Fourniture de végétaux, amendement organique et broyat de bois pour le Département de l'aube

Conseil général de L'Aube

Fourniture de végétaux, amendement organique et broyat de bois pour le Département de l'aube
contrats passés sur appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics)
l'avis implique l'établissement pour chaque lot, d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du code des marchés publics) avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum.
Durée des contrats: 12 mois à compter de leur date de notification, renouvelables 3 fois 12 mois à leur date anniversaire.
Date prévisionnelle de notification des contrats: 20 juin 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chauvire Diffusion Sarl
• SARL AGRI Compost 10

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Matières premières végétales
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Quantité ou étendue:

Quantités estimées sur 4 ans (à titre indicatif et prévisionnel):— lot no 01:Arbres: 16 unitésarbustes: 7 700 unitésvivaces: 6 000 unitésrosiers: 3 900 unités— lot no 02:Amendement organique: 186 m3 soit environ 90 tonnesbroyat de bois: 1 600 m3, soit environ 450 tonnes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114727
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dosser: avant le Vendredi 13 mai 2016, 16h00, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 16d0026 ou par demande écrite au Département de l'aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 TROYES Cedex, par mail marche@aube.fr ou fax au +33 3.25.42.52.33. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalités de remise des offres: Le Département de l'aube retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés. Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Département de l'aube Service des marchés 2 rue Pierre Labonde 10026 TROYES Cedex Tél. : +33 3.25.42.52.30 — fax: +33 3.25.42.52.33 Unité monétaire: euro(s) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de végétaux, amendement organique et broyat de bois pour le Département de l'aube

contrats passés sur appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics)

l'avis implique l'établissement pour chaque lot, d'un accord-cadre (au sens du droit européen) et d'un marché à bons de commande (au sens du code des marchés publics) avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum.

Durée des contrats: 12 mois à compter de leur date de notification, renouvelables 3 fois 12 mois à leur date anniversaire.

Date prévisionnelle de notification des contrats: 20 juin 2016.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbres et plantes permanentes
Brève description:

Fourniture et livraison d'arbres et plantes…

… permanentesQuantités estimées sur 4 ans:Arbres: 16 unitésArbustes: 7 700 unitésVivaces: 6 000 unitésRosiers: 3 900 unités.

… permanentes

Quantités estimées sur 4 ans:

Arbres: 16 unités

Arbustes: 7 700 unités

Vivaces: 6 000 unités

Rosiers: 3 900 unités.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture en vrac d'amendement organique et broyat de bois
Brève description:

Fourniture en vrac d'amendement organique et broyat de…

… boisQuantités estimées sur 4 ans:Amendement organique: 186 m3 soit environ 90 tonnesBroyat de bois: 1 600 m3, soit environ 450 tonnes.

… bois

Amendement organique: 186 m3 soit environ 90 tonnes

Broyat de bois: 1 600 m3, soit environ 450 tonnes.

Quantité ou étendue:

Quantités estimées sur 4 ans (à titre indicatif et prévisionnel):

— lot no 01:

Arbres: 16 unités

arbustes: 7 700 unités

vivaces: 6 000 unités

rosiers: 3 900 unités

— lot no 02:

Amendement organique: 186 m3 soit environ 90 tonnes

broyat de bois: 1 600 m3, soit environ 450 tonnes.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 16D0026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature à dater et à signer (le Dc1 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, peut être utilisé) contenant:

— l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire);

— le ou les lots auxquels le candidat soumissionne;

— l'attestation sur l'honneur indiquant:

A) Condamnation définitive:

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au 2ème alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au 8ème alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L.2339-2 à L.2339-4, L.2339-11-1 à L.2339-11-3 du code de la défense et à l'article L.317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;

— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;

B) Lutte contre le travail illégal:

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1, L.8251-1 et L.8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;

— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L.8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail;

Situation économique et financière:

C) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

D) Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L.640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L.653-1 à L.653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

E) Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;

F) Situation fiscale et sociale: avoir, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

G) Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes:

— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L.1146-1 du code du travail;

— avoir, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L.2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;

H) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration du candidat (le Dc2 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat peut être utilisé) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants:

— Liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutées depuis moins de 3 ans (préciser le montant, la date d'achèvement et le destinataire public) et/ou certificats de capacité;

— Copie de (des) certificat(s) éventuel(s) de qualifications professionnelles;

— Chiffre d'affaires des 3 dernières années;

— moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels)

— tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les travaux;

— Le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

— Si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, prix révisables, financement sur le budget propre du Département de l'aube.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot fera l'objet d'un marché à bons de commandes distinct conclu avec un seul opérateur économique (entreprise unique ou groupements d'entreprises solidaires).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
M. le président du Conseil départemental de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Département de l'Aube
Adresse postale: 2, rue Pierre Labonde
Point de contact: Service des Marchés
URL pour informations complémentaires: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16D0026
Informations complémentaires

Modalités de remise des offres: Le Département de l'aube retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.

Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.

Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Département de l'aube

Service des marchés

2 rue Pierre Labonde

10026 TROYES Cedex

Tél. : +33 3.25.42.52.30 — fax: +33 3.25.42.52.33

Unité monétaire: euro(s)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 066-114727 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de végétaux, amendement organique et broyat de bois pour le Département de l'Aube. Contrats passés sur appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié)). Accords-cadres (au sens du droit européen) et marchés à bons de commande (au sens du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié)) avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni maximum. Durée des contrats: 12 mois à compter de leur date de notification reconductibles 3 fois 1 année à leur date anniversaire.

Valeur totale du marché: 39331.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Matières premières végétales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Fax: +33 3325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298747
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114727
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Les contrats ont été signés le 19.7.2016. Ils sont consultables dans les locaux du Département de l'Aube — direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de l'Aube — service des marchés 2 rue Pierre Labonde BP 394 10026 Troyes Cedex Tél. + 33 325425230 — fax: +33 325425233.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de végétaux, amendement organique et broyat de bois pour le Département de l'Aube.

Contrats passés sur appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié)).

Accords-cadres (au sens du droit européen) et marchés à bons de commande (au sens du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié)) avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni maximum.

Durée des contrats: 12 mois à compter de leur date de notification reconductibles 3 fois 1 année à leur date anniversaire.

A titre indicatif et prévisionnel, sur 4 ans, les volumes de fournitures sont estimés comme suit:

Titre indicatif et prévisionnel, sur 4 ans, les volumes de fournitures sont estimés comme suit:

Amendement organique: 186 m3, soit environ 90 tonnes

Broyat de bois 1 600 m3, soit environ 450 tonnes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
2016-07-22 📅

Référence
Informations complémentaires

Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours:

Département de l'Aube — service des marchés

BP 394

10026 Troyes Cedex

Tél. + 33 325425230 — fax: +33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 166-298747 (2016-08-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (13)

Produits de pépinière (7)

Arbres (5)
Plantes (6)