Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2016-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
Numéro de référence: MOD16240335
Brève description:

Fourniture de végétaux et autres consommables pour l'entretien des espaces verts.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
Fax: +33 145116573 📠
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_l73B4N0qGz 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159763
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Pour obtenir tous renseignements nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres: -soit par télécopie au 01 45 11 65 73 -soit en se connectant à la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://stmaur-marches.achatpublic.com rubrique questions/réponses. Une réponse sera, alors, adressée en temps utile à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. Les offres devront être remises -conformément à l'article 5 du règlement de la consultation. Conformément aux dispositions des articles 40 et 41 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://stmaur-marches.achatpublic.com /.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Arbres et arbustes
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Arbres et arbustes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois 12 mois.

Intitulé du lot: Lot 2 Plantes vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 Plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Plantes annuelles et bisannuelles.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 Terre végétale et autres substrats
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 Terre végétale et autres substrats.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 Terreau paillis
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Terreau paillis.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature indiquant le nom et les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, le nom du mandataire et son habilitation à signer les offres au nom du groupement ou Lettre de Candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ( Cf Formulaire Dc1 ), dûment complétée et signée.

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (cf formulaire Dc2).

— En cas de redressement judiciaire, l'entreprise devra produire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

— pour les entreprises comptant plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait aux obligations lui incombant en vertu des articles L.5212-1 et L.5212-4 du Code du Travail.

— Attestation d'assurance en cours de validité.

— pour les Etats ressortissants de la Communauté Européenne, tous les documents équivalents.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet de la procédure réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

— Certificat de qualification professionnelle en cours de validité ou références équivalentes, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures.

— note indiquant les moyens de l'entreprise en personnel et en matériel (voir plaquette ou dossier de présentation de l'entreprise).

— note récapitulant les prestations de même nature, assurées dans un passé récent (trois dernières années) ou assurées actuellement pour d'autres collectivités territoriales de taille équivalente en nombre d'habitants faisant ressortir le nom de la collectivité, le type de fournitures vendues, et le montant annuel correspondant, accompagné si possible des certificats de capacités correspondants.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité de la gamme variétale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conformité entre les tailles des plantes proposées (force, nombre de branches, volumes des conteneurs) et les prescriptions du BPU
Modalités de livraison et de reprise des marchandises
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Conformité entre les volumes des conteneurs demandés e les prescriptions du BPU
Modalités et délais de livraison. Modalités de repriseet d'échange en cas de non conformité de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conformité entre les volumes de godets, pots et conteneurs demandés et les prescriptions du BPU
Fractionnement et étalement des livraisons
Modalités et délais de livraison. Modalités de reprise et d'échange en cas de non conformité de livraison
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité et composition des produits demandés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940068600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle Case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut contester par la voie du REP la décision de rejet de sa candidature ou de son offre dans un délai de 2 mois courant sa notification.

Source: OJS 2016/S 090-159763 (2016-05-04)

Avis d'attribution de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 151 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280290
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-159763
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: arbres et arbustes
Brève description: Lot 1: arbres et arbustes multi-attributaires.
Intitulé du lot: Lot 2: plantes vivaces
Brève description: Lot 2: plantes vivaces multi-attributaires.
Intitulé du lot: Lot 3: plantes annuelles et bisannuelles
Brève description: Lot 3: plantes annuelles et bisannuelles multi-attributaires.
Intitulé du lot: Lot 4: terre végétale et autres substrats
Brève description: Lot 4: terre végétale et autres substrats.
Intitulé du lot: Lot 5: terreau paillis
Brève description: Lot 5: terreau paillis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité entre les volumes des conteneurs demandés et les prescriptions du BPU
Modalités et délais de livraison. Modalités de reprise et d'échange en cas de non-conformité de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
2016-07-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2016/S 155-280290 (2016-08-10)

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