Fourniture de repas et de goûters
Communauté de communes de Faucigny-Glières
Accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Leztroy
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-04 | Avis de marché |
| 2016-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 15 et 16/2016
Brève description:
“Accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160025
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Le lot1 a été attribué.”
Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 2
Intitulé du lot: Fourniture des repas en liaison froide pour les sites décentralisés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot décomposé en deux tranches:”
“— tranche ferme: les sites décentralisés (montants annuels mini. 100 000 EUR HT et maxi. 450 000 EUR HT)”
“— Tranche optionnelle: le site décentralisé de Brison (montants annuels mini. 5 000 EUR HT et maxi. 25 000 EUR HT).”
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Les marchés peuvent être reconduits par période successive d'un an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2020.”
Description des options:
“Lot contenant deux prestations supplémentaires éventuelles”
“— légume frais”
“— double accompagnement.”
Intitulé du lot: Fourniture des goûters en liaison froide pour les sites décentralisés
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Montants annuels mini. 15 000 EUR HT et maxi. 50 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
“— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus
“— agrément sanitaire.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnement directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 15
Price weighting: 35
Critère de qualité (pondération): 35
Price weighting: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Faucigny-Glières: M. le président
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
fr718 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr”
“Le lot1 a été attribué.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2016/S 090-160025 (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 15 et 16/2016
Brève description:
“Accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Faucigny-Glières
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: d.passieux@ccfg.fr 📧
Téléphone: +33 450975158 📞
Fax: +33 450975173 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160025
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Le lot1 a été attribué.”
Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 2
Intitulé du lot: Fourniture des repas en liaison froide pour les sites décentralisés
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot décomposé en deux tranches:”
“— tranche ferme: les sites décentralisés (montants annuels mini. 100 000 EUR HT et maxi. 450 000 EUR HT)”
Afficher plus (1)
“— Tranche optionnelle: le site décentralisé de Brison (montants annuels mini. 5 000 EUR HT et maxi. 25 000 EUR HT).”
Description des renouvellements:
“Les marchés peuvent être reconduits par période successive d'un an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2020.”
Description des options:
“Lot contenant deux prestations supplémentaires éventuelles”
“— légume frais”
Afficher plus (1)
“— double accompagnement.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Montants annuels mini. 15 000 EUR HT et maxi. 50 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner”
Afficher plus (1)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
“— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus (1)
“— agrément sanitaire.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnement directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 15
Price weighting: 35
Critère de qualité (pondération): 35
Price weighting: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000017200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Faucigny-Glières: M. le président
Adresse postale: 56 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
fr718 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr”
“Le lot1 a été attribué.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2016/S 090-160025 (2016-05-04)
Avis d'attribution de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande.”
Valeur totale du marché: 475 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267916
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160025
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot décomposé en 2 tranches:”
“— tranche ferme: les sites décentralisés (montants annuels mini. 100 000 EUR HT et maxi. 450 000 EUR HT).”
“— tranche optionnelle: le site décentralisé de Brison (montants annuels mini. 5 000 EUR HT et maxi. 25 000 EUR HT).”
Description des options:
“Lot contenant deux prestations supplémentaires éventuelles:”
“— légume frais,”
Brève description:
“Montants annuels mini. 15 000 EUR HT et maxi. 50 000 EUR (HT).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 📅
Source: OJS 2016/S 148-267916 (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande.”
Valeur totale du marché: 475 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267916
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160025
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot décomposé en 2 tranches:”
“— tranche ferme: les sites décentralisés (montants annuels mini. 100 000 EUR HT et maxi. 450 000 EUR HT).”
Afficher plus (1)
“— tranche optionnelle: le site décentralisé de Brison (montants annuels mini. 5 000 EUR HT et maxi. 25 000 EUR HT).”
“Lot contenant deux prestations supplémentaires éventuelles:”
“— légume frais,”
Brève description:
“Montants annuels mini. 15 000 EUR HT et maxi. 50 000 EUR (HT).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 📅
Source: OJS 2016/S 148-267916 (2016-07-29)
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