Fourniture de repas en liaison froide pour la commune de Longvic

Ville de Longvic

Fourniture de repas en liaison froide pour la commune de Longvic:
Lot n° 1: restaurant scolaire et structures accueil-loisirs
— minimum annuel: 52 740 repas,
— maximum annuel: 87 900 repas.
Lot 2: structures petite enfance
— minimum annuel: 7 800 repas et 5 665 goûters,
— maximum annuel: 13 000 repas et 9 600 goûters.
Lot n° 3: goûters pour accompagnement scolaire
— minimum annuel: 8 250 goûters,
— maximum annuel: 13 750 goûters.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• API Restauration
• Elite Restauration

Qui ?

• Ville de Longvic

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-29	Avis de marché
2016-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Longvic
Adresse postale: allée de la Mairie, BP 77
Code postal: 21604
Commune postale: Longvic

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110065
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

1. Le marché est passé conformément à la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à la directive communautaire 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics; 2. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com (sous la référence: Repaslongvic2016); 3. Adresse où les offres doivent être transmises: les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse suivante: mairie de Dijon — direction de la commande publique mutualisée — 11 bis rue Victor Dumay — CS 73310 — 21033 Dijon Cedex ou dématérialisé via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante:http://www.achatpublic.com. Le marché objet de la présente consultation est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il est conclu avec des quantités minimum et maximum; 4. En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour le lot 1: restaurant scolaire et structures accueil loisirs. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de repas en liaison froide pour la commune de Longvic:

Lot n° 1: restaurant scolaire et structures accueil-loisirs

— minimum annuel: 52 740 repas,

— maximum annuel: 87 900 repas.

Lot 2: structures petite enfance

— minimum annuel: 7 800 repas et 5 665 goûters,

— maximum annuel: 13 000 repas et 9 600 goûters.

Lot n° 3: goûters pour accompagnement scolaire

— minimum annuel: 8 250 goûters,

— maximum annuel: 13 750 goûters.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Restaurant scolaire et structures accueil loisirs
Brève description: Restaurant scolaire et structures accueil loisirs.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Structures petite enfance
Brève description: Structures petite enfance.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Goûters pour accompagnement scolaire
Brève description: Goûters pour accompagnement scolaire.
Description des options:

Au sens du droit national, il est prévu 3 options à chiffrage obligatoire pour le lot n° 1: restaurant scolaire et structures accueil loisirs.

— option 1: 25 % de produits bio composants les repas plus la fourniture de pain bio au quotidien,

— option 2: 30 % de produits bio composants les repas plus la fourniture de pain bio au quotidien,

— option 3: 20 % de produits bio composants les repas plus la fourniture de pain bio au quotidien plus toute la viande bio.

Au sens du droit communautaire, le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.9.2016.

Nombre de reconductions possibles: 03
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: REPASLONGVIC16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas de versement de l'avance, une garantie à 1
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements des factures/acomptes seront effectués par mandat administratif et virement bancaire dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics.

Pour chaque bon de commandes d'un montant supérieur au seuil de 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, une avance sera versée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au cahier des clauses particulières.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera passé avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du pouvoir adjudicateur concerné en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Sous peine d'irrecevabilité des candidatures:

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: REPASLONGVIC16
Informations complémentaires

2. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com (sous la référence: Repaslongvic2016);

3. Adresse où les offres doivent être transmises: les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse suivante: mairie de Dijon — direction de la commande publique mutualisée — 11 bis rue Victor Dumay — CS 73310 — 21033 Dijon Cedex ou dématérialisé via la plate-forme achatpublic à l'adresse suivante:http://www.achatpublic.com. Le marché objet de la présente consultation est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il est conclu avec des quantités minimum et maximum;

4. En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour le lot 1: restaurant scolaire et structures accueil loisirs.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence,

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative) dans le délai prévu à l'article R. 551-7 alinéa 1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2016/S 064-110065 (2016-03-29)

Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de repas en liaison froide pour la ville de Longvic pour la restauration scolaire et les structures de petite enfance.

Valeur totale du marché: 822832.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Longvic Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-longvic.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-longvic.fr 📧
Téléphone: +33 80684400 📞
Fax: +33 80684401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358318
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110065
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de repas pour le restaurant scolaire et les structures accueil loisirs pour la ville de Longvic.

Description des options:

— option 1: 25 % de produits bio composant les repas + la fourniture de pain bio au quotidien.

— option 2: 30 % de produits bio composant les repas + la fourniture de pain bio au quotidien.

— option 3: 20 % de produits bio composant les repas + la fourniture de pain bio au quotidien + toute la viande bio.

Brève description:

Fourniture de repas en liaison froide pour les structures petite enfance pour la ville de Longvic.

Intitulé du lot: Goûters pour l'accompagnement scolaire
Brève description: Fourniture de goûters pour l'accompagnement scolaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-27 📅
2016-08-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Assas
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

Source: OJS 2016/S 199-358318 (2016-10-11)

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