l'article L 551-13 et suivants...”
Afficher plus
“— recours pour excès de pouvoir: Un recours pour excès de pouvoir et référé suspension pourra être introduit tendant à l'annulation de tous les actes...”
Afficher plus
“— recours de pleine juridiction: indépendamment des actions dont les parties disposent devant le juge du contrat, les candidats évincés sont recevables à...”
Afficher plus
“— enfin, une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2016/S 152-275200 (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de fourniture de végétaux pour les besoins de la direction générale des services techniques de la ville de Mandelieu-la-Napoule.”
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Code postal: 06210
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275200
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-023710
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“Sous-critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plantes à massifs et d'intérieur, tapis floraux, semences de gazons et gazons en plaques
Brève description:
“Marché à bons de commande, passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Description des options:
“Conformément à l'article 35-II-6 du CMP, il pourra être passé sous forme de marchés négociés,sans publicité préalable et sans mise en concurrence, des...”
Informations complémentaires:
“Sous-critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
Intitulé du lot: Arbres et palmiers
Brève description:
“Marché à bons de commande, passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.”
Intitulé du lot: Arbustes et plantes vivaces
Brève description:
“Marché à bons de commande, passé à prix unitaires, d'un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant annuel maximum de 60 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Sous-Critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
Intitulé du lot: Bulbes
Informations complémentaires:
“Sous-critères d'attribution valeur technique de l'offre (délai de livraison: 10 points/ Mesures environnementales mises en œuvre pour la réalisation des...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Mandelieu-la-Napoule.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre (voir sous-critères ci-dessous, & II.2.14)
Critère de qualité (pondération): 30 %
Price weighting: 70 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre (voir sous-critères ci-dessous, voir sous-critères ci-dessous, & II.2.14)
Valeur technique de loffre (voir sous-critères ci-dessous, voir sous-critères ci-dessous,& II.2.14)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-17 📅
2016-05-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., du 16.7.2007 n° 291545) et de l'arrêt...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— la juridiction peut être saisie au plus tard le 31”
“— référé précontractuel: cette consultation peut faire l'objet d'une procédure de référé précontractuel telle que définie à l'article L. 551-1 du code de...”
Afficher plus (4)
“— référé contractuel: un référé contractuel peut être introduit après signature du contrat dans les conditions définies par l'article L 551-13 et suivants...”
“— recours pour excès de pouvoir: Un recours pour excès de pouvoir et référé suspension pourra être introduit tendant à l'annulation de tous les actes...”
“— recours de pleine juridiction: indépendamment des actions dont les parties disposent devant le juge du contrat, les candidats évincés sont recevables à...”
“— enfin, une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1...”
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2016/S 152-275200 (2016-08-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)